Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+2+décembre
Procès Verbal - PV+du+29+novembre+2021
Procès Verbal - PV+8 10
Procès Verbal - PV+du+03+novembre+2015
Procès Verbal - PV+06.05.21
Procès Verbal - PV+24.02.22
Procès Verbal - PV+140119
Procès Verbal - PV+du+26+octobre
Procès Verbal - PV+13+avril
Procès Verbal - PV+du+10+juillet+2017
Procès Verbal - PV+29.11.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernède.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+29.11.22)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
République
Française
Liberté,
égalité,
fraternité
Département
du
Gers
Arrondissement
de
Mirande
Canton
Adour
Gersoise
Commune
de
BERNEDE
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Du
29
novembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-neuf
du
mois
de
novembre,
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
son
siège,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Daniel
SAINT-
GENEZ,
Maire.
Convocation
:
21
novembre
2022
Etaient
présents
:
Elodie
DARRIAUT,
Jean
Bernard
DEDEBAN,
Ginette
DELEUZE,
Philippe
DESSANS,
Sandra
DJAFFARDIJEE,
Maxime
DOUMENGE,
Benjamin
DUCOURNAU,
Nicole
LARRAT,
Nathalie
PAQUAA,
Daniel
SAINT-GENEZ Absent
excusé
: Gérard
LALANNE,
Secrétaire
de
séance
: Nicole
LARRAT
Ordre
du
jour :
- _
Approbation
du
dernier
procès-verbal
-
Adoption
de
l’instruction
budgétaire
et comptable
M57
-
Avenant
marché
de
maîtrise
d’œuvre
zone
AU
-
Point
sur
le retable
-
Point
sur
le
logement
communal
de
la
Mairie
-
Arbre
de
Noël
et mise
en
place
illuminations
-
Questions
diverses
Le
procès-verbal
de
la dernière
réunion
n’a
pas
été
envoyé
2/
Adoption
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
La
M57
sera
obligatoire
en
2024.
Le
conseil
municipal
décide
d'attendre
l’année
prochaine.
3/
Avenant
marché
de
maîtrise
d'œuvre
On
repasse
à un
taux
de
9,2961.
Le
conseil
municipal
autorise
M.
le Maire
à signer
cet
avenant.
M.
le
Maire
et
Maxime
se
rencontrent
pour
finaliser
les
besoins.
Voir
court
et
moyen
terme.
4/
Point
sur
le
retable
e
La
déclaration
préalable
a été
envoyée
et
la
demande
à la
DRAC
a été
faite.
Cela
suit
son
cours.
5/
Point
sur
le
logement
de
la
mairie
Tous
les
héritiers
ont
donné
leur
renonciation.
L'huissier
,
Maître
LUX
est
venue
et
a
fait
l'inventaire
.
Il
est
possible
maintenant
de
vider
l'appartement.
Commencer
par
vider
ce
qui
peut
être
jeter
puis
emballer
ce
qui
est
à garder.
-
Vendredi
: vider
le garage
à 14
heures
(Maxime,
Philippe,
Gérard,
Daniel)
-
Dimanche
: 14h00
: Nathalie,
Sandra,
Ginette,
Nicole,
Benjamin,
Maxime.
=
Déménagement
:samedi
10
à 9h00
(Maxime,
Philippe,
Jean-Bernard,
Sébastien,
Gérard) Peintures
:
Marque
: 15
770,46
€
Pascal:
12701,50€
Le
conseil
retient
l’entreprise
Marque
Electricité
: Celti
: 7
734,19
€
TTC
Demander
pour
les
radiateurs
Meubles
Sagne
: 5
131
€ TTC
cuisine
Le
conseil
municipal
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
contacter
Peyrannes.
Lalanne
: 4
005,06
€
HT
Soit
plus
de
32
000
€ de
frais.
Si
on
demande
de
la
DETR
(entre
30
et
40%),
on
est
plafonné
pour
le
loyer.
Le
montant
de
la
location
serait
de
446
€
et
45
€
pour
le
garage.
Les
agents
immobiliers
disent
que
le
logement
pourrait
être
loué
à
500
€/
mois.
Le
conseil
municipal
décide
de
demander
la
DETR
et
de
conventionner
en
logement
social.
Revenu
fiscal
de
référence
pour
1 personne
: 21
131
€
2
personnes
: 28
231€
3
personnes
: 33
949
€
On
pourrait
financer
avec
notre
excédent,
le
plafonnement
se
ferait
sur
9
ans.
6/
Arbre
de
Noël
et
mise
en
place
illuminations
Dimanche
18
décembre
: 14h30
Faire
affiche,
prévoir
goûter
(Nicole,
Sandra)
Illuminations
de
Noël:
il
faut
louer
la
nacelle
pour
accrocher
les
guirlandes
: jeudi
8
décembre
à
10h00
(Maxime,
Philippe,
Benjamin,
Jean-Noël,
Gérard)
7/
Sécurisation
du
village
Il faudrait
décaler
le panneau
de
sens
interdit
vers
chez
Labrousse.
8/
Eclairage
de
la
hotte
Bourdiol
: 500
€
de
devis
On
va
demander
à
Celti.
9/
Friteuse
Bourdiol
La
friteuse
à
1 000
€ nous
convient.
10/
Désignation
correspondant
incendie
et secours
M.
le maire
sera
notre
correspondant
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22heures
30.
Vu
par
Nous,
DANIEL
SAINT-GENEZ
, Maire
de
Bernède,
pour
être
affiché
le
12
décembre
2022
à la porte
de
la mairie.
Le
Maire