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Déliberation - Liste deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montailleur.
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Thèmes du document : Loisirs, Sport, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
ARRONDISSEMENT
D'ALBERTVILLE
CANTON
D'ALBERTVILLE
2
COMMUNE
DE
MONTAILLEUR
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Code
Postal
: 73460
Tél
: 04
79
31
44
56
mairie@montailleur.fr www.montailleur.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
OCTOBRE
2023
N°
Objet
de
la
délibération
Décision
2023-19
Finances
: Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1°
janvier
2024
Adopté
à
l'unanimité
2023-20
Finances
: Maintien
des
demandes
de
subventions
au
titre
du
FDEC
pour
la
réfection
des
voies
communales,
la
modernisation
de
l'éclairage
publie,
la
création
d'un
parc
d'activités
sportives.
Adopté
à
l'unanimité
2023-21
Finances
: Décision
modificative
N°
1
-
Budget
M14
-
Exercice
2023
Adopté
à
l'unanimité
2023-22
Finances
: Subventions
aux
associations
Adopté
à
l'unanimité
2023-23
Finances
: Subvention
à
l'association
Anciens
combattants.
Adopté
à
l'unanimité
2023-24
Finances
: Convention
de
facturation
entre
les
communes
de
Saint-Vital
et
de
Montailleur
Adopté
à
l'unanimité
2023-25
Affaires
générales
: Mandat
spécial
aux
élus
municipaux
pour
déplacement
à
Paris
dans
le
cadre
du
congrès
des
Maires
Adopté
à
l'unanimité
2023-26
Domaine
: Acquisition
des
parcelles
cadastrées
G
1154-1155-1157
appartenant
à
M.
Dietrich
BAUER
Adopté
à
l'unanimité
2023-27
Marchés
publics
: Aménagement
du
parc
d'activités
sportives
-
choix
de
l’entreprise
pour
le
lot
1
-
travaux
d'aménagement
d'un
parc
d'activités
sportives
Adopté
à
l'unanimité
2023-28
Marchés
publics
: Aménagement
du
parc
d'activités
sportives
-
déclaration
d’infructuosité
pour
le
lot
2
-
Pump
Track
Adopté
à
l'unanimité
2023-29
Affaires
générales
: Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
communaux
entre
l'Entente
Intercommunale
Montailleur/Grésy-sur-isère
et
l'association
«
les
Gros
Moignons
»
Adopté
à
l'unanimité
2023-30
Affaires
générales
: Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
communaux
entre
l'Entente
intercommunale
Montailleur/Grésy-sur-lsère
et
l'association
«
les
Tamalous
»
Adopté
à
l'unanimité
2023-31
Affaires
générales
: Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
communaux
entre
l'Entente
Intercommunale
Montailleur/Grésy-sur-lsère
et
l'école
Adopté
à
l'unanimité CYBELLE
de
Grésy-sur-Isère
2023-32
Intercommunalité
: Approbation
du
rapport
2023
de
la
Commission
d'Evalutation
des
Charges
Transférées
de
la
CA
Arlysère
Adopté
à
l'unanimité