Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance
Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance
Déliberation - deliberation du conseil dadministration du 19 octo
Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance
Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance
Déliberation - conseil dadministration du 16 novembre 2023
Déliberation - Conseil dAdministration du 15 janvier 2026
Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance
Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance
Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance
Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance du 12 janvier 2023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Castres.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du conseil dadministration seance du 12 janvier 2023)
Thèmes du document : Tourisme, Économie et finances, Dialogue social,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
DEPARTEMENT
DU TARN
Convocation
6/01/2023
Elus en exercice 13
Présents 7
Procuration 5
Votants : 12
Délibération n°
DEL202301
Objet
Personnel
Télétravail —
Expérimentation —
Renouvellement en
2023
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CASTRES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Séance du Jeudi 12 janvier 2023 à 13H30
Présidente : Madame Baya ALGAY
Etaient présentes : Mme Isabelle ARNAUD, Mme Marie-Bernadette BARLERIN, Mme Catherine COLOMBIE-DESPLAS, Mme Claire GRAO, Mme Fatiha REIÏKI, Mme Ghislaine RAYNAUD.
Etaient absents :
M. Pascal BUGIS
Mme Catherine FARRENQ
Mme Marie-Christine ROQUES
M. Francis DOUCE
Mme Odile TALVANDE
Procurations à :
Mme Baya ALGAY
Mme Marie-Bernadette BARLERIN
Mme Fatiha REIKI
Mme Claire GRAO
Mme Ghislaine RAYNAUD
Etait absent :
M. Guillaume ARCEÈSE
Par délibération en date du 13 janvier 2022, le Centre Communal d'Action Sociale
s'est engagé dans l'expérimentation du télétravail pour une durée de 12 mois à
compter du 1er janvier 2022.
Le télétravail concerne 45 agents de la Ville et 1 agent du CCAS.
L'expérimentation a confirmé l'intérêt de ce nouveau mode d'organisation du
travail, alliant l'efficacité dans les activités réalisées par les télétravailleurs et la prise en compte de la qualité de vie au travail.
Au terme de cette année d'expérimentation, il est proposé d'adapter la charte
relative à la mise en œuvre du télétravail sur les points suivants :
- Supprimer l'obligation de justifier d'un an de présence avant de pouvoir
bénéficier du télétravail (Pour certains postes, le télétravail est devenu un réel
atout dans le recrutement). Cf Article 11-1 de la charte ;
- Permettre aux agents à temps non complet ou à temps partiel de télétravailler
une journée au lieu d'une demi-journée. Cf. Article II-4 de la charte ;
- _ Modifier la périodicité du versement de l'indemnisation forfaitaire de travail, en un versement semestriel et non trimestriel. Cf. Article 111-3 de la charte.
Les autres éléments de la charte restent inchangés.
L'ensemble des modifications précitées sera intégré dans la Charte relative à la
mise en œuvre du télétravail.
Vu le bilan présenté au Comité technique en sa séance du 21 novembre 2022,
En conséquence, il est proposé :
- de prolonger d'une année l'expérimentation du télétravail auprès des agents éligibles et volontaires de la Ville et du CCAS ;
- d'approuver les modifications ci-dessus apportées. Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Après avoir délibéré, à l'unanimité,
- décide de prolonger d'une année l'expérimentation du télétravail auprès des agents éligibles et volontaires de la Ville et du CCAS à compter du 1: janvier 2023
- approuve les modifications ci-dessus apportées.
Le 12/01/2023
Pour Extrait Conforme,
Le Président du C.C.AS.
Reçu à la Préfecture
le 26/041)21023 NT
Publié J
le 26/04/1023 Pascal BUGIS Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
DEPARTEMENT
DU TARN
Convocation
6/01/2023
Elus en exercice 13
Présents 7
Procuration 5
Votants : 12
Délibération n°
DEL202302
Objet
Animation
Sortie à Cordes-sur-Ciel
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CASTRES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Séance du Jeudi 12 janvier 2023 à 13H30
Présidente : Madame Baya ALGAY
Etaient présentes : Mme Isabelle ARNAUD, Mme Marie-Bernadette BARLERIN, Mme Catherine COLOMBIE-DESPLAS, Mme Claire GRAO, Mme Fatiha REIKI, Mme Ghislaine RAYNAUD.
Etaient absents : Procurations à :
M. Pascal BUGIS Mme Baya ALGAY
Mme Catherine FARRENQ Mme Marie-Bernadette BARLERIN Mme Marie-Christine ROQUES Mme Fatiha REIKI M. Francis DOUCE Mme Claire GRAO
Mme Odile TALVANDE Mme Ghislaine RAYNAUD
Etait absent :
M. Guillaume ARCESE
Le Pôle Animation de l'Espace Seniors propose une sortie à Cordes-sur-Ciel, le jeudi 20 avril 2025.
Au programme :
- Visite guidée de la Ville ;
- Déjeuner dans un restaurant de la Cité médiévale ;
- Après-midi visite du musée des Arts du sucre et du chocolat ;
- Arrêt au Château Bouscaillous pour une visite et dégustation des vins du Domaine.
Le tarif a été établi sur la base de 40 personnes et de deux accompagnants.
La participation individuelle à cette sortie est fixée à 43 euros TTC, assurance
annulation comprise.
Le coût total de la sortie s'élève à 2 226€ dont 420€ de transport. Ce dernier est
pris en charge par le C.C.AS.
Chaque personne devra régler sa participation auprès du guichet de l'Espace
Citoyens Seniors.
Afin de mettre en place la sortie, il y a lieu de la formaliser par la signature du devis
établi par l'Office de Tourisme du Tarn. Le contrat de réservation viendra préciser les conditions de mise en place de la prestation.
Le C.C.A.S. réglera à l'Office de Tourisme du Tarn le montant global de la facture
selon les conditions suivantes :
- un acompte de 25% (518,75€) est versé au plus tard le 20 mars 2023 ;
- le solde du règlement de la sortie après la réalisation.
Il est proposé au Conseil d'Administration d'approuver le devis de réservation avec l'Office de Tourisme du Tarn ainsi que la participation individuelle à 43€ et
d'autoriser Monsieur le Président à signer le devis et le contrat de réservation.
Le financement de la dépense correspondante sera assuré au moyen des crédits qui seront inscrits au Budget principal, fonction 011, nature 6288. Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Après avoir délibéré, à l'unanimité,
- approuve le tarif comme indiqué ci-dessus ;
- autorise Monsieur le Président à signer les documents susmentionnés ;
- impute la dépense correspondante à l'article 6288 du budget concerné.
Reçu à la Préfecture
le 6/01/8023
Publié
le ab [ol [Ÿc8s
Le 12/01/2023
Pour Extrait Conforme,
Le Président du C.C.A.sS.
A
Pascal BUGIS Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
DEPARTEMENT
DU TARN
Convocation
6/01/2023
Elus en exercice 13
Présents 7
Procuration 5
Votants : 12
Délibération n°
DEL202303
Objet
Animation
Sortie à Carcassonne
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CASTRES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Séance du Jeudi 12 janvier 2023 à 13H30
Présidente : Madame Baya ALGAY
Etaient présentes : Mme Isabelle ARNAUD, Mme Marie-Bernadette BARLERIN, Mme Catherine COLOMBIE-DESPLAS, Mme Claire GRAO, Mme Fatiha REIKI, Mme Ghislaine RAYNAUD.
Etaient absents :
M. Pascal BUGIS
Mme Catherine FARRENQ
Mme Marie-Christine ROQUES
M. Francis DOUCE
Mme Odile TALVANDE
Procurations à :
Mme Baya ALGAY
Mme Marie-Bernadette BARLERIN
Mme Fatiha REIKI
Mme Claire GRAO
Mme Ghislaine RAYNAUD
Était absent :
M. Guillaume ARCESE
Le Pôle Animation de l'Espace Seniors propose une sortie « De l'huile d'olive à la
Cité » le jeudi 29 juin 2025.
Le programme est le suivant :
- 10h accueil à la Cité de Carcassonne pour une visite guidée ;
- 12h déjeuner au restaurant le Donjon situé dans la Cité ;
- 14h30 visite de la coopérative oléicole de l'Oulibo.
Le tarif a été établi sur la base de 50 personnes et de deux accompagnants.
La participation individuelle à cette sortie est fixée à 36 euros TTC, assurance
annulation comprise.
Le coût total de la sortie s'élève à 2 340€ dont 540€ de transport. Ce dernier est
pris en charge par le C.C.A.SS.
Chaque personne devra régler sa participation auprès du guichet de l'Espace
Citoyens Seniors.
Afin de mettre en place la sortie, il y a lieu de la formaliser par la signature du devis
établi par la société SAS AUD'ETOUR. Le contrat de réservation viendra préciser
les conditions de mise en place de la prestation.
Le C.C.AsS. réglera à la société SAS AUD'ETOUR le montant global de la facture
selon les conditions suivantes :
- un acompte de 320 € versé à la date du 25 mars 2023 ;
- le solde du règlement de la sortie avant sa réalisation.
Il est proposé au Conseil d'Administration d'approuver le devis de réservation avec la société SAS AUD'ETOUR ainsi que la participation individuelle à 36€ et
d'autoriser Monsieur le Président le devis et le contrat de réservation.
Le financement de la dépense correspondante sera assuré au moyen des crédits qui seront inscrits au Budget principal, fonction 011, nature 6288. Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Après avoir délibéré, à l'unanimité,
- approuve le tarif comme indiqué ci-dessus ;
- autorise Monsieur le Président à signer les documents susmentionnés ;
- impute la dépense correspondante à l’article 6288 du budget concerné.
Reçu à la Préfecture
le Àc /o4 dot
Publié
le 26/04 | 2022
Le 12/01/2023
Pour Extrait Conforme,
Le Président du C.C.AsS.
TE BUGIS