Compte-Rendu - CRCM20130125

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Compte-Rendu - CRCM20130125 Document publié le Vendredi 25 janvier 2013 par la commune de Montmorin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20130125)Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Jeunesse, COMPTE RENDU SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL

25 janvier 2013

L’an deux mil treize, le vingt-cinq janvier à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune de Montmorin, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mr Gérard GUILLAUME, Maire.

Date de convocation : 18 janvier 2013

Présents : MM. GUILLAUME, RONGERE, PIREYRE, CONRAUX, CUZIN, FUSTIER, LAMARTINE, ZYCHLA, MME ROUSSET.

M. Nicolas ALEXANDRE qui a donné procuration à M. François FUSTIER. Mme Christelle CASSAGNE qui a donné procuration à M. Gérard GUILLAUME Mme Patricia TENNEREL qui a donné procuration à M. André RONGERE. Excusés : MM. BARTHELEMY et REYNARD

Secrétaire de séance : Mme Michelle ROUSSET

Après lecture, le compte rendu de la séance du 14 décembre 2012 est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.

1 – Personnel :

Création d’un poste d’attaché :

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

Monsieur le Maire propose de créer :

- Un poste d’attaché à temps complet, catégorie A, suite à l’inscription sur la liste d’aptitude des attachés de la commission administrative paritaire du 29 novembre 2012 (arrêté 2012-170) de la secrétaire de Mairie.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er février 2013 :

Filière administrative : un poste d’attaché, catégorie A, à temps complet : 35 heures. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré accepte à l’unanimité des membres présents et représentés.

2 – Réforme des rythmes scolaires

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la rencontre avec le DASEN (Directeur Académique des Services de l’Education Nationale) et il commente les différents documents établis par le Ministère de l’Education Nationale et les Associations des Maires (AMF et AMR) concernant la modification des rythmes scolaires.

Le Conseil Municipal est conscient qu’il faut une amélioration de ces rythmes scolaires, mais au vu des éléments à sa disposition, celui-ci se prononcera ultérieurement après complément d’informations. L’inspecteur de l’Education Nationale du secteur organise une réunion le vendredi 1er février 2013 de 14h30 à 16h30 à la mairie de Billom.

3- Projet école

Présentation au Conseil Municipal des esquisses validées par le Comité de Pilotage réuni le mercredi 23 janvier 2013. L’assemblée n’émet aucune remarque qui modifierait ces choix.

4 –EPF Smaf : nouvelles adhésions

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés accepte les adhésions de la Communauté de Communes du Pays de Cayres Pradelles et du Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l’Auzon.

5 –Commuanuté de Communes Billom-St dier/Vallée du Jauron

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la fusion des deux communautés, le nouveau conseil communautaire a été installé le jeudi 20 décembre 2012.

Au total 21 communes représentant 17 537 habitants. Une lettre info sera distribuée aux habitants très prochainement.

6-SIEG information

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une convention avec le SIEG du Puy-de-Dôme a été signée pour changer le poste de transformation HTA/BT au village de « La Martre ». Le Conseil émet un avis favorable.

7 - Questions diverses :

- Chantier jeunes 2013 : bien que favorable, le Conseil souhaite un complément d’information auprès de l’association Jeunesse et Reconstruction avant de valider cette opération.

- L’atelier « Le Triangle de Verre » nous a adressé le devis du 4ème vitrail de l’Eglise. Pose du vitrail prévu fin juin 2013 avant les journées du patrimoine.

Une conférence –projection sur l’histoire et les techniques du vitrail sera organisée par M. Bruno TOSI, maître verrier.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.