Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MODIFIE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
Transition énergétique et Mobilité
2024/079. Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la gestion du refuge de la ville
Intercommunalité
2024/080. Convention de prestations de services avec la commune de Saint Sylvestre Cappel
2024/081. Création d’une Société Publique Locale (SPL) dans le domaine du tourisme en Cœur de Flandre
2024/082. Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs et/ou d’état-civil pour l’année 2025
2024/083. Convention de mutualisation de personnel et de moyens entre la ville d’Hazebrouck et le Territoire d’Energie Flandre (TE FLANDRE)
2024/084. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la commune d'Hazebrouck pour la réfection en enrobé d'une partie du parking rue des cheminots
2024/085. Mise à disposition de personnel communal au Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)
Aménagement
2024/086. Engagement d’un projet de requalification urbaine d’un site industriel situé rue de Merville
Culture et Pratiques Culturelles
2024/087. Adhésion à la fondation du Patrimoine
2024/088. Convention de partenariat entre la ville d’Hazebrouck et l’Établissement Public de santé Mentale des Flandres (EPSM)
2024/089. Convention de partenariat entre la Commune d’Hazebrouck et « Les Symphorines », établissement de l’association « Les Papillons Blancs d’Hazebrouck » Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Education – Citoyenneté - Petite Enfance - Jeunesse
2024/090. Subvention Appel à Projets Politique de la Ville pour la programmation 2024
2024/091. Subvention 2024 au CCAS au titre du Programme de Réussite Educative
2024/092. Subventions aux écoles publiques et écoles privées sous contrat pour la réalisation d’actions au bénéfice des élèves
2024/093. Convention de partenariat entre l’association « Les Papillons Blancs », la commune d’Hazebrouck et l’Education Nationale
Fonctionnement des services
2024/094. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2023
2024/095. Décision modificative n°1 au budget principal Ville
2024/096. Budget annexe Locations bâtiments – décision modificative n°2
2024/097.Création d’un emploi permanent d’assistant d’enseignement artistique
Affaires Immobilières
2024/098. Mise en vente du 6bis rue du Rivage
2024/099. Cession de l’immeuble à usage d’habitation 15, rue du dispensaire
Etat civil
2024/100. Campagne de recensement de la population 2025 – Enquête Familiales
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2024/121 à 2024/150)