Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 241
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des delib examinees en seance du 15 12 22
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des delib examinees en seance du 15 12 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
En séance de conseil communautaire du 15 décembre 2022
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
15/12/2022 2022-12-01 Désignation d’un membre CC2VV pour la commission consultative SYDED pour les IRVE Unanimité
15/12/2022 2022-12-02 Convention avec la mairie de l’Isle sur le Doubs pour la dotation des titres sécurisés (Service EFS) Unanimité
15/12/2022 2022-12-03 Régie eau et assainissement : Transformation du prêt relais en emprunt longue durée (budget annexe assainissement) Unanimité
15/12/2022 2022-12-03b Validation des Attributions de Compensation 2022 définitives 44 pour, 0 contre, 1 abst
15/12/2022 2022-12-04 Participation de la CC2VV aux travaux des locaux de l’EFS à l’Isle sur le Doubs Unanimité
15/12/2022 2022-12-05 DM n° 5 sur budget annexe "régie eau" 44 pour, 0 contre, 1 abst
15/12/2022 2022-12-05b DM n° 6 sur budget annexe "régie eau" Unanimité
15/12/2022 2022-12-06 Convention avec le Département pour mise à disposition des équipements sportifs aux collèges Unanimité
15/12/2022 2022-12-07 Marché captif d’achat d’énergie 2023 – 2025 avec le Département pour l’équipement sportif des Isles du Doubs Unanimité
15/12/2022 2022-12-08 Mission d’assistance à Maitrise d’Ouvrage Technique pour la rénovation énergétique et la mise en accessibilité du siège de la CC2VV (demande de subvention au Département du Doubs) Unanimité
15/12/2022 2022-12-09 Tarifs 2023 redevance OM Unanimité
15/12/2022 2022-12-10 Régie : Convention de vente d'eau en gros à la commune de Hyèvre Paroisse Unanimité
15/12/2022 2022-12-11 Régie : Validation des RPQS 2021 Unanimité
15/12/2022 2022-12-12 Régie : Attribution du marché de refoulement Chazot Rougemont Unanimité
15/12/2022 2022-12-13 Régie : Demande de subvention projet SDA Médière Unanimité
15/12/2022 2022-12-14 Régie : Demande de subvention projet SDAEP Fontenelle-Montby Unanimité
15/12/2022 2022-12-15 Régie : Avenant au contrat de DSP de l'Isle sur le Doubs Unanimité
15/12/2022 2022-12-16 RH : Renouvellement de contrats Unanimité
15/12/2022 2022-12-17 RH : Stagiairisation de 2 agents Unanimité
15/12/2022 2022-12-18 RH : Modification de postes - service technique Unanimité
15/12/2022 2022-12-19 RH : Validation du tableau des effectifs au 01/01/2023 Unanimité
15/12/2022 2022-12-20 Convention de partage de frais avec la CCPSB (Sportacle) Unanimité
15/12/2022 2022-12-21 Validation des tarifs de la régie culture Unanimité
15/12/2022 2022-12-22 Désignation de 2 délégués au SCODEM des 2 Rivières Unanimité
15/12/2022 2022-12-23 Régie : création d'une commission DSP 44 pour, 0 contre, 1 abst
15/12/2022 2022-12-24 Régie : Redevance prélèvement sur la ressource en eau (Agence de l'Eau) à partir de 2023 Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 24/01/2023