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unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - liste des délibérations du 28 janvier 2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025
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Thèmes du document : Démocratie, Entrepreneuriat et startup, Industrie,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du mardi 28 janvier 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le mardi 28 janvier à 20 heures, les membres du Conseil communautaire de la Communauté de communes des 4 Rivières régulièrement convoqué se sont réunis en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT, Président en exercice.
Date de la convocation : lundi 20 janvier 2025
Membres présents prenant part au vote : Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier- Pierrejux-et-Quitteur : Gérald DENOIX, Jean-Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès- Ray : Pierre PATE, Champlitte : Christian GUILLAUME, Françoise MOUSSARD, Jean-Christophe PINEAU, Jean-Marc HENRIOT, Martine GAUTHERON, Patrice COLINET, Sandra DESGREZ, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Régis VILLENEUVE, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fleurey-lès-Lavoncourt : Johan MENNETRIER, Fouvent-Saint-Andoche : Alain AUBRY, Framont : Pascal MARTINET, Francourt : Françoise BUSSON, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Membrey : Eric TAMISIER, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint- Léger : Dominique LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le- Grand : Jean-Pierre REBILLY, Ray-sur-Saône : Christelle CARD, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Renaucourt : Alain NICOT, Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Savoyeux : Jean-Marie BOURDENET, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Françoise RIONDEL, Tincey- et-Pontrebeau : Denis RIONDEL, Vaite : Joël BAUGEY, Vauconcourt-Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Michelle MALLEGOL, Vereux : Frédéric MIGNEREY, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON, Volon : Jérôme FAVRET.
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET Sylvie BOUVERET
Champlitte : Raymond VINCENT Dimitri DOUSSOT
Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET Régis VILLENEUVE
Vanne : Joël MONGIN Denis RIONDEL
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Denèvre : Marc SARREY, Francourt : Denis MONNOT, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Montot : André BROUILLET, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM, Theuley : Christelle PAROTY
Membres absents excusés : Argillières : Bernard THIERRY, Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu- Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Mélanie BEUCHET, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Catherine LAMBERT, Raymond VINCENT, Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET, Laëtitia GOISET, Yannick GUICHARDAN, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Patrice BILLARDEY, Fleurey-lès-Lavoncourt : Alain COLINET, Fouvent-Saint-Andoche : Philippe MAILLARD, Framont : Didier MIROUSSET, Larret : Mickaël MAIROT, Lavoncourt : Marc ROLLET, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Mont-Saint-Léger : Joël GARNERY, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Percey-le-Grand : Catherine BORONT, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Noëlle BERTHELIER, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Recologne : Raphaël OUDIN, Renaucourt : RolandJACQUIN, Savoyeux : Michel ATTALIN, Tincey-et-Pontrebeau : Lucien CHAMPONNOIS, Vaite : Olivier MARCEL, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vereux : Bruno TUPINIER, Villers-Vaudey : Sébastien ELSAN, Volon : Joëlle GRANTE.
Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 45
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de votants : 49
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 7
Monsieur Régis VILLENEUVE, Conseiller communautaire, a été désignée à l’unanimité au début de la séance par les membres du Conseil communautaire présents pour remplir les fonctions de Secrétaire.
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Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 29 janvier 2025