Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 241
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 241
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a l
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des deliberations examinees en seance du 22 09 2022
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des deliberations examinees en seance du 22 09 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Démocratie,
En séance de conseil communautaire du 22 septembre 2022
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
22/09/2022 20220901 Remplacement de 2 délégués au S CODEM des 2 Rivières unanimité
22/09/2022 20220902 Emprunt sur budget principal : choix de l'organisme prêteur unanimité
22/09/2022 20220903 passage à la norme comptable M57 unanimité
22/09/2022 20220904 Contrat canal : avenant au protocole et prise en charge du poste unanimité
22/09/2022 20220905 convention tripartite "ruralité" unanimité
22/09/2022 20220906 Vente de terrain sur la ZA du Pré Rond à Cuse et Adrisans unanimité
22/09/2022 20220907 Changement de nom de la ZA sous la Velle à ARCEY unanimité
22/09/2022 20220908 Evolution du règlement d'intervention économique unanimité
22/09/2022 20220909 convention relative au droit de reprise du FARCT unanimité
22/09/2022 20220910 Avenant à la convention avec les Francas du Doubs unanimité
22/09/2022 20220911 Refonte du règlement d'aide aux association : création d'un groupe de travail unanimité
22/09/2022 20220912 mise à jour du règlement intérieur des gymnases intercommunaux unanimité
22/09/2022 20220913 Avenants sur le marché de travaux de l'équipement sportif du secteur d'Arcey unanimité
22/09/2022 20220914 Avenant sur le marché de travaux "amélioration qualitative et quantitative de l'eau" unanimité
22/09/2022 20220915 Avenant sur le marché de travaux "interconnexion Glainans/Anteuil" unanimité
22/09/2022 20220916 Convention de vente en gros d'eau à la commune de Voillans unanimité
22/09/2022 20220917 Redevance majoration en cas de nonconformité (Assa inissement collectif) unanimité
22/09/2022 20220918 Approbation de la dissolution du SIE de Clerval unanimité
22/09/2022 20220919 Projet de création d'une conduite de refoulement Chazelot / Rougemont : demande de subvention unanimité
22/09/2022 20220920 DM sur budget annexe "eau" unanimité
22/09/2022 20220921 DM sur budget annexe "assainissement" unanimité
22/09/2022 20220922 RH : ouverture / fermeture de postes unanimité
22/09/2022 20220923 RH : renouvellement de contrat unanimité
22/09/2022 20220924 RH : stagiairisation d'agents (création/suppression de postes) unanimité
22/09/2022 20220925 RH : avancement de grade (création/suppression de postes) unanimité
22/09/2022 20220926 RH : modification du RIFSEEP unanimité
22/09/2022 20220927 Motion de soutien à la formation de secrétaire de mairie unanimité
Le procèsverbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes
www.cc2vv.fr et sera disponible à l'accueil de la collectivité
à compter du 44858