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Déliberation - Liste deliberations CM 20092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montailleur.
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Thèmes du document : Logement, Sport, Environnement,
Code Postal : 73460
Tél : 04 79 31 44 56
mairie@montailleur.fr
www.montailleur.fr
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE
CANTON D’ALBERTVILLE 2
COMMUNE DE MONTAILLEUR
__________________
L IS T E D E S D E L I B E R A T I O N S
C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 0 S E P T E M B RE 2 02 4
N° Objet de la délibération Décision
2024-31 Marchés publics : Vidéo protection – choix de
l’entreprise JAGER
Adopté à l’unanimité
2024-32 Marchés publics : Projet d’aménagement d’un espace
sportif au stade Manzoni – demande de
participation financière auprès de l’Agence Nationale
du sport
Adopté à l’unanimité
2024-33 Marchés publics : Projet d’aménagement d’un espace
sportif au stade Manzoni – demande de
participation financière programme Leader
Adopté à l’unanimité
2024-34 Marchés publics : Travaux de rénovation de
l’éclairage du stage du Villard Jean-Baptiste Manzoni
Adopté à l’unanimité
2024-35 Habitat et logement : gestion en flux des droits de
réservation des logements locatifs sociaux –
approbation du projet de convention
Adopté à l’unanimité
2024-36 Domaine : convention servitude ENEDIS Adopté à l’unanimité
2024-37 Domaine : forêt soumise au régime forestier – Etat
d’assiette des coupes 2025
Adopté à l’unanimité
2024-38 Environnement : valorisation des déchets –
approbation de la convention de principe pour la
gestion et le financement des plateformes de
conteneurs dans le cadre de projets immobiliers
Adopté à l’unanimité