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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240926 a liste delib examinees en seance
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240926 a liste delib examinees en seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Eau et assainissement,
En séance de conseil communautaire du 26 septembre 2024
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
26/09/2024 Approbation du Procès-verbal des séances du 04/07/24 et 18/04/24 Unanimité
26/09/2024 2024-09-01 Fusion des syndicats SIBHVO et SMAMBVO (GEMAPI) Unanimité
26/09/2024 2024-09-02 Demande de subvention - Etude de faisabilité ruisseau de Mancenans (GEMAPI) Unanimité
26/09/2024 2024-09-03 Approbation SDAE et carte de zonage - commune de BLUSSANS Unanimité
26/09/2024 2024-09-3b Validation d'un scénario suite à zonage d'assainissement - BLUSSANS Unanimité
26/09/2024 2024-09-04 Refacturation de travaux AEP à la commune de Pays de Clerval Unanimité
26/09/2024 2024-09-05 Attribution du marché SDAEP de BLUSSANS Unanimité
26/09/2024 2024-09-06 Attribution du marché SDAEP de ARCEY et DESANDANS Unanimité
26/09/2024 2024-09-07 Changement de classification d'une habitation AC en ANC Unanimité
26/09/2024 2024-09-08 Validation des RPQS 2023 Unanimité
26/09/2024 2024-09-09 Désignation des membres du conseil d'exploitation Unanimité
26/09/2024 2024-09-10 Validation des statuts de l'association de développement économique Unanimité
26/09/2024 2024-09-11 à 11e Admissions en non valeur et créances éteintes sur budget principal, bp annexe OM, bp annexe Régie eau, bp annexe Régie assainissement (avec ouverture de crédits) Unanimité
26/09/2024 2024-09-12 Travaux de bardage à l'Hôtel d'entreprises de Rougemont : Demande de subveention Unanimité
26/09/2024 2024-09-13 Dossier d'aide à l'immobilier d'entreprises : COMETRAC 55 pour, 0 contre, 1 abstension
26/09/2024 2024-09-14 Dossier d'aide à l'immobilier d'entreprises : REBOISINE 52 pour, 0 contre, 4 abstensions
26/09/2024 2024-09-15 Dossier d'aide à L'immobilier d'entreprises : BAR DES CHINEURS Unanimité
26/09/2024 2024-09-16 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association VERDUSTRIA 48 pour, 2 contre, 6 abstensions
26/09/2024 2024-09-17 Versement du solde d'aide aux associations pour 2024 Unanimité
26/09/2024 2024-09-18 Création d'un poste d'Instructeur ADS Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 05/11/2024