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Convocation - DEL2019 167 Modification du tableau des emplois
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Magneville.
Lien du pdf (Convocation - DEL2019 167 Modification du tableau des emplois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
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ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
leCotentin COMMUNAUTÉ DASGLOUERATION
SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2019
Date d'envoi de la convocation : 6 Décembre 2019
Nombre de membres : 221
Nombre de présents : 163
Nombre de votants : 177
(à l'ouverture de la séance)
Secrétaire de séance : Camille ROUSVOAL
L'an deux mille dix-neuf, le Jeudi 12 Décembre, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du
Cotentin, dûment convoqué, s’est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 18 h 00
sous la présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.
Etaient présents :
ADE André, AMIOT Sylvie, AMIOT André, AMIOT Guy, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ARLIX Jean, ARRIVÉ
Benoît (à partir de 18h15), ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, BARBEY Hubert, BAUDIN Philippe, BELHOMME
Jérôme, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERTEAUX Jean-Pierre, BOUILLON Jean-Michel, BRIENS Eric,
BROQUAIRE Guy, BURNOUF Elisabeth, BUTTET Guy, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE
Arnaud, CATHERINE Christian, CAUVIN Jean-Louis, CAUVIN Joseph, CHARDOT Jean-Pierre, CHEVEREAU
Gérard, CHOLOT Guy, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie
(jusqu'à son départ à 21h), DELAPLACE Henry, DELAUNAY Sylvie, DENIAUX Johan, DENIS Daniel, DESQUESNES Jean, DESTRES Henri, DIGARD Antoine (à partir de 18h15), DRUEZ Yveline, DUBOST Michel,
DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFOUR Luc, DUPONT Claude (jusqu'à son départ à 21h),
FAGNEN Sébastien, FAUCHON Patrick, FAUDEMER Christian, FEUARDANT Marc, FEUILLY Hervé (jusqu'à son
départ à 18h25), FONTAINE Hervé, FRANCOISE Bruno, GANCEL Daniel, GAUCHET Marc, GESNOUIN Marie-
Claude, MEDARD Monique suppléante de GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GIOT-LEPOITTEVIN Jacqueline,
GODAN Dominique, GODEFROY Annick, GODIN Guylaine, GOLSE Anne-Marie, GOMERIEL Patrice,
GOSSELIN Bernard, GOSSELIN-FLEURY Geneviève, GOSSWILLER Carole, GROULT André, GRUNEWALD
Martine, GUÉRIN Alain, HAIZE Marie-Josèphe, HAMEL Bernard, HAMELIN Jacques, HAMELIN Jean, HAMON
Myriam, HARDY René, HAYE Laurent (à partir de 18h35), HEBERT Dominique, GIROUX Bernard suppléant de
HENRY Yves, HOULLEGATTE Valérie, HUBERT Christiane, HUBERT Jacqueline, JEANNE Dominique, JOLY
Jean-Marc, JOUAUX Joël, LAFOSSE Michel, LAHAYE Germaine, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE
Noël, LAUNOY Claudie (à partir de 18h15 - jusqu’à son départ à 21 h), LE BEL Didier, LE BRUN Bernadette, LE
DANOIS Francis, LE MONNYER Florence, LE PETIT Philippe (jusqu'à son départ à 20h50), LEBARON Bernard,
LEBONNOIS Marie-Françoise, LEBRETON Robert, LEBRUMAN Pascal, LECHEVALIER Guy, LECOQ Jacques,
LECOURT Marc, LEFAIX-VERON Odile, LEFEVRE Noël, LEGER Bruno, LEGOUPIL Jean-Claude (jusqu'à son
départ à 20h50), LEMARÉCHAL Michel, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMONNIER Thierry
(jusqu'à son départ à 21h31), HERVY Isabelle suppléante de LEMYRE Jean-Pierre, LEONARD Christine (jusqu'à
son départ à 20h50), LEPETIT Jacques, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert (à partir de 18h52), LEQUERTIER Joël (jusqu'à son départ à 21h), LEQUERTIER Colette (jusqu'à son départ à 22h), LEQUILBEC
Frédérik, LERECULEY Daniel (à partir de 18h15), LERENDU Patrick, LESEIGNEUR Hélène, LESENECHAL Guy,
LETERRIER Richard, LETRECHER Bernard, LEVAST Jean-Claude, LINCHENEAU Jean-Marie, LOUISET
Michel, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MAGHE Jean-Michel, MAIGNAN Martial, MARGUERIE Jacques,
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le TT
ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN Serge, MARTIN Yvonne (jusqu'à son départ à 20h00), MAUGER
Michel (jusqu'à son départ à 21h), MAUQUEST Jean-Pierre (à partir de 18h35), MELLET Daniel, MESNIL Pierre,
MIGNOT Henri, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jean-Marie, ONFROY Jacques, PARENT Gérard, PELLERIN
Jean-Luc (jusqu'à son départ à 19h51), PEYPE Gaëlle, PILLET Patrice, PINABEL Alain, PIQUOT Jean-Louis,
POISSON Nicolas, POTTIER Bernard, POUTAS Louis, PRIME Christian, REBOURS Sébastien, RENARD Jean-
Marie, RODRIGUEZ Fabrice (à partir de 19h30), ROUSSEL Pascal (jusqu'à son départ à 19h50), ROUSVOAL
Camille, ROUXEL André (à partir de 18h53), SARCHET Jean-Baptiste, SCHMITT Gilles (à partir de 19h24),
SEBIRE Nelly (à partir de 18h53), SOURISSE Claudine (à partir de 18h52), TAVARD Agnès, THEVENY
Marianne, TIFFREAU Danièle, TRAVERT Hélène, VALENTIN Jean-Louis, VIGER Jacques (à partir de 18h42 et
jusqu'à son départ à 22h), VIGNET Hubert, VILLETTE Gilbert, VILTARD Bruno (jusqu'à son départ à 19h23),
VIVIER Nicolas (à partir de 18h50).
Ont donné procurations :
BASTIAN Frédéric à LOUISET Michel, BOURDON Cyril à MARGUERITTE David, CAUVIN Bernard à HEBERT
Dominique, GOSSELIN Albert à CHEVEREAU Gérard, GOUREMAN Paul à MAGHE Jean-Michel, HAMON-
BARBE Françoise à PEYPE Gaëlle, JOURDAIN Patrick à BELHOMME Jérôme, LECOUVEY Jean-Paul à LEBEL
Didier, MONHUREL Pascal à MAIGNAN Martial, REVERT Sandrine à ANTOINE Johanna, ROUSSEAU Roger à
HAMELIN Jean, BESUELLE Régine à LINCHENEAU Jean-Marie (à l'arrivée de Jean-Marie LINCHENEAU),
TISON Franck à FAGNEN Sébastien (à l'arrivée de Sébastien FAGNEN), MARIVAUX Isabelle à GRUNEWALD
Martine (à l'arrivée de Martine GRUNEWALD), BURNOUF Hervé à SOURISSE Claudine (à l'arrivée de Claudine
SOURISSE à 18h52), SEBIRE Nelly à GESNOUIN Marie-Claude (jusqu'à son arrivée à 18H53), RODRIGUEZ
Fabrice à GOLSE Anne-Marie (jusqu'à son arrivée à 19h30), FEUILLY Hervé à Danielle TIFFREAU (à partir de
son départ à 18h25), VILTARD Bruno à LEPETIT Jacques (à partir de son départ à19h23), ROUSSEL Pascal à
ROUSVOAL Camille (à partir de son départ à 19h50), PELLERIN Jean-Luc à FEUARDENT Marc (à partir de son
départ à 19h51), MARTIN Yvonne à PILLET Patrice (à partir de son départ à 20h00), LEONARD Christine à
BELLIOT-DELACOUR Nicole (à partie de 20h50), LEGOUPIL Jean-Claude à FONTAINE Hervé (à partir de
20h50), LAUNOY Claudie à THEVENY Marianne (à partir de 21h), LEQUERTIER Joël à MIGNOT Henri (à partir
de 21h), D'AIGREMONT Jean-Marie à LECOQ Jacques (à partir de son départ à 21h), LEMONNIER Thierry à
HAMON Myriam (à partir de 21h31).
Excusés :
BESNARD Jean-Claude, BROQUET Patrick, BALDACCI Nathalie, BAUDRY Jean-Marc, BRECY Rolande,
DELESTRE Richard, DIESNY Joël, FALAIZE Marie-Hélène, FEUILLY Emile, GUERARD Jacqueline, HOULLEGATTE Jean-Michel, HUET Catherine, HUET Fabrice, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAGARDE Jean,
LALOË Evelyne, LAMOTTE Jean-François, LATROUITE Serge, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER
Jean, LEPETIT Jean, LEMONNIER Hubert, LEJAMTEL Ralph, LEFRANC Bertrand, LEFEVRE Hubert,
LECHEVALIER Michel, MATELOT Jean-Louis, MELLET Christophe, NICOLAÏ Michel, POIDEVIN Hugo,
VARENNE Valérie.
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
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ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
Délibération n° DEL2019_167
OBJET : Modification du tableau des emplois
Exposé
Pôle Proximité et Aménagements
Pâle de proximité Les Pieux
Suite à départ en disponibilité, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants (éducateur
de jeunes enfants de seconde classe, éducateur de jeunes enfants de première classe,
éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle) à temps complet en qualité de chef
d'équipe centre multi-accueil Les Pieux.
Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps non complet 21h25/35h en qualité d'agent d'entretien des locaux.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) et dans le cadre d'emplois des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM principal
de 2è"® classe, ATSEM principal de 1Ÿ" classe) à temps non complet 27h10/35h en qualité d'agent spécialisé des écoles maternelles Bricquebosq.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) et dans le cadre d'emplois des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM principal
de 2€ classe, ATSEM principal de ère classe) à temps non complet 23h25/35h en qualité d'agent spécialisé des écoles maternelles Les Pieux.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps complet en qualité d'opérateur bâtiment.
Suite à modification de la quotité de temps de travail, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) et dans le cadre d'emplois des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM principal
de 2È"E classe, ATSEM principal de 1" classe) à temps non complet 18h45/35h en qualité d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles Helleville.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps non
complet 19h15/35h en qualité d'agent polyvalent restauration scolaire et hygiène des locaux.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps non
complet 31h40/35h en qualité de chauffeur-livreur.
- 1 poste sur le grade d'adjoint technique principal 2ème classe à temps non complet
32h/35h en qualité d’opérateur temps du midi.
Suite à création de postes, il est proposé la création de :
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
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ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps
complet en qualité de coordonnateur des régies.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps
complet en qualité d'agent technique Port Diélette.
- 2 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps non
complet 31h40/35h en qualité d'agents de production de repas.
Pôle de proximité La Hague
Suite à création de postes, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux (attaché, attaché principal, attaché
hors classe), dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux (ingénieur, ingénieur
principal, ingénieur hors classe), dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
(rédacteur, rédacteur principal de 2"€ classe, rédacteur principal de 12'° classe) et dans le
cadre d'emplois des techniciens territoriaux (technicien, technicien principal de 2È"® classe,
technicien de 12'° classe) à temps non complet 17h30/35h en qualité de directeur.
Pôle de proximité Cœur du Cotentin
Suite à disponibilités, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux (agent social, agent social
principal 2ème classe, agent social principal 1ère classe) et dans le cadre d'emplois des
auxiliaires de puériculture (auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe, auxiliaire de
puériculture principal de qère classe) à temps complet en qualité d'agent de crèche.
Suite à fin de mise à disposition, il est proposé la création de :
- 1 poste sur le grade d'assistant de conservation principal de 1ère classe (cadre d'emplois
des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques) à temps non complet
17h30/35h.
Pôle de proximité Douve Divette
Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2È"® classe, adjoint technique principal 12" classe) à
temps complet en qualité d'agent polyvalent.
Pôle de proximité de Saint Pierre Église
Suite à départ, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps complet en qualité d'agent polyvalent entretien des bâtiments.
Direction de la Transversalité et de la coordination des politiques territoriales
Suite à modification de poste, il est proposé la création de :
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
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ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
- 1 poste dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur, rédacteur principal
de 2È"E classe, rédacteur principal de 1°" classe) à temps complet en qualité de Conseiller
Technique, chargé du suivi des fonds de concours, des subventions, de l'accompagnement
du réseau France Service et de la coordination des politiques petites enfances, enfance,
jeunesse et parentalité.
Suite à créations de poste, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et
sportives (conseiller des activités physiques et sportives, conseiller principal des activités
physiques et sportives) et dans le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités
physiques et sportives (éducateurs des activités physiques et sportives, éducateur des
activités physiques et sportives principal de 2ème classe, éducateur des activités physiques
et sportives principal de 1Ÿ© classe) à temps complet en qualité de responsable d'unité
coordination des équipements.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps non complet 15h45/35h en qualité d'agent Ocealis 8.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps non complet 17h30/35h en qualité d'agent Ocealis 9.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps non complet 17h30/35h en qualité d'agent Ocealis 10.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps non complet 17h30/35h en qualité d'agent Ocealis 11.
Suite à une fin de contrat, il est proposé la création du poste suivant :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et
sportives (éducateurs des activités physiques et sportives, éducateur des activités physiques
et sportives principal de 2È" classe, éducateur des activités physiques et sportives principal
de 1°" classe) à temps non complet 20h/35h en qualité d'agent de piscine.
Suite à modification de la quotité de temps de travail, il est proposé la création de :
- 2 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps non complet 20h/35h en qualité d'agent d'accueil et d'entretien bassin de natation de
la vallée de l'Ouve.
- 1 poste sur le grade d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet en
qualité d'agent d'entretien Ocealis 5.
- 1 poste sur le grade d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet en
qualité d'agent d'entretien Ocealis 7.
Direction Urbanisme et Foncier
Suite à mobilités internes, il est proposé la création de :
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
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EE 7 Affiché le
ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
- 1 poste dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur, rédacteur principal
de 2€ classe, rédacteur principal de 1%" classe), dans le cadre d'emplois des techniciens
territoriaux (technicien, technicien principal de 2ème classe, technicien principal de qère
classe), sur le grade d’attaché territorial et sur le grade d'ingénieur territorial à temps complet
en qualité de chargé de projet urbanisme ;
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif,
adjoint administratif principal de 2°"® classe, adjoint administratif principal de 1?'® classe) à
temps complet en qualité d'assistante administrative.
Pôle Administration Générale et Moyens Généraux
Direction logistique et moyens généraux
Suite à création de poste, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps complet en qualité de mécanicien poids lourds.
Suite à modification de la quotité de temps de travail, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif,
adjoint administratif principal de 2ème classe, adjoint administratif principal de ère classe) et
dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial,
adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps
complet en qualité d'opérateur évènementiel.
Pôle Stratégie et Développement Territorial
Direction Transport Mobilités
Suite à création de poste, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur, rédacteur principal
de 2ème classe, rédacteur principal de 1" classe), dans le cadre d'emplois des techniciens
territoriaux (technicien, technicien principal de 2è"® classe, technicien principal de 1°'°
classe), dans les grades d’attaché territorial et d’attaché territorial principal, dans les grades
d'ingénieur territorial et d'ingénieur territorial principal à temps complet en qualité de chargé
de projet transports interurbains.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux (attaché, attaché principal, attaché
hors classe), dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux (ingénieur, ingénieur
principal, ingénieur hors classe) à temps complet en qualité de chargé de mission marketing
Pôle Finances
Direction du Budget
Suite à départ en mutation, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur, rédacteur principal
de 2È"€ classe, rédacteur principal de 1Ÿ" classe) à temps complet en qualité de conseiller
technique opérations budgétaires.
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
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Pôle des services techniques
Direction du cycle de l'eau
Suite à départs en retraite, il est proposé la création de :
- 3 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps complet en qualité d'agents de curage des réseaux d'assainissement.
Suite à reclassement, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps complet en qualité d'agent équipe 2 exploitation eau potable Cherbourg.
- 2 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2È"® classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps complet en qualité d'agents d'exploitation usines eau potable.
Suite à mobilité interne, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux (agent de maîtrise,
agent de maîtrise principal) et dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux
(technicien, technicien principal de 2°" classe, technicien principal de 1è"e classe) à temps
complet en qualité de conseiller technique suivi de travaux.
Suite à départ en mutation, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal de 2ème classe, adjoint technique principal de 1è" classe) à temps
complet en qualité d'agent d'exploitation des réseaux d'eau potable La Hague 2.
Suite à départ en disponibilité, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal de 2°"® classe, adjoint technique principal de 1È" classe) à temps
complet en qualité d'agent de curage des réseaux d'assainissement.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal de 2" classe, adjoint technique principal de 1 classe), dans le
cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux (agent de maitrise, agent de maitrise
principal) et dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux (technicien territorial,
technicien principal de 2"® classe, technicien principal de 1€ classe) à temps complet en
qualité de conseiller technique usine eau potable.
Suite à démission, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal de 2°" classe, adjoint technique principal de 12" classe), dans le
cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux (agent de maitrise, agent de maitrise
principal) et dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux (technicien territorial,
technicien principal de 2è"® classe, technicien principal de 1€ classe) à temps complet en
qualité de conseiller technique usine eau potable.
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
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Suite aux départs d'agents, il est proposé la création des postes suivant :
- 2 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,
adjoint technique principal de 2°" classe, adjoint technique principal de 1°" classe) à temps complet en qualité d'agents d'exploitation des réseaux d'eau potable.
Suite à créations de postes, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux (technicien, technicien principal
de 2È"e classe, technicien principal de 1°" classe) à temps complet en qualité de technicien
SPANC.
Suite à fin de contrats, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le grade d'ingénieur territorial à temps complet en qualité de chargé de projet
animation contrat global de la Saire.
- 1 poste dans le grade d'ingénieur territorial à temps complet en qualité de chargé de projet
littoral.
Suite à modification de la quotité de temps de travail, il est proposé la création de :
- 1 poste sur le grade de rédacteur principal de 1° classe à temps complet en qualité de conseiller technique suivi des prestataires.
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs (adjoint administratif, adjoint
administratif principal 2" classe, adjoint administratif principal 1" classe) à temps complet en qualité d'agent de gestion des abonnés.
Suite à création de poste, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs (adjoint administratif, adjoint
administratif principal 2" classe, adjoint administratif principal 1°" classe) à temps complet en qualité d'agent de gestion des abonnés.
Direction des déchets ménagers et assimilés
Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps complet en qualité d'agent de déchetterie secteur Nord.
Suite à mobilité interne, il est proposé la création de :
- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique
territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à
temps complet en qualité d'équipier transfert traitement des déchets.
Délibération
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Vu l'avis favorable de la Inter-Commission Administration Générale et Finances,
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
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ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 177 - Contre : 0 - Abstentions : 10) pour :
Délibération n° DEL2019_167- Modifier le tableau tel que défini ci-dessous :
Affiché le
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
SH ET
ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
Libellé du poste NOMbra Tempside AGtIOn Observations de poste | travail proposée
Cadre d'emplois des éducateurs
territoriaux de jeunes enfants
(éducateur de jeunes enfants de PP Les Pieux — Chef seconde classe, éducateur de 1 TC Ouverture |d'équipe centre multi- jeunes enfants de première classe, accueil éducateur de jeunes enfants de
classe exceptionnelle)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint.
technique territorial, adjoint PP Les Pieux — Agent technique principal 2ème classe, 1 21RSRSR| ONE d'entretien des locaux adjoint technique principal 1ère
classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint
technique territorial adjoint 4 L7540/35h| ouverture technique principal 2ème classe, | adjoint technique principal 1ère] PP Les Pieux — Agent classe) spécialisé des écoles
Cadre d'emplois des Agents HHATTABIIES M D LE à Bricquebosq territoriaux spécialisés des écoles
maternelles (ATSEM principal de 1 27h10/35h| Ouverture
2°"€ classe, ATSEM principal de 1°'€
classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint.
technique territorial, adjoint,
technique principal 2ème classe, 1 222888 | Ouverture adjoint technique principal 1ère PP Les Pieux — Agent
classe) spécialisé des écoles Cadre d'emplois des Agents maternelles Les Pieux territoriaux spécialisés des écoles
maternelles (ATSEM principal de 1 23h25/35h| Ouverture
28m classe, ATSEM principal de 1°'®
classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint
technique territorial, adjoint PP Les Pieux — technique principal 2ème classe, 1 LE CHE Opérateur bâtiment adjoint technique principal 1ère
classe)
Cadre d'emplois des adjoints PP Les Pieux — Agent techniques territoriaux (adjoint spécialisé des écoles technique _ territorial, adjoint 1 18h45/35h| Ouverture maternelles Helleville technique principal 2ème classe,
adjoint technique principal 1ère
classe)
Cadre d'emplois des Agents 1 18h45/35h| Ouverture
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EE se
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territoriaux spécialisés des écoles
maternelles (ATSEM principal de
2ème classe, ATSEM principal de 1è'®
classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint
technique territorial, adjoint
technique principal 2ème classe,
adjoint technique principal 1ère
classe)
19h15/35h Ouverture
des locaux
PP Les Pieux — Agent
polyvalent restauration
scolaire et hygiène
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint
technique territorial, adjoint
technique principal 2ème classe,
adjoint technique principal 1ère
classe)
31h40/35h Ouverture PP Les Pieux Chauffeur-livreur
Adjoint technique principal 2ème
classe 32h/35h Ouverture
PP Les Pieux
Opérateur temps
midi
du
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint
technique territorial, adjoint
technique principal 2ème classe,
adjoint technique principal 1ère
classe)
TC Ouverture
PP Les Pieux
Coordonnateur
régies
de
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint.
technique territorial, adjoint
technique principal 2ème classe,
adjoint technique principal 1ère
classe)
TC Ouverture PP Les Pieux — Agent technique Port Diélette
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint
technique territorial, adjoint
technique principal 2ème classe,
adjoint technique principal 1ère
classe)
31h40/35h Ouverture de production
repas
PP Les Pieux — Agents
de
Cadre d'emplois des attachés
territoriaux (attaché, attaché
principal, attaché hors classe)
17h30/35h Ouverture
Cadre d'emplois des ingénieurs
territoriaux (ingénieur, ingénieur
principal, ingénieur hors classe)
17h30/35h Ouverture
Cadre d'emplois des rédacteurs
territoriaux (rédacteur, rédacteur!
principal de 2È"® classe, rédacteur
principal de 1°" classe)
17h30/35h Ouverture
PP La Hague
Directeur
Cadre d'emplois des techniciens
territoriaux (technicien, technicien
principal de 2è"e classe, technicien
de 1°'€ classe)
17h30/35h Ouverture
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Cadre d'emplois des agents sociaux
territoriaux (rédacteur, rédacteurl
principal de 2°"® classe, rédacteur
principal de 1°"€ classe)
territoriaux | (agent social, agent TC Oùvétturé social principal 2ème classe, agent
social principal 1ère classe) |
Cadre d'emplois des auxiliaires de pe an puériculture (auxiliaire de g
puériculture principal de 2°"® classe, TC Ouverture auxiliaire de puériculture principal de
12" classe)
Assistant de conservation principal PP Coeur Cotentin — ière classe 17h30/35h| Ouverture Réseau lecture partagé
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint
technique territorial, adjoint. TC Ouveriure PP Douve Divette — technique principal 2ème classe, Agent polyvalent adjoint technique principal 1ère
classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint PP Saint Pierre Eglise technique territorial, adjoint — Agent polyvalent technique principal 2ème classe, 1e Ouverture entretien des adjoint technique principal 1ère bâtiments classe)
Cadre d'emplois des conseillers
territoriaux des activités physiques et
sportives (conseiller des activités
physiques et sportives, conseiller! 1 QUEUE ES principal des activités physiques et Direction de la sportives) Transversalité et de la
Cadre d'emplois des éducateurs Une
territoriaux des activités physiques et portau ne 2 La à sportives (éducateurs des activités parer ne physiques et sportives, éducateur a au rc des activités physiques et sportives TC Ouverture quIpemen
principal de 2È"® classe, éducateur
des activités physiques et sportives
principal de 1è'€ classe)
Cadre d'emplois des rédacteurs TC Ouverture Direction de la Transversalité et de la
coordination des
politiques territoriales -
Conseiller Technique,
chargé du suivi des
fonds de concours,
des subventions, de
l'accompagnement du
réseau France Service
et de la coordination
des politiques petites
enfances, enfance,
jeunesse et
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parentalité.
Cadre d'emplois des éducateurs
territoriaux des activités physiques et,
sportives (éducateurs des activités
physiques et sportives, éducateur
Direction de la
Transversalité et de la
coordination des
des activités physiques et sportives 20h/35h Ouverture |politiques territoriales -
principal de 2È"® classe, éducateur RSS. des activités physiques et sportives l'Ouve
principal de 1è'€ classe)
Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint, Transversalité et de la technique territorial, adjoint coordination des technique principal 2ème classe, 20h/35h | Ouverture politiques territoriales - adjoint technique principal 1ère Agents d'accueil et classe) d'entretien bassin de la Vallée de l'Ouve
Direction de la
ee à RU ë Transversalité et de la Adjoint technique principal 277% TC Ouverture coordination des classe politiques territoriales - Agent Ocealis 5
Direction de la
non . se è Transversalité et de la Adjoint technique principal 277 TG Ouverture coordination des classe politiques territoriales - Agent Ocealis 7
Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint Transversalité ét dé 14
technique : territorial, adjoint 15h45/35h| Ouverture coordination des technique principal 2ème classe, bolitiques territoriales -
us technique principal 1ère Agent Ocealis 8
Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint Tiansversalié et de la
fechnique ; temitertel sein 17h30/35h| Ouverture coordination des technique principal 2ème classe, bolitiques territoriales -
ca technique principal 1ère Agent Ocealis 9
Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint. Transversalité et dé Ja
technique territorial, adjoint 17h30/35 | Ouverture | coordination des technique principal 2ème classe, bolitiques territoriales - on technique principal 1ère Agent Ocealis 10
Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint TiansVersalté ef de la
technique | tértorial, Adjoint 17h30/35 | Ouverture coordination des technique principal 2ème classe, bolitiques territoriales -
En technique principal 1ère Agent Ocealis 11
Cadre d'emplois des rédacteurs TC Ouverture Direction Urbanisme et territoriaux (rédacteur, rédacteur Foncier - chargé de
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Eee
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principal de 2" classe, rédacteur!
principal de 1°"€ classe)
Cadre d'emplois des techniciens
territoriaux (technicien, technicien
principal, ingénieur hors classe)
principal de 2È"® classe, technicien 1 Le CHERS prejet urbanisme
principal de 1 classe)
Attaché territorial 1 TC Ouverture
Ingénieur territorial 1 TC Ouverture
Cadre d'emplois des adjoints
administratifs territoriaux (adjoint Direction Urbanisme et administratif, adjoint administratif| 1 TC Ouverture Foncier - Assistante
principal de 2%" classe, adjoint administrative
administratif principal de 1%" classe)
Cadre d'emplois des adjoints
administratifs territoriaux (adjoint
administratif, adjoint administratif 1 TC Ouverture
principal de 2°"€ classe, adjoint
administratif principal de 1°" classe) Direction des Moyens
Cadre d'emplois des adjoints Généraux — Opérateur techniques territoriaux (adjoint évènementiel technique territorial, adjoint
technique principal 2ème classe, 1 Te QUEUE adjoint technique principal 1ère
classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint Direction des Moyens technique territorial, adjoint Généraux — technique principal 2ème classe, | Le ne Mécanicien poids adjoint technique principal 1ère lourds classe)
Cadre d'emplois des rédacteurs
territoriaux (rédacteur, rédacteur) 4 TC DiNer
principal de 2°"€ classe, rédacteur HOT
principal de 1°" classe)
se pos de RE Direction Transport RS Une NN en ne Ner 4 TC Ouverture | Mobilités - Chargé de principal de 2"6 classe, technicien projet transports
principal de 1°" classe) interurbains
Attaché territorial 1 TC Ouverture
Attaché territorial principal 1 TC Ouverture
Ingénieur territorial 1 TC Ouverture
Ingénieur territorial principal fl TC Ouverture
Cadre d'emplois des attachés
territoriaux (attaché, attaché 1 TC Ouverture an principal, attaché hors classe) Direction Transport | 7. Mobilités - Chargé de Cadre d'emplois des ingénieurs mission marketing
territoriaux (ingénieur, ingénieur 1 TE Ouverture
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EE &-<7
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Cadre d'emplois des rédacteurs
territoriaux (rédacteur, rédacteur
Direction du Budget -
conseiller technique
principal de 2" classe, rédacteur 1 OUVErUrS opérations principal de 1€ classe) budgétaires
Direction du cycle de
Ingénieur territorial TC Ouverture l'eau — Chargé de projet littoral
Direction du cycle de
l'eau — Chargé de
Ingénieur territorial TC Ouverture projet animation contrat global de la
Saire
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint Direction du cycle de technique territorial, adjoint, TC Oùvériüré ‘eau - Agents de technique principal 2ème classe, curage des réseaux adjoint technique principal 1ère d'assainissement classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint Direction du cycle de technique territorial, adjoint, l'eau - Agent équipe 2 technique principal 2ème classe, 1e SuvEnUre exploitation eau adjoint technique principal 1ère potable Cherbourg classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint Direction du cycle de technique territorial, adjoint l'eau - Agents technique principal 2ème classe, F6 verte d'exploitation usines adjoint technique principal 1ère eau potable classe)
Cadre d'emplois des agents de
maîtrise territoriaux (agent de TC Ouverture Se maîtrise, agent de maîtrise principal) Direction du cycle de
Cadre d'emplois des Techniciens lSAU Conseiller Fr tr me technique suivi de territoriaux (technicien, technicien TC Ouvert Peas
principal de 2°" classe, technicien Fe
principal de 1*'€ classe)
Cadre d'emplois ides adjoints Direction du cycle de techniques territoriaux (adjoint, fat : Agent
cn Ï Erattal acian TC Ouverture f'exploitation des technique principal 2ème classe, L .
adjoint technique principal 1ère pee de RNIE La Hague 2 classe)
Cadre d'emplois des adjoints Direction du cycle de techniques territoriaux (adjoint ‘eau - Conseiller! technique _ territorial, adjoint] TC Ouverture technique usine eau technique principal 2ème classe, potable adjoint technique principal 1ère
classe)
Cadre d'emplois des agents de TC Ouverture maîtrise territoriaux (agent de
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le Fes
ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
maîtrise, agent de maîtrise principal)
Cadre d'emplois des Techniciens
territoriaux (technicien, technicien
principal de 2È"e classe, technicien Te CNET
principal de 1° classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint Direction du cycle de technique i territorial, adjoint TC Oiértürs l'eau - Agents technique principal 2ème classe, d'exploitation des adjoint technique principal 1ère réseaux d’eau potable classe)
Cadre d'emplois des Techniciens En territoriaux (technicien, technicien Direction du cycle de de DE Fe TC Ouverture l'eau — Technicien
principal de 2 classe, technicien SPANC
principal de 1°"€ classe)
Direction du cycle de
: ALES ère eau — Conseiller Rédacteur principal de 1°" classe TC Ouverture Éhniqus. Suvi des
prestataires
Cadre d'emplois des adjoints
administratifs (adjoint administratif, Direction du cycle de
adjoint administratif principal 2°"e TC Ouverture [eau — Agent de classe, adjoint administratif principal gestion des abonnés
12" classe)
Cadre d'emplois des adjoints
administratifs (adjoint administratif, Direction du cycle de
adjoint administratif principal 2°" TC Ouverture [eau — Agent de classe, adjoint administratif principal gestion des abonnés
19 classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint Direction des déchets technique territorial, adjoint TC Ouveriure ménagers et assimilés technique principal 2°" classe, + Agent de déchetterie adjoint technique principal 1ère] secteur Nord classe)
Cadre d'emplois des adjoints
techniques territoriaux (adjoint Direction des déchets technique territorial, adjoint é imilé q ] TC Ouverture [Ménagers et assimilés
technique principal 2è"® classe,
adjoint technique principal 1°"
classe)
- Equipier transfert
traitement des déchets
- Dire que pour élargir les possibilités de recrutement, notamment en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, il convient de préciser que les postes de catégorie A (ingénieur territorial, ingénieur principal, éducateur de jeunes enfants de seconde classe, éducateur de jeunes enfants de première classe, éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle) et B (animateur territorial, animateur principal de 2ème classe, animateur principal de 1 classe, rédacteur territorial, rédacteur principal de 2ème classe, rédacteur principal de 1° classe) peuvent être pourvus par des contractuels sur le fondement des articles 3-2 et 3-3 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché e À JU e\ BE ue
ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
Publique Territoriale. L'autorité territoriale fixera le niveau de rémunération en fonction du diplôme détenu et de l'expérience professionnelle du candidat et au maximum sur l'indice brut terminal de la grille indiciaire du grade de recrutement,
Arrêter le tableau des effectifs annexé à la présente délibération,
Dire que les crédits afférents sont prévus et inscrits au chapitre 012, charges de personnel du budget principal 2019,
Autoriser le Président ou le Vice-président délégué à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Dire que le Président et le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.
SUR LE PRESIDENT,
N° ; AP ie
(Cf
42CP DE
Jean-Louis VALENTIN
Délibération n° DEL2019_167ANNEXE TABLEAU DES EMPLOIS 12/12/2019
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
acné 1e SL AALOW = = ID : 050-200067205-20191223-DEL2019.:167-DE
Agent social principal 1ère classe
EFFECTIFS EFFECTIFS TEMPS GRADES OÙ EMPLOIS CATEGORIES BUDGÉTAIRES | POURVUS NON
COMPLET
FILIERE ADMINISTRATIVE
DGS d'une commune de 150 000 à 400 000 habitants A 1 0 0
DGA des services des communes de 150 000 à 400 A 6 3 0
000 habitants S
Administrateur hors classe A 2 1 1
Administrateur territorial A 2 1 0 Directeur territorial À 1 0 0
Attaché hors classe A 2 1 0
Attaché Principal A 21 20 0
Attaché territorial A 37 22 3 Secrétaire de mairie À 1 1 1
Rédacteur principal 1ère classe B 15 13 1
Rédacteur principal 2ème classe B 15 12 0
Rédacteur territorial B 30 15 1 Adjoint administratif principal de 1ère classe € 42 38 3
Adjoint administratif Principal de 2ème classe C 35 28 5
Adjoint administratif territorial C 74 36 5
TOTAL 284 191 20
FILIERE ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe B 3 3 1
Animateur principal de 2ème classe B 1 0 0 Animateur B 8 3 1
Adjoint d'animation principal 1ère classe C 4 3 0
Adjoint d'animation principal 2ème classe C 11 7 2
Adjoint d'animation territorial C 60 20 16
TOTAL 87 36 20
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur en chef hors classe A 1 1 1
Ingénieur en chef A 2 0 0
Ingénieur hors classe A 3 1 0
Ingénieur Principal A 13 9 0
Ingénieur territorial A 32 14 Q Technicien Principal 1ère classe B 19 18 1
Technicien principal 2ème classe B 18 18 0
Technicien territorial B 31 18 0
Adjoint technique Principal de 1ère classe € 197 149 5 Adjoint technique Principal de 2ème classe C 138 110 43
Adjoint technique territorial C 218 136 48
Agent de maîtrise Principal C 42 31 1
Agent de maîtrise C 76 57 4
TOTAL 790 562 103
FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE
Puéricultrice hors classe A 1 0 0
Puéricultrice classe supérieure A 2 2 0
Puéricultrice classe normale A 1 1 0
Educateur de jeunes enfants 2ème classe B 5 2 0
Educateur de jeunes enfants 1ère classe B 7 7 3 Auxiliaire de puériculture principal de 1ere classe C 9 d 1
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe € 16 9 2
ATSEM Principal de 1ère classe € 15 14 10
ATSEM Principal de 2ème classe nélhérasÇ no nerhnaa 4044 4 4 te DEnof V7] 0 0Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Agent social principal 2ème classe C 2 Reçu en préfecture le 23/12/2019
Agent social territorial C 13 Affiché le ee
TOTAL 86 ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE
FILIERE SPORTIVE
Conseiller des activités iques et sportives
ETAPS Principal 1ère classe
ETAPS Principal 2ème classe
ETAPS
teur APS qualifié
FILIERE CULTURELLE
Ass. d'Ens. Artist. Principal 1ère classe B 14 10 5
Ass. d'Ens. Artist. Principal 2ème classe B 10 9 9
Ass. d'Ens. Artistique B 7 6 6
Adjoint du patrimoine principal 1ère classe CE 1 1 0
Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C 1 0 0 Adjoint territorial du patrimoine C 2 2 2
Ass. De conservation principal de 1ère classe B 1 0 ]
TOTAL 36 28 22
HORS FILIERE
Maître de Port
Maître de Port Adjoint
Sans e - CDI Droit privé
Animateur du patrimoine
[TOTAL GENERAL ] ] 1318 [ 906 [ 193 |
Délibération n° DEL2019_167