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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2025 12 08 Deliberations listing)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
Conseil communautaire
Date : Lundi 08 décembre 2025 à 19h00
Lieu : Salle Ozégane – Plélan le Grand
N° OBJET APPROBATION REJET
2025_121 Service commun informatique – Renouvellement d’un contrat de projet X
2025_122 Régie du réseau de chaleur à Paimpont – Approbation de la grille tarifaire 2026 X
2025_123 Vote des budgets primitifs 2026 – Principal – Annexes – Autonomes Fixation du plafond de fongibilité des dépenses de fonctionnement et d’investissement X
2025_124 Budget assainissement – Décision modificative n°2 X
2025_125 Randonnées – Création, entretien et gestion de boucles de proximité – Approbation de modification de l’intérêt communautaire X
2025_126
Création d’une base VTT Trial à Saint-Thurial – Avenant n°1 au lot n°2 – Charpente ossature bois, avenant n°1 au lot n°10 – Electricité chauffage, avenant n°3 au lot n°11 –
Espaces verts
X
2025_127 Marché d’entretien des bâtiments communautaires – Autorisation de passation du marché – Lancement de consultation – Attribution et signature des marchés X
2025_128 Extension de la station d’épuration de Saint-Thurial – Avenant n°2 au marché de travaux X
2025_129
Gestion des milieux aquatiques de la compétence GEMAPI et ses compétences associées
(Bocage, pollutions diffuses, ruissellement) Avenant n°1 au protocole de transfert des compétences GEMA et associées de l’unité de gestion Vilaine Ouest (2026-2028) X N° OBJET APPROBATION REJET
2025_130 Collectivité Eau du Bassin Rennais – Approbation du rapport annuel d’activité et rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024 X
2025_131 Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Brocéliande – Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services d’eau potable (RPQS) X
2025_132 Conventionnement avec l’association déplacements solidaires Brocéliande X
2025_133
Aménagement de liaisons cyclables inter-bourgs pour les usages du quotidien (tranche 2) – Validation du projet (phase pro), lancement de la phase travaux et signatures des marchés de travaux – Sollicitation des financements
X
2025_134
PCAET – Adhésion de Brocéliande Communauté à la convention de partenariat Terre de Sources et à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation
de marchés publics de préservation des ressources en eau potable et de l’air X
2025_135 Projet de schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage pour la période 2026-2031 - Avis X
2025_136 Service public de la rénovation de l’habitat – Approbation et autorisation de signature de la convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande X
2025_137 Réseau SPEF – Prestations de conseil en évolution professionnelle (CEP) – Protocole transactionnel et contrat de sous-traitance X
2025_138 Avenant de renouvellement d’un an à la convention triennale de partenariat avec l’association WE KER X
A Plélan-le-Grand, le 17 décembre 2025
Le Président
Bernard ETHORÉ