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Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Lunery.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM du 19 06 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
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LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023
N° délibération OBJET DE LA DELIBERATION DÉCISION
20230919-01 Décisions du Maire Prend acte de la décision
20230919-02 Participation aux frais de fonctionnement des écoles – Année scolaire 2022/2023 Approuvée
20230919-03 Dotation pour fournitures scolaires – Année scolaire 2023/2024 Approuvée
20230919-04 Dotation pour l’achat de jouets aux enfants de l’école maternelle Gérard Jamet – Noël 2023 Approuvée
20230919-05 Plan de Financement SDE 18 – Réparation éclairage public Approuvée
20230919-06 Partage de la taxe d’aménagement entre la commune et l’intercommunalité FerCher Approuvée
20230919-07 Procédure de mise en sécurité/procédure urgente – Remboursement des frais avancés par la commune Approuvée
Date d’affichage et de mise en ligne : 28 Juin 2023