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unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2025 03 03 Deliberations listing 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2025 03 03 Deliberations listing 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Culture et patrimoine,
broc=liande COMMUNOULÉ
Sescevesscaoeec00s2o9seceesscacssssess
Conseil
communautaire
Date
: Lundi
03
mars
2025
à
19h30
Lieu
: Salle
Ozégane 5
rue
des
Korrigans
35380
Plélan-le-Grand
N°
OBJET
APPROBATION
REJET
2025_16
Actualisation
de
l'intérêt
communautaire
x
|
{©
—
|
Pôle
technique
—
Assainissement
—
Suppression
d'un
poste
permanent
sur
le
2025 17
PE
re
,
"
,
:
CC
| grade
d'ingénieur
et
création
d’un
poste
permanent
sur
ie
grade
d'attaché
X
Crèche
la
Cabane
—
Poste
d'éducateur
de
jeunes
enfants
—
Autorisation
de
2025_18
;
.
nn
recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
permanent
X
|
Réseau
des
médiathèques
— Coordination
technicien
réseau
— Augmentation
du
2025 19
temps
de
travail
dédié
au
poste
permanent
d'assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
—
possibilité
de
recours
à
un
contractuel
X
|
Avancements
de
grade
2025
—
Création
et
suppression
de
postes
mise
à jour
du
2025_20
:
|
tableau
des
effectifs
X
oo
|
Approbation
d'une
convention
de
mise
à
disposition
d'un
agent
du
syndicat
des
2025_21
à
.
eaux
de
la
forêt
de
Paimpont
X.
Taxe
sur
les
surfaces
commerciales
(TASCOM)
-—
Fixation
du
coefficient
2025
22
_
X
|
_| multiplicateur
|
2025
23
Approbation
du
produit
de
la
taxe
sur
la
gestion
des
milieux
aquatiques
et
la
x
tevrssessse
prévention
des
inondations
pour
l'année
2025
sesruoneesesocssossstessenencesesesssesseseseesssenseessepcusestecessesses broc=liande communaute esossessssee
sesssersosecsessserensseeseesvesssea
OBJET
Cotisation
foncière
des
entreprises
—
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
APPROBATION
2025_24
secondaires
— Taxes
foncières
sur
les
propriétés
bâties
et
non
bâties
— Vote
des
X
taux
de
fiscalité
2025
è
Examen
de
la
demande
de
révision
libre
de
l'attribution
de
compensation
de
ia
2025_25
;
X
commune
de
Bréal
sous
Montfort
do
_
Dotation
de
solidarité
communautaire
et
attribution
de
compensation
—
2025_26
|
En
|
-
X
Détermination
des
reversements
aux
communes
pour
l'exercice
2025
_
Marchés
d’Assurances
—
Avenant
2
au
lot
n°1
—
Assurance
des
dommages
aux
|
2025_27
-
-
X
|
biens
et
risques
annexes
a
è
oo
|
|
2025_28
Tarifs
assainissement
2025
—
Industriels
situés
à
Plélan le
Grand
X
Autorisation
de
signature
de
la
convention
d'assistance
technique
pour
2025_29
l'assainissement
collectif
avec
le
département
d’Ille
et
Vilaine
pour
la
période
X
2025-2027
=
—=
2025
30
Syndicat
Mixte
Eau
de
la
Forêt
de
Paimpont
—
Approbation
du
rapport
annuel
et
x
n
rapport
sur
le prix
et
la qualité
des
services
d'eau
potable
(RPQS)
—
Exercice
2023
LL
|
202531
Travaux
de
création
du
pôle
entrepreneurial
de
Brocéliande
— Avenant
X
|
2025_32
PA
Le
Hindré
—
Eclairage
public
— Avenant
X
|
Hameau
léger
de
Treffendel
— Validation
de
l'étape
n°1—
Dépôt
subvention
|
2025_33
X
FEADER Service
Public
de
la
Rénovation
de
l'Habitat
— Approbation
de
la
convention
de
2025_34
ne
1
X
|
pacte
territorial
France
Rénov
202535
Subventions
annuelles
aux
associations
2025
X
essseceosesse
ssoovcsesseccesvovesvosesesessesoececscessesesoesenseseeenauscesvecoceseess broc=liande COMMUNOUEE esosesssseos
vecoveeseorerseesseceenesverassecess
APPROBATION
sesesesveue
_profit
de
la société
C.P.I.
(Canovas
Peinture
Industrielle)
Association
La
loggia
- Signature
de
la
convention
d'objectifs
2025-2028
pour
la
2025_36
saison
culturelle
et
l'organisation
du
festival
«
Arrête
ton
cirque
»
sur
le territoire
X
_| communautaire
2025_37
Association
Triolet
24
—
Signature
de
la
convention
d'objectifs
2025-2027
X
Signature
de la
convention
de
mise
à
disposition
de
la
base
nautique
située
à|
,
2025_38
/
sv
ie
X
Paimpont
à
l'association
«
BLOB
»
Le
Repaire
Made
in
Brocéliande,
Pôle
Entrepreneurial
de
Brocéliande
-— Projet
de
2025_39
X
| Structure
L
2025
40
Pôle
de
l'économie
sociale
et solidaire
(ESS)
du
Pays
de
Brocéliande
- Convention
x
—
de
partenariat
2025-2027
_
_
2025 41
Prêt
croissance
—
Renouvellement
de
la
convention
avec
Initiative
Brocéliande
X
2025_42
Parc
d'activités
«
Les
Grands
Chênes
» à
Plélan
le Grand
— Vente
d'un
terrain
au
x
rvoscansecsessansaransenesenteoesscsvsoesesseeessecsecesecseesssecsosemsoee
À
Plélan-le-Grand,
ie
8
mars
2025
Befnd
ETHO
comm
Président
C
UNQUEÉé