Compte-Rendu - 20210128 CR

Documents similaires

Compte-Rendu - 20190702 CR 1

Compte-Rendu - 20210416 CR

Compte-Rendu - 20201009 CR

Compte-Rendu - 20200709 CR

Compte-Rendu - 20210326 CR

Compte-Rendu - 20190920 CR

Compte-Rendu - 20200710 cr

Compte-Rendu - 20201218 CR

Compte-Rendu - 20200827 CR

Compte-Rendu - 20210521 CR

Compte-Rendu - 20210128 CR Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Lusigny-sur-Barse. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210128 CR)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Jeunesse, COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2021 - Page 1 sur 3

République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de TROYES

Commune de LUSIGNY SUR BARSE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Lusigny-sur-Barse

SEANCE DU 28 JANVIER 2021

Date de la convocation : 22 janvier 2021

Date d'affichage : 29 janvier 2021

L'an deux mille vingt et un, le vingt-huit janvier à dix-neuf heures, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Christian BRANLE, Maire.

Présents : Malika BOUMAZA, Christian BRANLE, Pascal CARILLON, Adeline COLLIN, Eric GNAEGI, Joëlle GROSSET, Damien HUGOT, Rémi JOHNSON, Anne-Sophie MANDELLI, Jacques MANNEQUIN, Christophe PEREIRA, Daniel PESENTI, Anne ROGER, Marie- Hélène TRESSOU, Bénédicte VERHEECKE

Représentés : Catherine CHARVOT par Malika BOUMAZA, Aurore MARNOT par Anne ROGER, David MARNOT par Marie-Hélène TRESSOU

Absents : Denis LAPÔTRE

Secrétaire : Monsieur Christophe PEREIRA

Le compte-rendu de la dernière séance est lu et approuvé à l'unanimité.

La séance est ouverte.

2021_01 - Débat sur le Plan d'Aménagement et de développement durables, en présence de Monsieur GODIN, urbaniste paysagiste du CDHU.

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D)

Vu le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D) et le compte rendu du débat annexés à la présente délibération

Considérant que les orientations générales du P.A.D.D doivent faire l’objet d’un débat au sein du Conseil Municipal au plus tard deux mois avant l’arrêt du projet de PLU élaboré, conformément à l’article L153-12 du Code de l’Urbanisme

Considérant que les orientations générales du PADD du futur PLU s’articulent autour de 3 axes :

Axe 1 : Conforter le rôle de bourg centre dynamique et équilibré de la commune

Axe 2 : Cadre de vie rural agréable et de bourg centre vivant à préserverCOMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2021 - Page 2 sur 3

Axe 3 : Des espaces naturels, sensibles et protégés et les paysages typiques de la Champagne Humide

PREND ACTE

Article unique : Prend acte de la tenue du débat sur les PADD au sein du Conseil Municipal

2021_02 - Ressources humaines :

_ Création poste d’adjoint technique principal 2ème classe suite réussite à l’examen professionnel pour avancement de grade.

_ Création poste 30/35 adjoint technique 2ème classe, agent cantine et entretien, fera en plus l’entretien de la MFS (Maison France Services).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

DECIDE

1. La création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe, à temps complet.

2. D’un poste agent technique de 2ème classe à temps non complet (30/35ème).

PRECISE que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice,

DIT que cette décision est soumise à l’avis du comité technique paritaire.

2021_03 - Aide communale de l'achat de VAE

Suite à la demande par mail d'une habitante de Lusigny concernant une éventuelle participation financière sur l'achat d'un vélo à assistance électrique, après recherche des différents dispositifs déjà mis en place par l'Etat, il s'avère qu'une collectivité locale peut participer et attribuer une aide financière au bénéficiaire sur simple demande auprès de celle-ci.

Cette demande est étudiée en conseil municipal et soumis au vote.

Après délibéré, le Conseil Municipal

Conseillers

présents

Suffrages

exprimés avec

pouvoir

Pour Contre Abstention Non participant

15 18 18 0 0 0

Conseillers

présents

Suffrages

exprimés avec

pouvoir

Pour Contre Abstention Non participant

15 18 18 0 0 0COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2021 - Page 3 sur 3

REFUSE d’attribuer une aide financière.

Questions diverses

- Présentation et porté à connaissance du rapport d'activités TCM (Troyes Champagne

Métropole) par Malika JAQUINOT-BOUMAZA

- Présentation recensement INSEE 2018. Suite au recensement de janvier 2020, la

commune a gagné 45 habitants (2235 habitants en 2020 contre 2190 en 2018)

- Commission Communale des Impôts Directs le 25 février 2021 à 14h30 à la Mairie.

- Suppression d'une classe à l'école primaire pour la rentrée 2021/2022. A l’issue d’une

réunion en présence de Christian BRANLE, Maire ; Marie-Hélène TRESSOU, Maire adjointe

en charge des affaires scolaires, Mme Catherine GARNERIN, directrice de l’école avec Mme

Kadriye CIKMAZKARA- LITAIZE, Inspectrice d’académie, cette dernière a annoncé la

suppression d’une classe élémentaire à la rentrée prochaine.

- Problèmes étourneaux lotissement l'Orée du Lac.

- Réception du bassin pour les kinésithérapeutes mercredi 03 février 2021. Visite le samedi

30 janvier 2021.

- Budget 2021 : Conseil Municipal prévu le 26 mars 2021 (commission finances à venir).

- Précontentieux avec l'Etat, réunion le 08 février 2021 à 14h00 (assainissement : Plan

Pluriannuel d’Investissements).

- Cérémonie commémorative de la guerre d’Algérie avec la FNACA le 19 Mars 2021 à

11h00.

- Bibliothèque : 5 nouvelles bénévoles ont intégré le fonctionnement de la bibliothèque. Un

appel à candidature pour le poste d’agent est en cours. Joëlle GROSSET rappelle les heures

d’ouverture et la volonté d’ouvrir pendant les vacances scolaires. La bibliothèque doit

également être un « tiers lieu », avec des animations pour tous les publics (participatif).

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h30.

Fait à LUSIGNY SUR BARSE, les jours, mois et an susdits

Le Maire,

Conseillers

présents

Suffrages

exprimés avec

pouvoir

Pour Contre Abstention Non participant

15 18 0 18 0 0