Compte-Rendu - CRCM20120525

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Compte-Rendu - CRCM20120525 Document publié le Vendredi 25 mai 2012 par la commune de Montmorin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20120525)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Jeunesse, COMPTE RENDU SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL

Du 25 mai 2012

L’an deux mil douze, le vingt-cinq mai à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune de Montmorin, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mr Gérard GUILLAUME, Maire.

Date de convocation : 15 mai 2012.

Présents : Tous les membres du Conseil municipal en exercice, sauf :

Monsieur Michel BARTHELEMY qui a donné pouvoir à M. Eric PIREYRE Madame Patricia TENNEREL qui a donné pouvoir à M. André RONGERE Monsieur Mathieu CUZIN qui a donné pouvoir à M. François FUSTIER

Madame CASSAGNE Christelle qui a donné pouvoir à Mme Michelle ROUSSET Secrétaire de séance: Monsieur François FUSTIER

Après lecture, les comptes rendu des séances du 11 et 13 avril 2012 sont approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés.

1 – P.A.B. de la Martre : Choix de l’entreprise

Monsieur le Maire fait savoir à l’Assemblée que, suite à l’avis d’appel public à la concurrence, trois entreprises ont présenté une offre. Compte tenu des critères de sélection exigés, c’est le groupement d’entreprise Colas/Delavet qui a présenté la meilleure offre. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour contracter avec le groupement d’entreprises Colas/Delavet.

Monsieur le Maire rappelle que cette opération est partiellement financée au budget primitif 2012 par un emprunt de 100.000,00 €. Il donne connaissance à l’Assemblée des différentes propositions bancaires reçues en Mairie. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour contracter avec le Crédit Agricole qui fait la meilleure proposition.

2 – Alarme bâtiments communaux

Monsieur le Maire explique qu’il a été contacté par la société Activeille qui propose des alarmes anti effraction pour les bâtiments. Il détaille les caractéristiques techniques de leur proposition. Le Conseil Municipal décide d’effectuer le nécessaire.

3 – Convention fourrière : A.P.A.

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention entre la commune et l’Association protectrice des animaux du Puy de Dôme. Le montant de la cotisation correspondante a été inscrit au budget primitif 2012. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer cette convention.

4 – Avis sur le P.L.H. (Programme Local de l’Habitat)

Monsieur le Maire propose à la lecture une présentation du projet de P.L.H. présenté au Conseil Communautaire (Communauté de communes de Billom St-Dier). Le P.LH. une fois adopté définitivement, ne sera pas complétement figé car il prévoit une clause de révision au bout de trois années. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, émet un avis favorable au projet tel qu’il est présenté.

5 – Fauchage de printemps

Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise SCR 2 TP pour effectuer les travaux de fauchage. Le tarif horaire est de 45 euros H.T. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, choisi cette entreprise afin de réaliser ces travaux.6 – Questions diverses

- Améliorations à apporter dans les appartements communaux : De petits travaux de peinture sont à réaliser dans l’appartement libéré par le couple Jorge/Delavet et il est décidé d’équiper les deux appartements de nouveaux radiateurs. Le Conseil Municipal décide de confier ces travaux à l’entreprise Jean-Marc Guillamy des Plaines et pour le chauffage à l’entreprise Pierre Jammes, électricien (Devis de 3938 € et 3079 €). Dès juillet, l’appartement à l’étage sera à louer. Le tarif a été voté à 450 € mensuels hors charges.

- Règlementation sur le bruit : Il est rappelé aux Montmorinois que tous les travaux bruyants (bricolage, jardinage, etc…) ne peuvent être effectués que les jours ouvrables de 8 heures à 20 heures, les samedis de 9 heures à 19 heures, les

dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.

- Défibrillateur : Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du Conseil Général dans lequel il est fait état d’une enveloppe budgétaire spécifique pour le

financement des défibrillateurs. Le Conseil Municipal souhaite s’inscrire dans le programme du Conseil Général.

- Financement de l’animation locale par la D.A.L.D.(Dotation d’Animation Locale Décentralisée du Conseil Général): Le Conseil Municipal souhaite que la

répartition de ces financements reste favorable aux petites manifestations pour encourager le bénévolat.

- Changement de photocopieur : Monsieur le Maire fait savoir à l’Assemblée qu’il est nécessaire de changer de photocopieur afin d’avoir un outil adapté aux besoins actuels. L’ancien pourrait remplacer celui de l’école. Le Conseil Municipal donne son accord.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 35.