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Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Luthenay-Uxeloup.
Lien du pdf (Déliberation - Luthenay 2024 03 07 Liste des deliberations Avec resume 1)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Institutions publiques,
Département de la Nièvre
Mairie de Luthenay-Uxeloup
(58240)
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 7 MARS 2024
Numéro OBJET Décision du conseil
330-2024 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET LOTISSEMENT Approuvée
331-2024 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET LOTISSEMENT Approuvée
332-2024 AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 AU BUDGET 2024 DU LOTISSEMENT Approuvée
333-2024 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET DE LA COMMUNE Approuvée
334-2024 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE LA COMMUNE Approuvée
335-2024 AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 AU BUDGET 2024 DE LA COMMUNE Approuvée
336-2024 REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS Approuvée
337-2024 TERRAINS A VENDRE RUE DU BOURG Approuvée
338-2024 ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES Approuvée
Publié sur le site internet de la commune le 15 mars 2024 Département de la Nièvre
Mairie de Luthenay-Uxeloup
(58240)
Numéro Résumé de la décision 330-2024 Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget lotissement.
331-2024 Approbation du Compte Administratif 2023 du budget du lotissement avec un résultat définitif de 19 519,78 €.
332-2024
Le Conseil Municipal vote les reports suivants au budget 2024 du lotissement : - 2892,24 € au compte 002, excédent de fonctionnement reporté.
- 16 627,54 € au compte 001, excédent d’investissement reporté.
333-2024 Approbation du compte de gestion 2023 du budget de la commune.
334-2024
Approbation du compte administratif 2023 du budget de la commune avec : - Résultat de clôture de fonctionnement : + 439 390,23 €
- Résultat de clôture d’investissement : - 110 466,48 €
- Solde des restes à réaliser : - 101 428,12 €
Résultat définitif : 227 495,63 €.
335-2024
Le Conseil Municipal vote les reports suivants au budget 2024 de la commune : - 227 495,63 € au compte 002, excédent de fonctionnement reporté.
- 110 466,48 € au compte 001, déficit d’investissement reporté.
- 211 894,60 € au compte 1068, excédent de fonctionnement capitalisé.
336-2024 Après la réalisation du recensement par deux agents de la commune, fixation de leur rémunération.
337-2024 Détermination du prix des terrains à bâtir à vendre rue du bourg : 20 000 euros chacun.
338-2024 Après consultation du public sur les critères proposés pour définir les ZAER, le conseil délibère afin de définir ces critères et de fixer les ZAER.