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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 5
Convocation - ORDRE DU JOUR portant convocation
Convocation - ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MODIFIE SIGNE
Ordre du Jour - Ordre du Jour 2
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Enseignement supérieur, Logement,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Tarifs
2022/119 Délibération pour la mise en place d’un « bouclier tarifaire » communal
Aménagement
2022/120 Appel à projet hôtelier tertiaire – pôle d’échanges gare
Intercommunalité
2022/121 Modification de l’intérêt communautaire pour intégration de la piscine de la Commune d’Hazebrouck – approbation par la Commune
2022/122 Majoration du montant de l’attribution de compensation de la Ville d’Hazebrouck dans le cadre du contrat de ville
2022/123 Convention entre la Communauté de Communes de Flandre Intérieure (CCFI) et la ville d’Hazebrouck pour le reversement de la taxe d’aménagement sur les projets communautaires
2022/124 Etude pour la réalisation du Schéma Directeur du Réseau de Chaleur Urbain (RCU) - Convention entre la Commune d’Hazebrouck et le SIECF
2022/125 Convention de servitudes au profit d’enedis pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique rue de l’Haeghedoorn
Sport et Vie Associative
2022/126 Attribution d’un fonds de concours par la communauté de Communes de Flandre intérieure pour le fonctionnement de la piscine au titre de 2021
2022/127 Subventions aux Associations
2022/128 Demande de subvention pour les travaux de rénovation du terrain de football en gazon synthétique situé stade Auguste Damette
Culture et Pratiques Culturelles
2022/129 Mise à disposition d’un adjoint administratif principal au Centre Socio-Educatif dans le cadre de l’organisation de la manifestation « HAZEBROUCK Ville Ouverte »
2022/130 Convention de partenariat entre la Ville d’Hazebrouck et l’Association « Copains par Haz’Art » Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Mobilités
2022/131 Convention de gestion entre la Communauté de Communes de Flandre Intérieure et la Ville d’Hazebrouck dans le cadre du transfert au titre d’équipement communautaire de la nouvelle passerelle
2022/132 Attribution d’un fonds de concours par la Ville d’Hazebrouck pour la réalisation d’un itinéraire cyclable d’intérêt supra-communal (Avenue de Saint-Omer)
2022/133 Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la CCFI pour les travaux de création d’un cheminement pour personnes à mobilité réduite au jardin public
Affaires Immobilières
2022/134 Cession de l’immeuble sis 14 rue du Dispensaire
2022/135 Cession de l’immeuble sis 15 rue du Dispensaire
2022/136 Remboursement frais de géomètre
Eau et Assainissement
2022/137 Commune d’HAZEBROUCK Budgets annexes de la Régie Municipale des Eaux et du Service d’Assainissement Admission de titres de recettes en créances éteintes
2022/138 Commune d’HAZEBROUCK Budgets annexes de la Régie Municipale des Eaux et du Service d’Assainissement Admission en non- valeur de créances irrécouvrables
2022/139 Décision Modificative n°1 – Régie Municipale des Eaux
2022/140 Décision Modificative n°1 – Service Assainissement
Fonctionnement des services
2022/141 Mise en place de contrats d’apprentissage
2022/142 Convention d’adhésion au service de prévention du CDG 59
2022/143 Commune d’HAZEBROUCK – Budget Principal Ville Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2022/144 Commune d’HAZEBROUCK – Budget Principal Ville admission de titres de recettes en créances éteintes
2022/145 Commune d’HAZEBROUCK – Budget Principal Décision modificative n°2
2022/146 Convention de groupement de commandes entre la CCFI et ses communes membres pour l’acquisition, la location et la maintenance des systèmes d'impression pour le groupement de commandes de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure et des communes membres intéressées
2022/147 Convention de groupement de commandes entre la CCFI et ses communes membres pour la fourniture de matériels et de licences Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
informatiques pour le groupement de commandes de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure et des communes membres intéressées
2022/148 Marché relatif à l’achat de fournitures et matériels nécessaires aux travaux en régie de la ville d’Hazebrouck
Institutions et Vie Politique
2022/149 Avenant à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
2022/150 Election des propriétaires de biens fonciers non bâtis sur le territoire de la Commune d’Hazebrouck siégeant au sein de la Commission intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF)
_________________
Il sera transmis au Conseil Municipal le rapport d’activité du Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre de l’exercice 2021. _________________
Il sera transmis au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets.
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2022/131 à 2022/195)