unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - db2026 003 plan cmi ville travely parizot

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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - db2026 003 plan cmi ville travely parizot Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - db2026 003 plan cmi ville travely parizot)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Consommateurs, Tènement bâti cédé

par l'indivision PARIZOT à la CC le Grand Charolais :

AH n° 4 partie = AH n°

: 03a17

Tènement bâti conservé par l'indivision PARIZOT :

AH n° 4 partie = AH n°

: 07a58

Tènement bâti cédé

par SCI DES URSULINES à la CC le Grand Charolais :

AH n° 475 partie = AH n°

: 00a95

Tènement bâti conservé

par la SCI DES URSULINES :

AH n° 475 partie = AH n°

: 16a85

Terrain cédé

par SCI DES URSULINES et

la commune de Paray-le-Monial

à la CC le Grand Charolais :

AH n° 353

:

02a11

AH n° 477

:

01a96

Contenance cadastrale totale :

04a07

Tènement bâti cédé par la commune de Paray-le-Monial à la CC le Grand Charolais :

AH n° 476 partie = AH n°

:

26a79

AH n° 476 partie = AH n°

:

02a91

Contenance cadastrale totale :

29a70

Tènement bâti conservé

par la commune de Paray-le-Monial :

AH n° 476 partie = AH n°

: 70a03

immeuble d'habitation

habitation

bâtiment

bâtiment

Rampe PMR

19.34 entre bornes

7.80

18.24

14.15

8.79

14.42

5.03

11.63

25.38

4.54

1.42 1.03 1.83

29.01

5.97

14.58

15.08

31

(point d'appui) : Angle bâti

30

(point d'appui) : Angle bâti

32

(point d'appui) : Angle bâti

3 (27 février 2012) : Borne OGE

6 (27 février 2012) : Borne OGE

7 (27 février 2012) : Borne OGE

8 (27 février 2012) : Borne OGE

5 : Clou OGE

4 : Clou OGE

2 : Clou OGE

1 : Marque peinture

23

: Angle bâti

21

: Angle mur

24

: Angle mur

16

: Bordurette

15

: Bordurette

14

: Non matérialisé

13

: Bordurette

12

: Bordurette

11

: Bordurette

10

: non matérialisé

20

: Bordurette

19

: non matérialisé

18

: Angle bâti

17

: non matérialisé

22

: non matérialisé

25

: non matérialisé

5

Echelle graphique en mètres

0

10

OGE :

Ordre des Géomètres Experts

Légende :

MurHaie Clôture Application du parcellaire cadastral : non garantie et non définie contradictoirement Limite certaine existante préalablement Limite nouvelle définie ce jour, (division foncière)

PLAN DE DIVISION FONCIERE

Géomètres-Experts

Agence de

Paray-le-Monial

1 rue du Val d'Or

71600 Paray-le-Monial

03 85 81 53 72

paray@adage.pro www.adage.pro

C:\Fileo\Production\NonGroupe\PA25224\3_BORNAGE - DIVISION\PA25224-Division.dwg

Echelle : 1/500e

Le 6 janvier 2026, dossier PA25224, (E.SINACORI)

L'AUTHENTICITÉ DE CE DOCUMENT EST EXCLUSIVEMENT ASSURÉE PAR LA SIGNATURE DU GÉOMÈTRE-EXPERT - REPRODUCTION STRICTEMENT RÉSERVÉE

Section AH

-

Parcelles cadastrales n° 4, 475 et 476

Division des propriétés de la commune de Para-le-Monial, de la SCI des Ursulines et de l'indivision PARIZOT pour la cession de tènements bâtis à la Communauté de Communes le Grand Charolais : Géomètre - Expert

Commune de Paray-le-Monial (71)

NOTA

:

NOTA

:

- Le bornage intégral de la propriété permettrait de déterminer la superficie réelle. - En l'absence de bornage amiable de l'ensemble du périmètre, seule la ligne divisoire est garantie. - Une contenance cadastrale a une valeur fiscale, elle est calculée sur le plan cadastral, non arpentée et non garantie. - Aucune autre servitude n'a été portée à la connaissance du géomètre expert par le propriétaire, que celle(s) définie(s) à l'occasion de l'établissement du présent document.