Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - RETOUR PREF 5
Déliberation - RETOUR PREF 9
Déliberation - DELIB84 RETOUR PREF
Déliberation - RETOUR PREF 6
Déliberation - DELIB 83 RETOUR PREF
Déliberation - RETOUR PREF
Arrêté - RETOUR PREF
Déliberation - RETOUR PREF
Déliberation - delib12 RETOUR PREF
Déliberation - delib64 RETOUR PREF
Déliberation - RETOUR PREF 5
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Montbazin.
Lien du pdf (Déliberation - RETOUR PREF 5)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
MONTBAZIN
DELIBERATION
du CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2023
Présents :
Procuration :
Absents :
Mmes Laurence ARTERO-MOREL, Nathalie ARTIGNAN, Brigitte CASADO-JAILLET, Hélène
DEVILLER, Marie-Antoinette FISHER, Stéphanie GAUTIER
M.M. Frank ALEXIS, Paul AMOUROUX, François BONHOMME, Aurélien DALOZ, Bertrand
LEMOIGNE, Jean-Claude PINTÉGNÉ, Josian RIBES
Mme Anne-Marie ANTERRIEU a donné procuration à Mme Hélène DEVILLER Mme Sophie LAUX-ROBERT a donné procuration à M. Aurélien DALOZ
Mme Jocelyne PY a donné procuration à Mme Marie-Antoinette FISCHER
Mme Marjorie RIBES a donné procuration à M. Bertrand LEMOIGNE
M. Stéphane BEDEL a donné procuration à Mme Laurence ARTERO-MOREL M. Philippe LORINQUER a donné procuration à Mme Stéphanie GAUTIER
M. David HURTADO), Yves LEGUAY, Yannick SERIN, Pierre TROUCHE
Secrétaire de séance : Hélène DEVILLER
Nombre de Membres Objet : Vote des subventions aux associations 2023 En exercice : 23
Présents : 13+6 proc. Vu les articles L 2311-1, L 2311-7, L 2312-1 et suivants du code général des Voies : collectivités territoriales relatifs au vote du budget primitif ;
Vu l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable au budget principal ;
se 103 Monsieur le Maire propose l’examen des subventions aux associations, sur la Date d'affichage base de la répartition suivante :
07/04/2023
Acte rendu exécutoire
Date transmission à la
Préfecture le 14/04/2023
Le Maire,
Josian RIBES
34560 MONTBAZIN (Hérault) Æ& 04.67.78.72.02 © mairie@montbazin.fr Accusé de réception en préfecture 034-213401656-20230412-2023-DELIB-15-DE Date de réception préfecture : 17/04/2023
Associations 2023
Amicale Sapeurs Pompiers 600
Amnesty Internationale 300
Aquarium 1500
Arena Judo Club 1200
Badminton 260
Bazin Biou 1800
Chasse 400
Chorale les Ans Chanteurs 400
CRPM 400
Etoile Sportive Montbazinoise 800
Fanny Pétanque 300
Forum de Montbazin 400
Graine de Citoyen 500
Joie de vivre 700
Jumelage 1500
Kdanse 1500
La Vène en scène 300
Les Zarzélés 1600
MJC 900
Montcoeurbazin 700
N'Joy Danse 200
Tae Kwon Do 300
Tennis Club 1000
UNC 400
TOTAL 17960
Il est précisé que l’association Les Forçats de la Vène et l’école de rugby Vigne de Thau n’ont pas déposé de demandes au titre de l’année 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité :
- Approuve les subventions aux associations au titre de l’année 2023 telles qu’indiquées au tableau ci-dessus,
- Inscrit au compte 6574, la somme correspondante pour un montant total de 17 960€.
Ainsi fait et délibéré les mêmes jours, mois et an que ci-dessus.
Le Maire,
Josian RIBES
34560 MONTBAZIN (Hérault) Æ 04.67.78.72.02 E mairie@montbazin.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401656-20230412-2023-DELIB-15-DE
Date de réception préfecture : 17/04/2023