Procès Verbal - PV CM 9 OCT 2020

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Procès Verbal - PV CM 9 OCT 2020 Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Marolles. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 9 OCT 2020)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Jeunesse, 1

PV du 09 octobre 2020

PROCÉS VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAROLLES

DU VENDREDI 09 OCTOBRE 2020

L’an deux mille vingt, le 09 octobre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de Marolles (Loir-et-Cher) dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle des fêtes, en raison de la crise sanitaire, sous la présidence de Madame Isabelle SOIRAT, Maire.

Etaient présents : Isabelle SOIRAT, Fabien GILLES, Nicolas CONTENT, Christian TRESTARD, Ghislaine ROGER, Benoît CHARTÉ, Alain MAFFRE, Fabienne FOURICQUET, Frank MICELI, Karine LORANT, Anne STORELLI, Hélène DEVOYE

Absent excusé pour retard : Pascal LEBON

Benoît GENAY Ayant donné procuration à Nicolas CONTENT

Régine LAUNAY Ayant donné procuration à Isabelle SOIRAT

Mme Ghislaine ROGER a été désigné secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 04 septembre 2020

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Ordre du jour :

1. DIA –Villemalard - 5 rue du Puits Parcelles C 67 et C 68

2. Convention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage ATD 41 /audit relatif à la sécurisation de la traverse de la Commune de Marolles

3. Sécurisation et PPMS (plan particulier de mise en sécurité) groupe scolaire

4. Relevé topographique – Cimetière

5. Acquisition petits matériels

6. Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable

7. Recrutement temporaire d’un contractuel archiviste

8. Redevance d’occupation du domaine public gaz 2020

9. Décisions modificatives – Budget Primitif 2020

Informations/questions diverses

Madame le Maire demande à l’ensemble du conseil municipal leur accord pour ajouter à l’ordre du jour le

point suivant : Convention d’objectifs – Etude sur les enjeux urbains, sur la reconfiguration de la

Mairie et Etude de définition d’un équipement socio-culturel « lien social et intergénérationnel ».

L’ensemble du conseil municipal donne son accord pour ajouter ce point à l’ordre du jour.

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX

EN EXERCICE DATE DE LA CONVOCATION

15 02/10/20202

PV du 09 octobre 2020

DELIBERATIONS

60-2020– Huis Clos

Nombre de votants : 14

Vu le Code général des Collectivités territoriales, et notamment l’article L.2121-18, sur la demande de 3 conseillers municipaux ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos. Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, que le public ne peut être accueilli et que la retransmission en direct des débats ne peut-être techniquement réalisée, la tenue de la séance peut se faire à huis clos.

Sur proposition de Madame le Maire,

Le Conseil Municipal décide, à l’Unanimité, qu’il se réunit à huis clos.

61-2020– DIA – Villemalard – 5 rue du Puits Parcelles C 67 et C 68 Nombre de votants : 14

Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la déclaration d’intention d’aliéner reçue de l’étude de Maître Nadège BEZANNIER-BOUQUET, Notaire à Blois (Loir-et-Cher) pour l’immeuble cadastré Villemalard et 5 rue du Puits, parcelles C 67 et C 68.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’Unanimité,

• Décide de ne pas exercer son droit de préemption pour les parcelles C 67 et C 68.

62-2020– Convention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage ATD 41 / audit relatif à la sécurisation de la traverse de la Commune de Marolles Nombre de votants : 14

Madame le Maire rappelle que la Commune est adhérente à l’Agence Technique Départementale (ATD) qui peut apporter une assistance à maîtrise d’ouvrage notamment dans le domaine de la voirie et de ses dépendances.

L’ATD propose à ses adhérents une possibilité d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) ou de Maîtrise d’œuvre Etude petits projets (MOE), ces prestations sont payantes. Pour l’AMO, le coût est de 2 % de l’enveloppe financière dédiée aux travaux (expression du besoin, étude d’opportunité, étude de faisabilité, définition du programme), sans pouvoir être inférieure à 1 500 € ni excéder 3 000 €.

La Commune a fait appel à l’ATD, afin de définir la mission d’Assistance ATD 41 auprès du maître d’ouvrage sur l’opération de la sécurisation de la traverse de la Commune de Marolles (signalétique, aménagement voirie). Ceci se traduira par une réalisation d’un diagnostic et à l’identification de la problématique, et de l’identification et la qualification des besoins.

Madame le Maire propose de demander de bénéficier de l’Assistance à Maîtrise d’ouvrage pour l’audit relatif à la sécurisation de la traverse de la Commune de Marolles. Il convient de passer une convention pour cette mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage entre la Commune et l’ATD 41.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’Unanimité,

• De demander à bénéficier de l’assistance technique fournie par l’ATD 41 • D’approuver le principe de signature de la convention pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage, en vue du projet de la sécurisation de la traverse de la Commune de Marolles.

63-2020– Sécurisation et PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité) groupe scolaire

(M. Pascal LEBON arrive à 19h35)

Nombre de votants : 15

Madame le Maire indique que la Commune a répondu à un appel à projets en matière d’opérations de sécurisation. Un dossier de demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPDR) année 2020, a été déposé dans le domaine de la sécurisation des établissements scolaires.

Plus précisément, l’objet du projet est la sécurisation et Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) du groupe scolaire. Le descriptif des actions est le suivant :3

PV du 09 octobre 2020

• Sécurisation du portail principal : mise en place d’un système électronique d’ouverture et de fermeture avec Visio et commande par l’enseignant ou l’agent périscolaire destiné à la sécurisation périmétrique anti-intrusion du portail principal.

• Sécurisation des portes extérieures : (mise en place de barillets électroniques avec boutons moletés destinés à la sécurisation périmétrique anti-intrusion des bâtiments (blocages des portes) afin de pouvoir maintenir les portes fermées pour éviter les intrusions tout en respectant la sécurité incendie.

• Sécurisation des portes intérieures pour confinement dans les salles de classes : mise en place de boutons moletés destinés à la protection des espaces de confinement (blocage des portes), afin de pouvoir fermer rapidement les portes en cas d’intrusion tout en respectant la sécurité incendie.

Plan de financement prévisionnel et estimatif de l’opération :

Dépenses estimées Recettes estimées

Travaux de sécurisation : 10 818.05 € FIPDR ( 23 %) : 2 400.00 €

Autofinancement : 8 418.05 € (HT)

TOTAL Dépenses HT: 10 818.05 € FCTVA : 2 163.61 €

TOTAL Dépenses TTC : 12 981.66 € TOTAL : 12 981.66 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’Unanimité, décide - D’effectuer les travaux de sécurisation et PPMS du groupe scolaire - D’accepter le plan de financement ci-dessus

- D’autoriser Madame le Maire à exécuter cette décision et signer tout document se rapportant à cet objet.

64-2020– Relevé topographique - Cimetière

Nombre de votants : 15

Madame le Maire rappelle qu’au budget primitif 2020 établi par l’ancien conseil municipal, 8 000 € ont été provisionnés pour effectuer un relevé topographique du Cimetière, afin d’en avoir une situation précise.

La société Cimetière de France, Groupe ELABOR avait été contactée pour cette mission. Le projet de restructuration du cimetière regroupe 2 volets :

1. Un inventaire Terrain du cimetière

2. Web services premium (logiciel)

- 1 inventaire terrain du cimetière : Les travaux consistent en l’intervention sur site de techniciens spécialisés, pour l’élaboration du plan topographique et du relevé des épitaphes et la détermination de l’état visuel des tombes (entretenues ou non, abandonnées…) conformément à la législation en vigueur.

- 2 : Web services premium : logiciel de gestion par internet en liaison directe avec les dossiers administratifs permettant ainsi une gestion aisée des emplacements, plan, visuel, localisation, photo…).

Le coût de la prestation est de 6 572.70 € HT, soit 7 887.24 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à 14 voix POUR, 0 CONTRE, 1 ABSTENTION, décide :

-De valider la proposition du groupe Elabor pour un montant de 6 572.70 € HT soit 7 887.24 € TTC

-D’autoriser le Maire à signer le devis.

65-2020– Budget Primitif 2020 – DM n°2

Le point acquisition petits matériels est remplacé par le point Budget primitif 2020-- - décision modificative n°2

Nombre de votants : 15

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14,

Vu le budget de la commune,

Madame le Maire explique qu’il y a lieu d’acquérir du petit matériel pour le service technique et de créer une nouvelle opération n°172 : acquisition petits matériels service technique Cette dépense n’ayant pas été prévue, il est proposé au conseil municipal de voter la décision modificative suivante :4

PV du 09 octobre 2020

SECTION D’INVESTISSEMENT

DEPENSES

Opération Articles Libellés Montants

161 2031 Frais d’études - 816.65 €

172 2188 Autres immobilisations corporelles + 816.65 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’Unanimité,

- D’adopter la décision modificative expliquée ci-dessus.

66-2020– Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable

Nombre de votants : 15

Madame le Maire informe que des titres de recettes sont émis à l’encontre des usagers pour des sommes dues sur le budget de la Commune. Malgré les relances du Trésor Public, certains titres de recettes restent impayés. C’est pourquoi il convient de les admettre en non-valeurs. L’admission en non-valeur est demandée par le comptable lorsqu’il rapporte les éléments propres à démontrer que la créance est désormais irrécouvrable. L’irrécouvrabilité pouvant trouver son origine dans la situation du débiteur (insolvabilité, disparition…) ou encore dans l’échec du recouvrement amiable (créance inférieure aux seuils des poursuites).

Toutefois, une action ultérieure au recouvrement peut être engagée si la situation d’irrécouvrabilité disparaît et qu’il apparaît que le débiteur revient à « meilleure fortune ». Il s’agit ici d’un apurement comptable sachant que l’action en recouvrement demeure et peut toujours être engagée ultérieurement.

Vu l’instruction budgétaire et comptable M14, notamment la procédure relative aux créances irrécouvrables,

Considérant la demande de Monsieur le Trésorier de Blois Agglomération pour l’admission en non- valeur d’une créance irrécouvrable de la somme de 0.10 € (exercice 2016, catégorie de produits : cantine/garderie), n’ayant pu faire l’objet de recouvrement après mise en œuvre de toutes les voies d’exécution.

L’admission en non-valeur est décidée par l’assemblée délibérante de la collectivité dans l’exercice de sa compétence budgétaire, à la demande du trésorier.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’Unanimité, décide :

- D’approuver l’admission de la créance irrécouvrable pour la somme de 0.10 € - D’affecter cette somme à l’article 6541 « Créances admises en non-valeur »

67-2020–Recrutement temporaire d’un contractuel archiviste

(M. Benoît GENAY arrive à 20h12)

Nombre de votants : 15

Madame le Maire rappelle que la dernière intervention sur les archives communales date de 2005. Monsieur Alexis DURAND, Chargé d’études documentaires aux Archives Départementales de Loir-et- Cher est venu évaluer la situation. Afin d’y remédier, il préconise le recrutement d’un(e) archiviste contractuel(le) sur le grade d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques spécialité archives, pour une durée de 3 mois. La base de la rémunération sur ce grade est de catégorie B, échelon 1, IB 372 / IM 343 (soit 1 607.31 € brut).

Considérant qu’il peut être fait appel à du personnel recruté en qualité d’agent contractuel sur emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité en application de l’article 3, 1er ou 2ème alinéa de la loi 84 -53 modifiée ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’Unanimité,

- D’autoriser Madame le Maire à recruter un agent contractuel, pour faire face à des besoins liés à un accroissement d’activité au vu :

- De l’article 3-1° pour accroissement temporaire d’activité (limité à 1 an sur une même période de 18 mois)

- De l’article 3-2° pour accroissement saisonnier d’activité (limité à 6 mois sur une même période de 12 mois).5

PV du 09 octobre 2020

A ce titre est créé :

- Un emploi à temps complet dans le grade d’Assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques spécialité archives contractuel pour exercer les missions de traitement des archives au sein du secrétariat de Mairie, sur la base de rémunération, catégorie B, échelon 1, selon les indices en vigueur.

Madame le Maire sera chargée de la constatation des besoins concernés ainsi que de la détermination des niveaux de rémunération des candidats selon la nature des fonctions et de leur profil. La rémunération sera limitée à l’indice terminal du grade de référence. Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

68-2020– Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Nombre de votants : 15

Madame le Maire explique que le montant de la redevance pour occupation du domaine public de la commune par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz a été actualisé par le décret du 25 avril 2007.

Madame le Maire donne connaissance au Conseil du décret n°2007-606 du 25 avril 2007 portant modification du régime des redevances pour occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz et modifiant le code général des collectivités territoriales.

Elle propose au Conseil, concernant les réseaux de distribution :

Article 1 : de fixer le montant de la redevance pour occupation du domaine public par application du taux de 1.26 par rapport au plafond de 0,035 €/mètre de canalisation de distribution prévu au décret visé ci-dessus et sur la base des éléments de calcul suivants :

PR = [(taux de redevance dont le plafond est de 0,035€) x L) + 100€]

Où, L représente la longueur des canalisations sur le domaine public communal exprimée en mètre, 100€ représente un terme fixe.

Article 2 : Que ce montant soit revalorisé chaque année :

▪ sur la base de la longueur actualisée du réseau de distribution de gaz implantée sur le domaine public communal,

▪ par application de l’index ingénierie mesuré au cours des douze mois précédant la publication de l’index connu au 1er janvier ou tout autre index qui viendrait lui être substitué.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré à l’Unanimité,

ADOPTE les propositions qui lui sont faites concernant la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.

69-2020– Budget primitif 2020 – DM N° 3

Nombre de votants : 15

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14,

Vu le budget de la commune,

Madame le Maire explique qu’il y a lieu de sécuriser le chemin d’accès à une classe à l’Ecole, et de créer une nouvelle opération n°173 : chemin accès piéton Ecole.

Cette dépense n’ayant pas été prévue, il est proposé au conseil municipal de voter la décision modificative suivante :6

PV du 09 octobre 2020

SECTION D’INVESTISSEMENT

DEPENSES

Opération Articles Libellés Montants

161 2031 Frais d’études - 4 991.70 €

173 2152 Installations de voirie + 4 991.70 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’Unanimité,

- D’adopter la décision modificative expliquée ci-dessus.

70-2020– Convention d’objectifs – Etude sur les enjeux urbains, sur la reconfiguration de la Mairie et Etude de définition d’un équipement socio-culturel « lien social et intergénérationnel »

Nombre de votants : 15

Proposition d’étude en 3 étapes sur 39 jours :

Etape 1 : diagnostic architectural

Etape 2 : réaliser un cahier des charges

Etape 3 : visite d’équipements similaires (option).

Coût total : 17 500 €

Prise en charge CAUE (50%) = 8 750 €

Soit 8 750 € à la charge de la Commune

Le Conseil municipal, après avoir délibéré à 14 voix POUR, 0 CONTRE, 1 ABSTENTION, décide :

• D’approuver les termes de la convention d’objectifs sur une étude sur les enjeux urbains, sur la reconfiguration de la Mairie et Etude et définition d’un équipement socio-culturel « lien social et intergénérationnel »,

• D’autoriser Madame le Maire à lancer une étude sur les enjeux urbains, sur la reconfiguration de la Mairie et Etude et définition d’un équipement socio-culturel « lien social et intergénérationnel »,

• D’autoriser Madame le Maire à signer avec le CAUE 41, la convention d’objectifs et tous documents nécessaires à la mise en œuvre de cette délibération

INFORMATIONS ET/OU QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire informe :

- Que la Préfecture a mis en place une consultation du public pour la mise à jour du Plan Particulier D’intervention (PPI) du site Seveso APPRO SERVICE de Fossé (dossier consultable en Mairie aux horaires d’ouverture jusqu’au 28/10/2020).7

PV du 09 octobre 2020

- Que des travaux réseau AEP rue du Parc / Avenue de Pezay financés par Agglopolys sont en cours, et que seuls les deux poteaux incendie seront à la charge de la commune

- Que des travaux de nettoyage des 3 bassins et la sécurisation du lagunage par la pose d’une clôture (financement Agglopolys environ 160 000 €) ont débuté.

➢ COMMISSION COMMUNICATION/ACCUEIL :

M. Benoît CHARTÉ, présente les différentes rubriques qui composeront le nouveau bulletin municipal « Le Point ».

Le bulletin municipal s’articulera par thèmes. Il sera édité probablement deux numéros par an, à chaque semestre. (Janvier/février ; septembre/octobre).

La commission étudie les devis pour l’infographie et continue le travail de réflexion sur les sujets qui seront abordés à destination de la population.

Prochaine réunion de la commission : le 19/10/2020 à 18h30.

➢ COMMISSION FINANCES :

M. Fabien GILLES annonce que la prochaine commission Finances se tiendra le Mardi 13/10/2020 à 19h00.

Autres informations et/ou questions :

Sapins de Noël :

M. Christian TRESTARD fait part de son questionnement sur les nombreux sapins de Noël installés dans la commune en cette période de prise de conscience de la protection de la nature. Continue-t-on à en acheter autant ?

Il propose d’en acheter moins, un peu plus grands à positionner dans quelques points stratégiques de la commune pour une meilleure mise en valeur.

Les membres du conseil municipal relèvent la pertinence de cette proposition.

Monsieur Benoît GENAY suggère de contacter les Ateliers du Grain d’Or (travailleurs handicapés) qui fournissent des sapins prêts à poser aux communes du département afin de connaitre leurs prestations et tarifs.

Madame Anne STORELLI doit s’absenter, départ à 21h33.

Manifestations/évènements sur la Commune :

M. Pascal LEBON précise que :

• La fête d’Halloween, au vu du contexte sanitaire, ne pourra pas se dérouler dans les conditions habituelles. La suggestion retenue est de maintenir un défilé avec distribution de bonbons (pré-emballés) dans quelques points de la Commune avec une animation par des bénévoles.

Madame le Maire rappelle que son maintien dépendra des décisions à venir de la Préfecture en cas de dégradation de la situation sanitaire.

• La marche d’Octobre Rose a été annulée.

• Le Goûter des anciens est annulé.

• Les colis de Noël pour les anciens de plus de 75 ans sont maintenus, des suggestions de colis sont en cours d’étude avec si possible des produits locaux.

• Foulée ASM prévue le 25/04/2021

• Commission des jeunes : les jeunes ne sont pas venus à la réunion d’échanges qui leur a été

proposée, à voir pour une liste plus complète des jeunes de la commune.8

PV du 09 octobre 2020

• Pour finir, M. Pascal LEBON émet l’idée de mettre en relation le club de foot avec l’Ecole pour

renforcer leurs effectifs sur la commune.

En ce qui concerne la cérémonie du 11 novembre, Madame le Maire précise qu’elle aura lieu en

petit comité sans réception à la salle des fêtes au vu du contexte sanitaire covid-19.

Prochaine séance du Conseil Municipal : Vendredi 13 novembre 2020 à 19h00

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h03

Le secrétaire de séance Le Maire,

Ghislaine ROGER Isabelle SOIRAT