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Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 26 mars 2025
A / FINANCES
D2025-014 - Taux fiscalité directe - approuvée à l’unanimité
D2025-015 - Provision pour risques et charges de fonctionnement - approuvée à l’unanimité
D2025-016 - Restes à réaliser et reprise anticipée des résultats - approuvée à l’unanimité
D2025-017 - Budget de la Commune 2025 et taux de fongibilité entre chapitre 2025 - approuvée à l’unanimité
D2025- 018- AP/CP « Révision du PLU », révision de l’AP et actualisaƟon des CP pluriannuels - approuvée à l’unanimité
D2025-019 - CréaƟon AP/CP Travaux de voirie pluriannuels 2025-2026 - approuvée à l’unanimité
D2025-020 - RéparƟƟon des subvenƟons aux associaƟons - approuvée à l’unanimité
D2025-021 - ConvenƟon de mise à disposiƟon d’un terrain communal pour l’installaƟon de yourtes et autres structures entre la commune de Champhol et l’Usep28 - approuvée à l’unanimité
D2025-022 – Office public de l’habitat d’Eure et Loir - demande de garanƟe communale – contrat de prêt
n°170688 - approuvée à l’unanimité
D2025-023- TarificaƟon locaƟon de l’Espace Jean Moulin pour le comité des Fêtes de Champhol - approuvée à l’unanimité
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2025-024 – ConvenƟon avec le DAME de Champhol - approuvée à l’unanimité
D2025-025 - CréaƟon de deux postes en contrat aidé - approuvée à l’unanimité
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE
D2025-026 – Adhésion à un groupement de commande pour des missions de régulation des pigeons - approuvée à l’unanimité
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES