Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SIVOS 9 mars 2026 signe
Procès Verbal - PV conseil municipal mai 2022
Procès Verbal - PV Conseil municipal 18 novembre 2024
Procès Verbal - PV conseil municipal du 27 mars 2026
Procès Verbal - PV Conseil municipal 20 mars 2026
Procès Verbal - PV conseil municipal 5 juin 2026 1
Procès Verbal - PV conseil municipal 27 mai 2024
Procès Verbal - PV conseil municipal du 20 avril 2026
Procès Verbal - PV Conseil municipal 13 octobre 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal avril 2023
Procès Verbal - PV Conseil muicipal 18 mai 2026 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jauldes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil muicipal 18 mai 2026 signe)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Transports,
Nombre
d'élus
en
exercice
: 15
Nombre
d'élus
présents
:15
Quorum
: 8
Nombre
de
votants
: 15
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
JAULDES
Lundi
18
mai
2026
à
18h30
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Jauldes
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
BOIVENT
Sébastien,
Maire.
Présents
:
MMES
BOISSIER
DECOMBES
—
DAGNIAUX
-
LESENNE
-
MÈHEE
-
POT
—
SUTRE
- TAUDIERE
MM
BARC
-—
BELUTAUD
- BERNALIN
- BOIVENT
—
DESLANDES
- JUILLOT
—
MAZEAU
-
NOVEL
Invité
: M
PLOQUIN
Bruno
(gérant
du
JIMKANA
BAR)
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance.
Le
secrétaire
de
séance
est
Monsieur
JUILLOT.
1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
REUNION
DU
20
AVRIL
2026
Le
compte-rendu
est
adopté
sans
remarque
aucune.
2.
QUESTIONS
DIVERSES
.
Décisions
du
Maire
Conformément
aux
délégations
consenties
par
le
Conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
avenants
et
décisions
techniques
pris
pour
finaliser
le
chantier
de
la
garderie
périscolaire
:
-
Décision
n°2026/04
Avenant
n°2
-
Lot
n°6
(peinture/sol
souple/signalétique)
:
substitution
de
la
peinture
au
sol
"spécial
grand
passage"
initialement
prévue
par
des
dalles
plombantes
en
raison
des
remontées
d'humidité
par
capillarité
(1
436,51
€ TTC).
PV
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2026 -
Décision
n°2025/05
Avenant
n°1
—
Lot
n°8
(électricité
et
connectivité)
:passage
de
la
fibre
entre
la
salle
de
classe
et
la
maternelle
(1
951.80
€
TTC).
Ce
montant
sera
remboursé
par
le
SIVOS.
-
Décision
n°2026/06
Avenant
n°2
—
Lot
n°8
(électricité
et
connectivité)
passage
à
un
compteur
triphasé
rendu
nécessaire
par
l'installation
des
pompes
à
chaleur,
retrait
des
"fils
disgracieux"
en
façade
et
passage
de
la
fibre
optique
entre
la
salle
des
fêtes
et
l'école.
(5
569.37
€
TTC).
-
Décision
n°2026/07
Avenant
n°5
—
Lot
n°1
(gros
œuvre)
:ravalement
d’un
mur
intérieur
:piquage
et
enduit
à
la
chaux
(1
221.78
€
TTC).
-
Décision
n°2026/08
Avenant
n°4
—
Lot
n°4
(menuiseries)
:réfection
des
tablettes
de
fenêtres
intérieures
dégradées,
habillage
du
compteur
EDF
(2
112
€
TTC).
+ _
Réception
et
inauguration
de
la
garderie
périscolaire
État
des
lieux
:La
réception
des
travaux
a
été
prononcée
le
6
mai
2026
avec
réserves
(finitions
du
bardage
bois,
pose
de
plinthes,
potelets
électrique
à
poser,
menuiseries
et
nettoyage
de
fin
de
chantier).
Mise
en
service
:
Le
déménagement
a
été
opéré
le
mardi
précédant
la
séance.
Monsieur
le
Maire
en
profite
pour
remercier
les
élus
qui
ont
participé
à
celui-ci.
Les
locaux
sont
désormais
pleinement
opérationnels.
Cérémonie
d'inauguration
:Fixée
au
samedi
4
juillet
2026
à
10h30.
La
présence
du
Secrétaire
Général
et
Sous-Préfet
est
confirmée.
Logistique
:
Le
traiteur
DUMONT
(Maine
de
Boixe)
assurera
la
prestation.
Les
boissons
sans
alcool
seront
fournies
par
le
JIMKANA
BAR,
avec
une
clause
de
reprise
des
invendus.
+
Devenir
du
comité
de
jumelage
Considérant
l'absence
totale
d'échanges
avec
les
communes
de
SCHOENECK
et
JURIGNAC
depuis
la
crise
sanitaire,
Mme
Karine
BOISSIER
DESCOMBES
expose
la
fin
de
vie
de
l'association.
Motifs
de
la
dissolution
:
-__
Vieillissement
des
effectifs
(13
membres
restants,
dont
10
âgés
de
plus
de
80
ans),
-
Arrêt
d'activité
des
comités
partenaires,
-
Absence
de
relève
locale
malgré
les
appels
à
volontaires.
Le
Conseil
Municipal,
acte
la
nécessité
de
dissoudre
le
Comité
de
Jumelage.
Une
Assemblée
Générale
Extraordinaire
sera
convoquée
prochainement
pour
valider
la
dissolution
et
statuer
sur
l'affectation
du
solde
créditeur.
PV
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2026 +
Demande
du
JIMKANA
BAR
pour
prêt
gratuit
des
bâtiments
communaux
et
matériel Ouï
l'exposé
de
Monsieur
Bruno
PLOQUIN
concernant
le
développement
des
activités
liées
au
réseau
RED
CACTUS.
Installé
depuis
7
ans
à
Jauldes,
l'établissement
est
aujourd'hui
classé
numéro
1
de
la
région
sud-ouest
en
termes
de
fréquentation
pour
ses
soirées
poker,
avec
40
joueurs
réguliers.
Objet
de
la
demande
: Le
gérant
sollicite
la
mise
à
disposition
gratuite
de
la
salle
des
fêtes,
du
réfectoire
et
du
matériel
communal
(sonorisation,
vidéo,
wifi
et
vaisselle)
pour
deux
à trois
événements
annuels
(finales
régionales
et
demi-finale
nationale).
Synthèse
du
débat
: Le
Conseil
municipal
reconnaît
l'impact
positif
pour
la
notoriété
communale.
Toutefois,
Monsieur
le
Maire
souligne
que
le
prêt
du
réfectoire
constitue
une
entorse
à
la
règlementation
exceptionnellement
accordée
pour
soutenir
le
commerce
local.
Contraintes
techniques
: Une
désinfection
complète
des
locaux
(tables
et
sols)
par
un
agent
municipal
est
impérative
après
chaque
usage
(estimée
à
2
heures
de
vacations).
Analyse
financière
: Les
frais
de
chauffage
et
d'électricité
s'élèvent
à
60
€
par
jour
en
période
hivernale.
Le
bar,
s'acquittant
d'un
abonnement
de
336
€/mois
auprès
de
RED
CACTUS,
estime
une
rentabilité
de
3
à 4
fois
l'investissement
par
événement.
Décision
provisoire
: Le
Conseil
municipal
s'oriente
vers
un
premier
prêt
annuel à
titre
gracieux,
les
sessions
suivantes
faisant
l'objet
d'une
participation
aux
frais
réels
(désinfection
et énergie).
Une
évaluation
chiffrée
précise
sera
présentée
lors
de
la
prochaine
séance.
°
HIVORY
: demande
achat
parcelle
de
l'antenne
mobile
(Combe
à
Roux)
La
société
HIVORY
souhaite
pérenniser
l'implantation
de
l'antenne
de
téléphonie
mobile
avant
l'échéance
du
bail.
Options
proposées
:
-
Vente
: achat
de
la
parcelle
(environ
100
m?)
pour
25
000
€
(frais
de
géomètre
et
de
notaire
à
charge
d'HIVORY).
-
Bail
emphytéotique
: contrat
de
30
ans
avec
un
loyer
annuel
de
830
€.
Position
du
Conseil
:Le
débat
souligne
une
tension
entre
la
sécurité
immédiate
de
la
vente
et
la
conservation
du
foncier
via
le
bail,
malgré
le
risque
de
cessation
anticipée
de
l'exploitation.
Un
vote
consultatif
donne
une
légère
préférence
pour
la
vente.
Monsieur
le
Maire
propose
toutefois
une
stratégie
de
contre-offre
pour
la
vente,
le
Conseil
municipal
souhaitant
valoriser
davantage
son
foncier.
Des
clauses
strictes
de
démantèlement
et
de
remise
en
état
du
site,
ou
un
rachat
pour
1
€
symbolique
au
terme
du
contrat,
devront
impérativement
être
insérées.
Des
précisions
doivent
être
étudiées
pour
l'offre
de
bail.
PV
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2026 e
Informations
sur
les
syndicats
intercommunaux
CALITOM
:Madame
BOISSIER
DESCOMBES
informe
le
Conseil
municipal
de
la
réélection
de
Mickaël
LAVILLE
(Maire
de
Champniers)
à
la
présidence
ainsi
que
l'élection
de
15
vice-présidents.
Elle
précise
que
le
syndicat
est
cité
en
exemple
par
l'ADEME
pour
le
succès
du
passage
aux
sacs
transparents,
réduisant
significativement
le
tonnage
des
déchets.
SIVOS
COULGENS-JAULDES
:
Madame
SUTRE
indique
qu'un
«
Conseil
d'évaluation
»
(audit
pédagogique)
aura
lieu
le
19
mai
associant
enseignants,
parents,
personnels
et
élus.
Par
ailleurs,
elle
précise
que
depuis
le
1%
avril,
une
nouvelle
convention
a
été
signée
avec
la
Région
Nouvelle-Aquitaine,
c'est
pourquoi
désormais
chaque
enfant
possède
une
carte
de
transport
scolaire.
Le
SIVOS
prend
à
sa
charge
l'édition
de
la
1°
carte
de
transport
et
maintient
la
gratuité
du
service.
Par
contre,
la
perte,
le
renouvellement
des
cartes
de
transport
ou
les
demandes
hors-délai
sont
à
la
charge
des
familles.
Enfin,
elle
précise
qu’une
réactualisation
des
devis
pour
l'installation
de
volets
roulants
à
la
maternelle
est
en
cours.
SMVOS
DU
COLLEGE
DE
SAINT
AMANT
DE
BOIXE
:Madame
MEHEE
indique
que
Paul
PINGANAUD
(Maire
de
Saint
Amant
de
Boixe)
a
été
réélu
à
la
présidence
du
syndicat.
Elle
précise
également
que
l'entretien
du
gymnase
ne
nécessite
pas
de
gros
travaux
cette
année.
+ _
Syndicat
Mixte
des
Equipements
Touristiques
(SMET)
Braconne
et
Bois
Blanc
Monsieur
BERNALIN
informe
le
Conseil
municipal
de
la
réélection
de
Michel
BUISSON
(Maire
de
Brie)
à
la
présidence
du
syndicat.
Par
ailleurs,
il indique
qu’un
travail
de
coordination
des
différents
acteurs
intervenant
dans
la
forêt
domaniale
est
en
cours.
L'impression
de
10
000
plaquettes
d’information
sur
la
forêt
est
aussi
en
cours.
°
Informations
diverses
Vie
locale
:Madame
BOISSIER
DESCOMBES
informe
le
Conseil
municipal
de
l'installation
de
la
compagnie
de
spectacles
de
rue
"Nomade
Nomade"
et
des
sculpteurs
du
"Carré
Bouge"
dans
le
bâtiment
abritant
les
anciens
silos
situé
route
du
Pont
d’Agris.
Monsieur
MAZEAU
fait
part
du
succès
massif
rencontré
par
le
food-truck
qui
a
été
“dévalisé"
lors
de
sa
première
vacation
; une
augmentation
des
stocks
est
prévue
pour
les
prochaines
venues.
PV
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2026 Mobilités
: Madame
BOISSIER
DESCOMBES
fait
part
de
la
mise
en
place
d'une
animation
«
prise
en
main
des
vélos
électriques
»
à
l'initiative
du
service
mobilités
de
GrandAngoulême
en
partenariat
avec
le
prestataire
FEEFTEEN
le
20
juin
prochain
de
10h
à
13h.
Monsieur
MAZEAU
signale
des
dépôts
sauvages
à
Cherves
et
demande
à
ce
qu'un
rappel
soit
fait
dans
le
prochain
bulletin
municipal
sur
le
respect
des
horaires
de
tonte
et
des
travaux
de
bricolage.
Dates
à
retenir :
5 juin
2026
à
18h30
: prochain
Conseil
municipal
(élection
obligatoire
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales).
15
juin
2026
: date
limite
d'envoi
des
articles
du
bulletin
municipal
à
M
BARC.
19
juin
2026
à
10h00
: cérémonie
du
82è"
anniversaire
du
crash
du
CHANNEL
EXPRESS
Ill
à
Chez
Renard.
27
septembre
2026
: élections
sénatoriales
(présence
impérative
des
délégués).
La
séance
est
levée
à
20h25.
Le
secrétaire
de
séance,
Vincent
JUILLOT
_. PV du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2026