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Déliberation - D2025 050 Budget principal Decision modificative n°1 integration amortissements lAvan.C 2
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 050 Budget principal Decision modificative n°1 integration amortissements lAvan.C 2)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique,
D2025-050
tÊruaue(,Ë ,*-À:tç^rs6
MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'on deux mil vingt-cinq, le douze du mois de juin, à dix-huit heures, le Conseil municipol de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinoire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royot.
Dote de convocation : 4 juin 2025
Etoient présents : MM. ALEDO Morcel, LUNOT leon-Pierre, BIGOURET-DENAES Christine, AUBAGNAC Michel, COQUEL lsobelle, GAZET André, JOTJRDY lsobelle, MTNGUET Géroldine, CELSE Jeon-Louis, BUONOCORE Jacqueline, CANAVEIRA Antonio, BELZANNE Arnoud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie, BERNETTE Christion, JOUFFRET Philippe, MERCIER Sophie
Absents/excusés : Morie-Anne JARLIER, Delphine LINGEMANN, Virginie MICHEL
Procurations: Aloin DOCHEZ à Jocqueline BUONOCORE
Jeon-Luc MEYER à Stéphane COURNOL
Philippe JALLEY à André GAZET
Vérène SOLELIS à Lucie MAHE
Annie CHAUMETON à Morcel ALEDO
Bruno TIRADON ù Jeon-Louis CELSE
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'orticle L2727-27 du Code Générol des Collectivités Territoriales.
Nombre de membres en exercice : 26
Nombre de membres Drésents: 17
Ngnbre de suffraqes exprimés : 23 dont 6 procurotions
Le Moire oyont ouvert lo séonce etfait l'oppel nominol, il d été procédé, en conformité ovec l'orticle
L 2127-15 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
a occeptée.
Raooorteur: M. Michel AUBAGNAC , 3ème adjoint
Depufs l'adoption du vote du budget primitif 2025 par délibération n"ZO25-O24, pour le budget
généra I de la ville de Royat, des éléments complémentaires sont à prendre en compte pour ajuster
les crédits budgétaires prévus.
1
OBJET : Budget principal- Décision modificativê n'1- lntégration des amortissements de la salle
lAvan,C 02025-050
Ouverturc de crédits en opérotion d'ordre : Translert de I'ECP I'Avon.C pot lo Méttopole
Dans le cadre du transfert de l'ECP l'Avan.C par Clermont Auvergne Métropole, il y a lieu de
prévoir l'amortissement du bien et la reprise des subventions pour l'exercice2025, au regard des
éléments fournis par la Métropole.
Compte tenu de ces éléments, la décision modificative n'1 du budget général comporte les
écritures suivantes:
Recettes (l)
Augmentation
de crédils
o.mc
0.00 (
36 367.00 (
38 467.00 C
0.00 (
0.00€
0.00 (
0.00 (
106 820.00 (
t06 420-m €
(r) Dépenses
: Vmfiroît à lâ sâctdl dnveatitsanraht
Désignation
70 453 00 €
Dimhuüon da
crédltrs
0.m €
Augrnentâtion
dê crédits
000€
Diminution de
crédits
TOTAL D ozt : Vt|lmaal a L aacüon d'krvaaüaaarnant 70 a53.00 c 0.o c 0.00 c
D.6811&0 : Dot n( atllt daa hmù{lladon3
inaorDorr{é et dDoaar6s
000€ 16 820.m € 0.00€
R.27.&Xl : R...fta at qtroia+ad .lôv. invÉt t-*r*6
rr crta Érjt
0.00 € 0_m € 000€
IOT L OaA : Opa.do.ra (f6.ûa ô ürtlltut a.rba
ado.!.
0.00 € t06 &t0.æ € 0.00 €
R-02142(): Vrernênt de lâ sâctih do bncti.nnôîêIt o.æ tl 704$.m€ o.oo€l
lOlAL R 021 : lilrüfi d. t .-tloô d.
loirüiotlrarrült 70453.m e o.oocl o.mel
t113913.@ : sl.)Èü. hv acü! anE t - Oêprbnrcrlû! 0.m€ o.oo €l s sr2.oo €l
ù13O141.(PO : gav. hv. &iilù rnd. - eorrïn Ë
indnù.!É & GFP
0.00€ o.ooel æ 7s5,oo €l
R.28131,1-@0 : Amart cdiûuancnr blirÈrli.r.*rrh.t
ipûfr 000€ o.oo€l om€l flrT L 0,O : Optro6 do.ü!r ô ùü.ô.i. tr aactlo€ 0.00 € o.ooel r w.ooe I
Le Conseil municipol, oprès en ovoir délibéré, décide à l'unanimité (7 obstention : M. BERNETTE),
d'odopter la décîsion modificotive n"7 du budget général selon les éléments développés ci- dessus.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire, Lucie MAHE,
Secrétaire de séance
2
Ma
0_m (
FOI{CTIONt{EMENT
ÏOIAI FONC1|O NE ENT 70 a53.00 t tÈ t20.o { 0.m( tG J67.m {
II{VESTISSEf,ENÏ
TordIiMSnSSETltï 0.00 ( s L7r0 a 70 asr.00 ( t06 t20.m (
Gén6ral lotal MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'on deux mil vingt-cinq, le douze du mois d'ovril, à dix-huit heure le Conseil municipol de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session dire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royot.
Dote de convocotion : 4 juin 2025
Etoient présents : MM. ALEDO Morcel, LUNOT Jeon-Pierre, BIGOURET-DENAES Christine, AUBAGNAC Michel, COQUEL lsobelle, GMET André, JOURDY lsabe e, MINGUET Géraldine, CELSE Jeon-Louis, BUONOCORE Jocqueline, CANAVEIRA Antonio, BELZANNE Arndud, COURNOL stéphone, MAHE Lucie, BERNETTE Christion, JOUFFRFI Philippe, MERCTER Sophie
Absents/excusés : Morie-Anne JARLIER, Del LINGEMAN N, Virginie M ICHE L
Procurotions: Alain DOCHEZ à Jocq line BUONOCORE
Jeon-Luc MEYER à S one COURNOL
Philippe JALLEY à 'ré GMET
Vérène SOLELIS Lucie MAHE
Annie CHAUMETON à Morcel ALEDO
Bruno TIRADON à Jeon-Louis CELSE
Lesquels forment lo mojorité.des membres en exercice et peuvent délibérer valdblement en
exécution de l'orticle L2121-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 26
Nombre de membres présents : 1/
Nombre de s s expnmes : 23 dont 6 procurotions
Le Moire oyont ou lo séonce etlait l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'orticle
L 2121-15 du Code néral des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétaire de séonce pris
ou sein du con
o occeptée.
municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
OBJET : Adhésion au groupement de commandes achat de fournitures de bureau - Clermont
Auver8ne Métropole
Raooorteur: M. Miche|AUBAGNAC, 3ème adjoint
Depuis l'adoption du vote du budget primitif 2025 par délibération î"2025-024, pour le budget
général de la ville de Royat, des éléments complémentaires sont à prendre en compte pour ajuster
les crédits budgétaires prévus.
1
D2025-050
lf,lJAUQUE FI.ANÇAISE