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Déliberation - Liste des Deliberations CM du 16 Juin 2025
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Lunery.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations CM du 16 Juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
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LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025
N° délibération OBJET DE LA DELIBERATION DÉCISION
20250616-01 Décisions du Maire Prend acte de la décision
20250616-02 Participation aux frais de fonctionnement des écoles – Année scolaire 2024/2025 Approuvée à l’unanimité
20250616-03 Dotation pour fournitures scolaires – Année scolaire 2025/2026 Approuvée à l’unanimité
20250616-04 Dotation pour l’achat de jouets aux enfants de l’école maternelle Gérard Jamet – Noël 2025 Approuvée à l’unanimité
20250616-05 Détermination du prix d’un repas au restaurant scolaire en cas de remboursement Approuvée à l’unanimité
20250616-06 Patrimoine privé de la commune – Vente du bâtiment situé au 7 Rue Jean Jaurès Approuvée à l’unanimité
20250616-07 Achat des parcelles AP 87 et AP 89 Approuvée à l’unanimité
20250616-08 Approbation du nouveau règlement intérieur des cimetières communaux Approuvée à l’unanimité
20250616-09 Délibération portant création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité Approuvée à l’unanimité
20250616-10 Convention de participation financière – Accueil du mercredi à Saint-Florent-sur-Cher Approuvée à l’unanimité
20250616-11 Convention relative à l’entretien des sentiers de randonnées entre la communauté de communes FerCher et ses membres Approuvée à l’unanimité
20250616-12 Convention laverie – Parcelle cadastrée AO 189 Retirée de l’ordre du jour
20250616-13 FerCher – Recomposition de l’organe délibérant Retirée de l’ordre du jour
Date d’affichage et de mise en ligne : 23 juin 2025