Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ozuu8u7mvwncq1h
Procès Verbal - x513dxgqptx13fd
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Annexes - liste sup
Procès Verbal - 58965eevsfrgojv
Compte-Rendu - 2q9om4772mj7bcs
Procès Verbal - a0syt0tz4h7z1c
Procès Verbal - ztc4qolicmja0lw
Compte-Rendu - a91c9gr10nxbae
Procès Verbal - 60qwqjvsekljyz
Compte-Rendu - xwnncca6qs3adal
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Saint-André-d'Apchon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - xwnncca6qs3adal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Télécommunications et internet,
Saint-fndré \y d' pchon Le 15/06/2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en mairie le :
Lundi 24 juin 2024 à 20 heures.
Ordre du jour
1- Compte rendu des délégations au Maire.
2- Droit de préemption urbain hors délégation.
3— Projet antenne Bouygues.
4-— Roannais Agglomération — Avis sur Projet Programme Local de l'Habitat 2025-2030.
5-Affectation du résultat de l'exercice 2023 :
6-— SIEL : Installation LED Eclairage ERP
9- Questions diverses.
Le Maire,
Martine ROFFAT