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Ordre du Jour - f5723 ordre du jour minutn 2019 12
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - f5723 ordre du jour minutn 2019 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 12 décembre 2019
Ordre du Jour
Rapport de Monsieur le Maire
/) Décisions municipales - compte-rendu. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 6 min 25 sec).
1. Confluences 2030 - pacte de gouvernance - avenant portant maquette financière de l'exercice 2019. (de
0 h 6 min 25 sec à 0 h 13 min 42 sec).
2. Protocole d'engagements renforcés et réciproques pour la rénovation du contrat de ville de Redon
Agglomération. (de 0 h 13 min 42 sec à 0 h 24 min 27 sec).
3. Lotissement communal du Clos Marbet - vente d'un terrain à bâtir. (de 0 h 24 min 27 sec à 0 h 27 min
41 sec).
4. Prise d'eau du Paradet - périmètre de protection - acquisition foncière. (de 0 h 27 min 41 sec à 0 h
31 min 23 sec).
5. Adhésion de la Ville de Redon au Conseil en Architecture et Urbanisme 35 - renouvellement de la
convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine. (de 0 h 31 min 23 sec à 0 h 39 min 47 sec).
Rapport de Monsieur Le Coz
6. Décision modificative n° 1 - budget "Ville" - exercice 2019. (de 0 h 39 min 47 sec à 1 h 22 min 41 sec).
7. Redon Agglomération/communes membres - Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges
- approbation du rapport de septembre 2019. (de 1 h 22 min 41 sec à 1 h 25 min 13 sec).
8. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget - budget "Ville" - exercice 2020.
(de 1 h 25 min 13 sec à 1 h 32 min 48 sec).
9. Subvention municipale 2019 - Office Intercommunal des Sports. (de 1 h 44 min 49 sec à 1 h 52 min
33 sec).
10. Créances irrécouvrables - budget "Ville" - exercice 2019. (de 1 h 52 min 33 sec à 1 h 54 min 17 sec).
11. Clôture du budget annnexe "Eau".(de 1 h 54 min 17 sec à 2 h 20 min 45 sec).
12. Clôture du budget annexe "Assainissement collectif".
13. Clôture du budget annexe "Assainissement non Collectif".
14. Services de télécommunications - constitution d'un groupement de commandes avec Redon
Agglomération. (de 2 h 22 min 56 sec à 2 h 26 min 11 sec).
15. Mise à jour du tableau des effectifs. (de 2 h 26 min 12 sec à 2 h 27 min 02 sec).
(de 2 h 20 min 45 sec à 2 h 22 min 56 sec). 16. Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire
d'activité et aux besoins saisonniers - année 2020.
17. Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents
momentanément indisponibles - année 2020.
18. Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur - année 2020. (de 2 h 28 min
13 sec à 2 h 30 min 55 sec).
Rapport de Monsieur Carpentier
19. Groupement d'Intérêt Public Campus E.S.P.R.I.T. Industries - modification n° 2 de la convention
constitutive. (de 2 h 30 min 55 sec à 2 h 34 min 05 sec).
Rapport de Madame Albert
20. Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et
garages automobiles en 2020. (de 2 h 34 min 05 sec à 2h 40 min 24 sec).
Rapport de Monsieur Croguennec
21. Rapport d'activités du Syndicat Départemental d'Énergie 35 - exercice 2018 - communication. (de 2 h
40 min 25 sec à 2 h 42 min 16 sec).
Rapport de Monsieur Guillaume
22. Rapport annuel du Syndicat Mixte de Production d'Eau Potable Ouest 35 sur le prix et la qualité du
service public de l'eau potable - exercice 2018. (de 2 h 42 min 16 sec à 2 h 43 min 45 sec).
23. Rapport annuel du Syndicat Mixte pour le Traitement des Eaux Usées du Pays de Redon sur le prix et la
qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement - exercice 2018. (de 2 h 43 min 45 sec à 2 h
45 min 05 sec).
Rapport de Monsieur le Maire
24. Rapport d'activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération - exercice 2018 - communication.
(de 2 h 45 min 05 sec à 2 h 55 min 44 sec).
Questions diverses (de 2 h 55 min 44 sec à 3 h 44 min 04 sec).
(de 2 h 27 min 02 sec à 2 h 28 min 13 sec).
Délibérations 16 et 17