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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBS CM 29012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
]
BEAU
DPATEMENTOURIONE
2}
YALLON Trois villages une commune
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION
N° DEL2024-
001
APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18 janvier
2023
Séance
tenue
le : 29
janvier
2024
Liste
des
délibérations
affichées
le :
30
janvier
2024
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 22
janvier
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 27
Président
de
la
séance
: Monsieur
Yves
GOUGNE
Secrétaire
de
la
séance
: Didier
DAVAL
Conseillers
présents
: BONNAFOUS
Jean-Luc,
BROTTET
Michèle,
BRÛLÉ
Fabien,
CHARLES
Marie-Noëlle,
DAVAL
Didier,
DUGAS-VIALLIS
Olivier,
FALLONE
Frédérique,
FAURAT
Gérard,
FRANCE
Vincent,
GOUGNE
Yves,
HERVIER
Karine,
MISTRETTA
Antoine,
MOLINARI
Elisabeth,
NICOLAY
Stéphanie,
NUNES
Marie-Jeanne,
PEILLON
Dominique,
PINGON
Colette,
PINGON
François,
PONS
Christine,
POTIRON
Remi,
ROUSSIER
Jean-Louis,
VINCENOT
Julie,
Conseillers
excusés
: TRIBOLLET
Françoise,
FONTAINE
Carole
Conseillers
absents
: MERLANCHON
Philippe,
JUNIQUE
Julien,
DELERIS
Florian
Pouvoirs
: TRIBOLLET
Françoise
à MOLINARI
Elisabeth,
FONTAINE
Carole
à NICOLAY
Stéphanie
Le
Conseil
municipal,
L’ordonnance
n° 2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements.
Cette
ordonnance
est
applicable
à compter
du
1° juillet
2022
Le
procès-verbal
de
chaque
séance,
rédigé
par
le ou
les
secrétaires,
est
arrêté
au
commencement
de
la séance
suivante,
et signé
par
le maire
et
le
ou
les
secrétaires.
Il contient
la date
et
l'heure
de
la séance,
les
noms
du
président,
des
membres
du
conseil
municipal
présents
ou
représentés
et
du
ou
des
secrétaires
de
séance,
le
quorum,
l'ordre
du
jour
de
la séance,
les
délibérations
adoptées
et
les
rapports
au
vu
desquels
elles
ont
été
adoptées,
les
demandes
de
scrutin
particulier,
le
résultat
des
scrutins
précisant,
s'agissant
des
scrutins
publics,
le
nom
des
votants
et
le sens
de
leur
vote,
et
la teneur
des
discussions
au
cours
de
la séance.
Dans
la semaine
qui
suit
la séance
au
cours
de
laquelle
il a été
arrêté,
le
procès-verbal
est
publié
sous
forme
électronique
de
manière
permanente
et
gratuite
sur
le site
internet
de
la commune,
lorsqu'il
existe,
et
un
exemplaire
sur
papier
est
mis
à la disposition
du
public. RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
=]
F
|
A
U
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
zz
VALLON Trois villages une commune
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
décide
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
soit
27
votants
(22
présents,
2 pouvoirs
et 3 absents):
Ÿ_
D’APPROUVER
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
18
janvier
2023.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits
et
suivent
au
registre
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Yves
GOUGNE.
Le
secrétaire
de
séance
Didier
DAVAL Envoyé
en
préfecture
le 31/01/2024
£
Reçu
en
préfecture
le 31/01/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Or
A
a
S
Publié
le
S
L
EE
4
|
U
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
ID
: 069-200077410-20240129-DEL2024
002-DE
yYALLON
NF
V
un
Trois
villages
une
commune
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION
N°
DEL2024-
002
RENOUVELLEMENT
DU
MARCHÉ
DE
SIGNALISATION
EN
GROUPEMENT
DE
COMMANDE Séance
tenue
le : 29
janvier
2024
Liste
des
délibérations
affichées
le : 30.janvier
2024
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 22
janvier
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 27
Président
de
la
séance
: Monsieur
Yves
GOUGNE
Secrétaire
de
la
séance
: Didier
DAVAL
Conseillers
présents
: BONNAFOUS
Jean-Luc,
BROTTET
Michèle,
BRÛLÉ
Fabien,
CHARLES
Marie-Noëlle,
DAVAL
Didier,
DUGAS-VIALLIS
Olivier,
FALLONE
Frédérique,
FAURAT
Gérard,
FRANCE
Vincent,
GOUGNE
Yves,
HERVIER
Karine,
MISTRETTA
Antoine,
MOLINARI
Elisabeth,
NICOLAY
Stéphanie,
NUNES
Marie-Jeanne,
PEILLON
Dominique,
PINGON
Colette,
PINGON
François,
PONS
Christine,
POTIRON
Remi,
ROUSSIER
Jean-Louis,
VINCENOT
Julie
Conseillers
excusés
: TRIBOLLET
Françoise,
FONTAINE
Carole
Conseillers
absents
: MERLANCHON
Philippe,
JUNIQUE
Julien,
DELERIS
Florian,
Pouvoirs
: TRIBOLLET
Françoise
à MOLINARI
Elisabeth,
FONTAINE
Carole
à NICOLAY
Stéphanie
Annexes:
convention
de
renouvellement
du
marché
de
signalisation
en
groupement
de
commande
de
la
COPAMO Exposé
des
motifs
: Vu
le Code
de
la commande
publique
et
notamment
ses
articles
L.2123-6
et suivants,
Considérant
que
la
Communauté
de
communes
souhaite
renouveler
son
contrat
de
mutualisation
entre
les
collectivités.
La
commune
Beauvallon
souhaite
poursuivre
cette
démarche.
La
commune
de
BEAUVALLON
avait
adhéré
au
groupement
de
commande
initié
par
les
services
de
la COPAMO
et
visant
la mise
en
œuvre
des
travaux
de
signalisation
horizontale
et verticale
sur
leur territoire
respectif.
Ce
groupement
de
commande
s'inscrivait
dans
la poursuite
des
démarches
de
mutualisation
entre
collectivités
en
vue
de
la
réduction
des
dépenses
liées
à ces
prestations
et
à la
rationalisation
des
moyens
affectés
à la
passation
d’un
marché
public
pour
lesdites
prestations.
Le
marché
précédant
renouvelable
trois
fois
prenant
fin
en
janvier
2024,
il est
proposé
sa
reconduction
dans
les
mêmes
termes,
à savoir
« 3 fois
reconductible,
entre
la COPAMO
et
l’ensemble
des
communes
du
territoire. Envoyé
en
préfecture
le 31/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 31/01/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
uié
le
SL
A
à
ID
:069-200077410-20240129-D
-
=]
E
F-
1
U
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
DETENTTER
PEER
NE
PE
Es
x
VALLON Trois villages une commune
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
décide
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
soit
27
votants
(24
présents,
2 pouvoirs
et 3 absents) :
-
D’adhérer
au
groupement
de
commande
de
la
COPAMO
pour
la
mise
en
œuvre
des
travaux
de
signalisation
horizontale
et verticale
et
prestations
annexes
;
- _
De
dire
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget;
-
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
utiles
à cette
fin.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits
et
suivent
au
registre
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Yves
GOUGNE.
Le
secrétaire
de
séance/
Didier
DAVAL Envoyé
en
préfecture
le 31/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 31/01/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Q
Ç
Publié le
SL
ASFA
E
A A
U
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
ID
: 069-200077410-20240129-DEL2024
003-DE
Trois
villages
une
commune
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION
N°
DEL2024-003
: Programme
d'aménagement
de
l’espace
périscolaire
Séance
tenue
le : 29
janvier
22024
Liste
des
délibérations
affichées
le : 30
janvier.2024
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 22 janvier
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 27
Président
de
la
séance
: Monsieur
Yves
GOUGNE
Secrétaire
de
la
séance
: Didier
DAVAL
Conseillers
présents
: BONNAFOUS
Jean-Luc,
BROTTET
Michèle,
BRÛLÉ
Fabien,
CHARLES
Marie-Noëlle,
DAVAL
Didier,
DUGAS-VIALLIS
Olivier,
FALLONE
Frédérique,
FAURAT
Gérard,
FRANCE
Vincent,
GOUGNE
Yves,
HERVIER
Karine,
MISTRETTA
Antoine,
MOLINARI
Elisabeth,
NICOLAY
Stéphanie,
NUNES
Marie-Jeanne,
PEILLON
Dominique,
PINGON
Colette,
PINGON
François,
PONS
Christine,
POTIRON
Remi,
ROUSSIER
Jean-Louis,
, VINCENOT
Julie
Conseillers
excusés
: TRIBOLLET
Françoise,
FONTAINE
Carole
Conseillers
absents
: MERLANCHON
Philippe,
JUNIQUE
Julien,
DELERIS
Florian
Pouvoirs
: TRIBOLLET
Françoise
a MOLINARI
Elisabeth,
FONTAINE
Carole
à NICOLAY
Stéphanie
Annexes
: Programme
d'aménagement
de
l’espace
périscolaire
Exposé
des
motifs
Le
Conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
s’est
engagée
dans
la
réalisation
d’un
projet
d'aménagement
de
l’espace
périscolaire
en
lien
avec
l’école.
Depuis
l’ouverture,
en
2013,
du
restaurant
scolaire
et
de
l’accueil
périscolaire,
les
effectifs
n’ont
cessé
de
croitre :
à
ce
jour,
l’école
attenante
compte
280
élèves
dont
200
qui
utilisent
la
cantine
scolaire.
La
garderie/périscolaire
accueille
-60
à 70
enfants
le
matin
et
80
à 90
enfants
le soir.
Cette
évolution
des
effectifs
et des
besoins
des
familles
nécessite
une
extension
des
espaces
dédiés
au
périscolaire
afin
d'améliorer
le fonctionnement
de
l’établissement
et également
la
prise
en
compte
du
projet
de
création
d’un
centre
de
loisirs
par
la
S.P.L.
(Société
Publique
Locale)
Enfance
Jeunesse
dont
les
espaces
pourraient
être
mutualisés
et
utilisés
pendant
les
petites
vacances,
juillet,
août,
et
également
les
mercredis.
C’est
pourquoi
l’équipe
municipale
envisage
l’aménagement
du
bâtiment
existant.
Cette
opération
comprend
ainsi
l’utilisation
de
la surface
des
2 niveaux
de
la réserve
foncière
du
bâtiment
existant,
avec: - L'aménagement
d’un
nouvel
accès
au
RDC
pour
accéder
de
façon
cohérente
aux
2 niveaux
existants
laissés
en
réserve
foncière,
par
rapport
à l’accès
existant
du
périscolaire.
- L'aménagement
du
niveau
R+1
avec
la création
de
salles
d’activités.
- L'aménagement
optionnel
du
niveau
R+2
avec
la
création
d'espaces
(bureaux,
salle
de
réunion,
rangement...) Envoyé
en
préfecture
le 31/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 31/01/2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Publié
le
S
L
EF
F3
|
A
U
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
ID
: 069-200077410-20240129-DEL2024
003-DE
F3
—
21
GALLON
NY
_—
Trois
villages
une
commune
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
réservés
aux
encadrants.
L'étude
de
programmation
engagée
doit
permettre
de
définir
le
cahier
des
charges
de
l'opération,
afin
de
soumettre
aux
équipes
consultées
pour
la
maîtrise
d'œuvre
un
projet
suffisamment
clair
et
précis
dans
ses
dans
ses
objectifs,
ses
contenus
et ses
moyens.
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
décide
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
soit
27
votants
(22
présents,
2 pouvoirs
et 3 absents):
D’approuver
le
Programme
d'aménagement
de
l’espace
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
utiles
à cette
fin.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits
et
suivent
au
registre
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Yves
GOUGNE.