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Arrêté - ARRETE 37.2026
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Arrêté - ARRETE 16.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boos.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 16.2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
re ü D 1e 14N Vile de
Normancie
ARRETE
DU
MAIRE
N°
16 /2026
Objet
: TRAVAUX
BRANCHEMENT
SOUTERRAIN
REPRISE
SUR
GRILLE
SITUES
RUE
DE
LA
FORGE
FERET.
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
BOOS.
VU ”n
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L2213.6
"
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R.411.8
"
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
quatrième
partie
"
Vu
l’avis
favorable
de
la
Métropole-Rouen-Normandie,
gestionnaire
depuis
le
ler
janvier
2015,
des
espaces
publics
dédiés
à
la
circulation,
CONSIDERANT
:
Les
travaux
de
branchement
souterrain
reprise
sur
grille
par
l’entreprise
SPIE
CITYNETWORKS,
il
est
nécessaire,
pour
des
raisons
de
sécurité
de
réglementer
la
circulation
rue
de
la
Forge
Féret
à
BOOS.
Article
1:
Du
lundi
16
février
2026
au
mercredi
18
mars
2026
entre
8h00
à
17h00. La
circulation
rue
de
la
Forge
est
soumise
aux
prescriptions
définies
aux
articles
ci-dessous
:
La
circulation
de
tous
cycle
et
véhicules
sera
maintenue
au
droit
et
à
l’avancement
du
chantier
pendant
la
durée
des
travaux,
sauf
pour
les
riverains,
les
véhicules
d'urgence
et
les
véhicules
de
collectes
déchets.
Le
stationnement
de
tous
cycle
et
véhicules
sera
interdit
au
droit
et
à
l’avancement
du
chantier.
Il
sera
strictement
réservé
aux
engins
et
véhicules
de
chantier. La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
à proximité
de
la zone
de
travaux.
Cette
limitation
sera
matérialisée
par
un
panneau
portant
la
mention
« 30
»
et
les
dépassements
seront
interdits.
L'accès
aux
propriétés
riveraines
sera,
dans
la
mesure
du
possible,
maintenu
tout
au
long
de
cette
opération,
ainsi
que
les
véhicules
d'urgences
et
de
collectes. ARTICLE
2
L'entreprise
SPIE
CITYNETWORKS
chargée
des
travaux,
sera
dans
l’obligation
d'afficher
et
de
distribuer
copie
du
présent
arrêté
aux
riverains
des
rues
concernées,
deux
jours
avant
le
début
des
travaux.
ARTICLE
3
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
chargée
des
travaux. ARTICLE
4
Ces
dispositions
prendront
effet
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
qui
sera
implantée
par
l’entreprise
SPIE
CITYNETWORKS,
sous
sa
responsabilité
et
à
ses
frais.
ARTICLE
5
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à l’article
ci-dessus.
ARTICLE
6
Ambpliation
de
cet
arrêté
sera
transmise à :
-
Monsieur
le
Maire
de
la
COMMUNE
DE
BOOS
-
L'entreprise
SPIE
CITYNETWORKS
(anais.pinto@spie.com)
-
Métropole
transport
et mobilité,
-
Métropole
déchets,
-
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie,
Fait
à BOOS,
le
29
Janvier
2026