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Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Léran.
Lien du pdf (Déliberation - bfa0057fed6437dc7f08a310ddd9e731)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ARIEGE ARRONDISSEMENT DE PAMIERS
REGISTRE DES DELIBERATIONS
De la Commune de LERAN.
SEANCE DU 12 avril 2023
Date de la convocation : 7 avril 2023 Votes pour : 14 Nombre de membres en exercice : 15 Votes contre : 0 Nombre de membres présents : 12 Abstentions : 0 Nombre de procurations : 2
L'an deux mille vingt-trois le 12 avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BERTRAND Sébastien, le Maire.
Présents : MM. BERTRAND Sébastien, DANDO Etienne, DELABROUSSE Thierry, CHAUSSONNET- PONS Corinne, GERMA Guy, LEAL Manuel, LEPOUTRE François, MORMIN Clémence, PONT Caroline, SPURR Nicolette, VAGAGGINI Philippe, VERDIER Nadine.
Secrétaire de séance : Mme MORMIN Clémence en conformité avec l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, a été désignée par le conseil municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu’elle a acceptées
Absents excusés : BIARD Clémence,
Procurations :
➢ DRELON Christophe a donné procuration à DELABROUSSE Thierry ➢ KHALKHAL Myriam a donné procuration à BERTRAND Sébastien
Objet : Subventions votées aux associations pour 2023
Le Maire propose au Conseil Municipal de voter les subventions aux associations pour l’année 2023. Ouï ce qui précède, après consultation des propositions et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de voter les subventions aux associations mentionnées ci-dessous :
Association Les Marchés de Léran : (Sébastien Bertrand, membre de cette association, quitte la salle et ne participe pas au vote.)
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
Club Toujours Sourire : (Sébastien Bertrand, membre d’honneur de cette association, quitte la salle et ne participe pas au vote.)
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
La Croix Rouge : (Sébastien Bertrand quitte la salle et ne participe pas au vote car un membre de sa famille fait partie du conseil d’administration.)
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
Autres associations :
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
2023-015
Pamiers
Date de réception de l'AR: 05/05/2023
009-210901617-20230412-DE_2023_015-DE LERAN - LERAN - BP - 2023
IV - ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES - SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme RER ni se l'organisme subvention INVESTISSEMENT (total) 0,00 FONCTIONNEMENT (total) 15 000.00 65748 DIVERS 5 450,00
65748 AAPPMA LAVELANET (Pêche) | Association 50.00 65748 FONCTIONNEMENT AMICALE DES LERANAIS Association 450,00 65748 AMICALE DES SAPEURS Association 400,00 POMPIERS
65748 SAINT JACQUES ASSOCIATION AMICALE DES | Association 1 050,00 LERANAIS
65748 FONCTIONNEMENT ASSOCIATION CHASSE Association 450,00 65748 ANIMATION NOEL ASSOCIATION CULTURE ET | Association 400,00 PATRIMOINE
65748 FESTIVAL MUSIQUE ASSOCIATION CULTURE ET | Association 1 400,00 PATRIMOINE
65748 FONCTIONNEMENT ASSOCIATION CULTURE ET | Association 450,00 PATRIMOINE
65748 FONCTIONNEMENT ASSOCIATION LES MARCHES | Association 450,00 DE LERAN
65748 ANIMATIONS ASSOCIATION LES MARCHES | Association 2 450,00 DE LERAN MI
65748 BATEAU CLUB DE VOILE RIVES LE Association 550,00 65748 FONCTIONNEMENT CLUB DE VOILES RIVES DE | Association 450,00 LERAN
65748 FONCTIONNEMENT CLUB TOUJOURS SOURIRE _ | Association 450,00 LERAN
65748 CROIX ROUGE Association 200,00 65748 FC LAROQUE D'OLME Association 50,00 65748 IRAADAC ADDA Am IA 50,00
65748 100,00 65748 SECOURS POPULAIRE Association 90,00 65748 TENNIS CLUB LAROQUAIS Association 50,00 65748 VCPO BMX Association 50 00
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que ci-dessus. Ont signé tous les membres présents
Pour extrait conforme,
Léran, le 12/04/2023
Le Maire,
Sébastien BERTRAND
Pamiers
Date de réception de l'AR: 05/05/2023
009-210901617-20230412-DE_2023_015-DE