Déliberation - 99 DE DELIB 16 6Qr7Q7l

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Déliberation - 99 DE DELIB 16 6Qr7Q7l Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Lens. Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DELIB 16 6Qr7Q7l)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport, PÔLE VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE - PROJET SOCIAL Question n° 16

DIRECTION SPORTS ET JEUNESSE - GL

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

NOMENCLATURE : 7-5 | 062-216204982-20230609-DLB16_09062023-DE

Accusé certifié exécutoire

VILLE DE LENS

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 9 JUIN 2023

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

SPORTIVES -ANNEE 2023

Rapporteur : Monsieur Jean-François CECAK

Le versement des subventions est soumis à l'application stricte des textes en

vigueur, en particulier ceux définissant la liste des pièces administratives et

comptables à produire à la Collectivité accordant des aides publiques.

C'est ainsi, qu'à l'expiration d’un délai de douze mois ou à l'expiration du délai

prévu par la décision d'attribution, si la subvention n'a pas reçu, totalement ou

partiellement, l'utilisation en vue de laquelle elle a été allouée, cette subvention devra être totalement ou partiellement restituée à la Collectivité.

Par ailleurs, le Maire peut, en tant que de besoin, examiner les documents

comptables ou les faire examiner par toute personne qu'il aura habilitée (art. L.1611-4 du C.G.CT.).

Cela étant rappelé, il est proposé pour les associations ayant remis l'ensemble

des pièces administratives et comptables qui étaient demandées de leur allouer une

subvention de fonctionnement de :

1ERE COMPAGNIE DE TIR A L'ARC 1 800€

AS LENS... 11 500€

AS MUNICIPAUX ee ee ei 800€

ATHLE SANTE LOISIRS LENS AGGLO 1 500€

AVENIR BILLARD CLUB LENSOIS nee 600€

BADMINTON CLUB LENSOIS..... 700€

ECOLE PUGILISTIQUE LENSOISE nnnnennnennnneeeenss 2 500€

FC HAUTS DE LENS D 13 200€

JUDO-JUJITSU LENSOIS............ L 4 500€

KARATE KUMITE SHINKAI 3 000€

KB LENS MUAY THAl ns 3 000€

LENS YOSEIKAN BUDO 6 200€

LES GUEULES NOIRES ROLLER DERBY 1 000€

LIGUE DE ROLLER 7 000€

OMS 3 000€

RCL ATHLETISME 10 500€

RCL BASKET mens 5 000€

Page 1 sur 2RESPAR nn 1 000€

RUGBY LENSOIS unssmnanseeesonnanennenennenennenneneneerenesesseneennseneremenensnnesneneneneneeees 4 000€

STADE NAUTIQUE LENSOIS 4 500€

TENNIS CLUB DE LENS 3 200€

TENNIS DE TABLE LENSOIS 1 800€

TEXAS COUNTRY 400€

UFC LENS 1 500€

USEP 1 200€

USO LENS 11 500€

VIE TA FORME 500€

Les crédits figurent au budget de l'exercice 2023 à l'article 6574 des différentes

fonctions du budget.

Les commissions Services à la Population et Finances ont émis des avis favorables.

Monsieur Henri CUGIER ne prend pas part au vote.

æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.

Le Maire, | Le Secrétaire de Séance,

7 HanWz

Sylvain ROBERT Michèle MASSET

Page 2 sur 2viledelens

Sylvain ROBERT

Maire de Lens

Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DIRECTION de la Vie de La Cité —- Accès aux AFFICHE EN MAIRIE LE 13 JUIN 2023 services publics et ressources internes

3estion des Assemblées — Elections - Droit de

la personne et de la famille = ———

Affaire suivie par Manuel GONZALEZ

Réf : MGO/BB SEANCE DU 9 JUIN 2023 - 14H00

L'an deux mille vingt-trois, le 9 juin, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS

s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur

convocation en date du 2 juin 2023.

Etant précisé que la présidence des débats pour l'examen et le vote du compte

administratif 2021 a été assurée par Monsieur Jean-Pierre HANON, 1°’ Adjoint, le Maire ayant quitté la salle.

Etaient en retard: M. DUCASTEL, n'ayant pas donné de pouvoir (M. DUCASTEL étant

arrivé à 15h05 avant le vote de la délibération N°28).

Etaient présents : MM. ROBERT, HANON, et MAZURE, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mmes LAGNIEZ et MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme VAIRON, M. REAL, Mme MASSET, M. HOJNATZKI, Mmes

LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, M. CLAVET et Mme DAVID.

Etaient excusés : Mme AIT CHIKHEBBIH ayant donné pouvoir à Mme CORRE, Mme

LEFEBVRE ayant donné pouvoir à M. DESOUTTER, M. OUDIJANI ayant donné pouvoir à Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA ayant donné pouvoir à Mme VAIRON, Mme NION ayant donné pouvoir à Mme MASSET, M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à M. REAL, Mme BRASSART

ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. DESMARETZ ayant donné pouvoir à Mme

LOURDELLE, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. PACH ayant donné pouvoir à Mme LEROY et Mme VINCENT

n'ayant pas donné de pouvoir.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.

Mme MASSET, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.

Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex

Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165

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