Convocation - DEL2019 167 Modification du tableau des emplois

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Convocation - DEL2019 167 Modification du tableau des emplois Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Convocation - DEL2019 167 Modification du tableau des emplois)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Jeunesse, Envoyé en préfecture le 23/12/2019

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leCotentin COMMUNAUTÉ DASGLOUERATION

SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2019

Date d'envoi de la convocation : 6 Décembre 2019

Nombre de membres : 221

Nombre de présents : 163

Nombre de votants : 177

(à l'ouverture de la séance)

Secrétaire de séance : Camille ROUSVOAL

L'an deux mille dix-neuf, le Jeudi 12 Décembre, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du

Cotentin, dûment convoqué, s’est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 18 h 00

sous la présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.

Etaient présents :

ADE André, AMIOT Sylvie, AMIOT André, AMIOT Guy, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ARLIX Jean, ARRIVÉ

Benoît (à partir de 18h15), ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, BARBEY Hubert, BAUDIN Philippe, BELHOMME

Jérôme, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERTEAUX Jean-Pierre, BOUILLON Jean-Michel, BRIENS Eric,

BROQUAIRE Guy, BURNOUF Elisabeth, BUTTET Guy, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE

Arnaud, CATHERINE Christian, CAUVIN Jean-Louis, CAUVIN Joseph, CHARDOT Jean-Pierre, CHEVEREAU

Gérard, CHOLOT Guy, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie

(jusqu'à son départ à 21h), DELAPLACE Henry, DELAUNAY Sylvie, DENIAUX Johan, DENIS Daniel, DESQUESNES Jean, DESTRES Henri, DIGARD Antoine (à partir de 18h15), DRUEZ Yveline, DUBOST Michel,

DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFOUR Luc, DUPONT Claude (jusqu'à son départ à 21h),

FAGNEN Sébastien, FAUCHON Patrick, FAUDEMER Christian, FEUARDANT Marc, FEUILLY Hervé (jusqu'à son

départ à 18h25), FONTAINE Hervé, FRANCOISE Bruno, GANCEL Daniel, GAUCHET Marc, GESNOUIN Marie-

Claude, MEDARD Monique suppléante de GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GIOT-LEPOITTEVIN Jacqueline,

GODAN Dominique, GODEFROY Annick, GODIN Guylaine, GOLSE Anne-Marie, GOMERIEL Patrice,

GOSSELIN Bernard, GOSSELIN-FLEURY Geneviève, GOSSWILLER Carole, GROULT André, GRUNEWALD

Martine, GUÉRIN Alain, HAIZE Marie-Josèphe, HAMEL Bernard, HAMELIN Jacques, HAMELIN Jean, HAMON

Myriam, HARDY René, HAYE Laurent (à partir de 18h35), HEBERT Dominique, GIROUX Bernard suppléant de

HENRY Yves, HOULLEGATTE Valérie, HUBERT Christiane, HUBERT Jacqueline, JEANNE Dominique, JOLY

Jean-Marc, JOUAUX Joël, LAFOSSE Michel, LAHAYE Germaine, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE

Noël, LAUNOY Claudie (à partir de 18h15 - jusqu’à son départ à 21 h), LE BEL Didier, LE BRUN Bernadette, LE

DANOIS Francis, LE MONNYER Florence, LE PETIT Philippe (jusqu'à son départ à 20h50), LEBARON Bernard,

LEBONNOIS Marie-Françoise, LEBRETON Robert, LEBRUMAN Pascal, LECHEVALIER Guy, LECOQ Jacques,

LECOURT Marc, LEFAIX-VERON Odile, LEFEVRE Noël, LEGER Bruno, LEGOUPIL Jean-Claude (jusqu'à son

départ à 20h50), LEMARÉCHAL Michel, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMONNIER Thierry

(jusqu'à son départ à 21h31), HERVY Isabelle suppléante de LEMYRE Jean-Pierre, LEONARD Christine (jusqu'à

son départ à 20h50), LEPETIT Jacques, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert (à partir de 18h52), LEQUERTIER Joël (jusqu'à son départ à 21h), LEQUERTIER Colette (jusqu'à son départ à 22h), LEQUILBEC

Frédérik, LERECULEY Daniel (à partir de 18h15), LERENDU Patrick, LESEIGNEUR Hélène, LESENECHAL Guy,

LETERRIER Richard, LETRECHER Bernard, LEVAST Jean-Claude, LINCHENEAU Jean-Marie, LOUISET

Michel, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MAGHE Jean-Michel, MAIGNAN Martial, MARGUERIE Jacques,

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MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN Serge, MARTIN Yvonne (jusqu'à son départ à 20h00), MAUGER

Michel (jusqu'à son départ à 21h), MAUQUEST Jean-Pierre (à partir de 18h35), MELLET Daniel, MESNIL Pierre,

MIGNOT Henri, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jean-Marie, ONFROY Jacques, PARENT Gérard, PELLERIN

Jean-Luc (jusqu'à son départ à 19h51), PEYPE Gaëlle, PILLET Patrice, PINABEL Alain, PIQUOT Jean-Louis,

POISSON Nicolas, POTTIER Bernard, POUTAS Louis, PRIME Christian, REBOURS Sébastien, RENARD Jean-

Marie, RODRIGUEZ Fabrice (à partir de 19h30), ROUSSEL Pascal (jusqu'à son départ à 19h50), ROUSVOAL

Camille, ROUXEL André (à partir de 18h53), SARCHET Jean-Baptiste, SCHMITT Gilles (à partir de 19h24),

SEBIRE Nelly (à partir de 18h53), SOURISSE Claudine (à partir de 18h52), TAVARD Agnès, THEVENY

Marianne, TIFFREAU Danièle, TRAVERT Hélène, VALENTIN Jean-Louis, VIGER Jacques (à partir de 18h42 et

jusqu'à son départ à 22h), VIGNET Hubert, VILLETTE Gilbert, VILTARD Bruno (jusqu'à son départ à 19h23),

VIVIER Nicolas (à partir de 18h50).

Ont donné procurations :

BASTIAN Frédéric à LOUISET Michel, BOURDON Cyril à MARGUERITTE David, CAUVIN Bernard à HEBERT

Dominique, GOSSELIN Albert à CHEVEREAU Gérard, GOUREMAN Paul à MAGHE Jean-Michel, HAMON-

BARBE Françoise à PEYPE Gaëlle, JOURDAIN Patrick à BELHOMME Jérôme, LECOUVEY Jean-Paul à LEBEL

Didier, MONHUREL Pascal à MAIGNAN Martial, REVERT Sandrine à ANTOINE Johanna, ROUSSEAU Roger à

HAMELIN Jean, BESUELLE Régine à LINCHENEAU Jean-Marie (à l'arrivée de Jean-Marie LINCHENEAU),

TISON Franck à FAGNEN Sébastien (à l'arrivée de Sébastien FAGNEN), MARIVAUX Isabelle à GRUNEWALD

Martine (à l'arrivée de Martine GRUNEWALD), BURNOUF Hervé à SOURISSE Claudine (à l'arrivée de Claudine

SOURISSE à 18h52), SEBIRE Nelly à GESNOUIN Marie-Claude (jusqu'à son arrivée à 18H53), RODRIGUEZ

Fabrice à GOLSE Anne-Marie (jusqu'à son arrivée à 19h30), FEUILLY Hervé à Danielle TIFFREAU (à partir de

son départ à 18h25), VILTARD Bruno à LEPETIT Jacques (à partir de son départ à19h23), ROUSSEL Pascal à

ROUSVOAL Camille (à partir de son départ à 19h50), PELLERIN Jean-Luc à FEUARDENT Marc (à partir de son

départ à 19h51), MARTIN Yvonne à PILLET Patrice (à partir de son départ à 20h00), LEONARD Christine à

BELLIOT-DELACOUR Nicole (à partie de 20h50), LEGOUPIL Jean-Claude à FONTAINE Hervé (à partir de

20h50), LAUNOY Claudie à THEVENY Marianne (à partir de 21h), LEQUERTIER Joël à MIGNOT Henri (à partir

de 21h), D'AIGREMONT Jean-Marie à LECOQ Jacques (à partir de son départ à 21h), LEMONNIER Thierry à

HAMON Myriam (à partir de 21h31).

Excusés :

BESNARD Jean-Claude, BROQUET Patrick, BALDACCI Nathalie, BAUDRY Jean-Marc, BRECY Rolande,

DELESTRE Richard, DIESNY Joël, FALAIZE Marie-Hélène, FEUILLY Emile, GUERARD Jacqueline, HOULLEGATTE Jean-Michel, HUET Catherine, HUET Fabrice, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAGARDE Jean,

LALOË Evelyne, LAMOTTE Jean-François, LATROUITE Serge, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER

Jean, LEPETIT Jean, LEMONNIER Hubert, LEJAMTEL Ralph, LEFRANC Bertrand, LEFEVRE Hubert,

LECHEVALIER Michel, MATELOT Jean-Louis, MELLET Christophe, NICOLAÏ Michel, POIDEVIN Hugo,

VARENNE Valérie.

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Délibération n° DEL2019_167

OBJET : Modification du tableau des emplois

Exposé

Pôle Proximité et Aménagements

Pâle de proximité Les Pieux

Suite à départ en disponibilité, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants (éducateur

de jeunes enfants de seconde classe, éducateur de jeunes enfants de première classe,

éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle) à temps complet en qualité de chef

d'équipe centre multi-accueil Les Pieux.

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps non complet 21h25/35h en qualité d'agent d'entretien des locaux.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) et dans le cadre d'emplois des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM principal

de 2è"® classe, ATSEM principal de 1Ÿ" classe) à temps non complet 27h10/35h en qualité d'agent spécialisé des écoles maternelles Bricquebosq.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) et dans le cadre d'emplois des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM principal

de 2€ classe, ATSEM principal de ère classe) à temps non complet 23h25/35h en qualité d'agent spécialisé des écoles maternelles Les Pieux.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps complet en qualité d'opérateur bâtiment.

Suite à modification de la quotité de temps de travail, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) et dans le cadre d'emplois des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM principal

de 2È"E classe, ATSEM principal de 1" classe) à temps non complet 18h45/35h en qualité d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles Helleville.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps non

complet 19h15/35h en qualité d'agent polyvalent restauration scolaire et hygiène des locaux.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps non

complet 31h40/35h en qualité de chauffeur-livreur.

- 1 poste sur le grade d'adjoint technique principal 2ème classe à temps non complet

32h/35h en qualité d’opérateur temps du midi.

Suite à création de postes, il est proposé la création de :

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- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps

complet en qualité de coordonnateur des régies.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps

complet en qualité d'agent technique Port Diélette.

- 2 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps non

complet 31h40/35h en qualité d'agents de production de repas.

Pôle de proximité La Hague

Suite à création de postes, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux (attaché, attaché principal, attaché

hors classe), dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux (ingénieur, ingénieur

principal, ingénieur hors classe), dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux

(rédacteur, rédacteur principal de 2"€ classe, rédacteur principal de 12'° classe) et dans le

cadre d'emplois des techniciens territoriaux (technicien, technicien principal de 2È"® classe,

technicien de 12'° classe) à temps non complet 17h30/35h en qualité de directeur.

Pôle de proximité Cœur du Cotentin

Suite à disponibilités, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux (agent social, agent social

principal 2ème classe, agent social principal 1ère classe) et dans le cadre d'emplois des

auxiliaires de puériculture (auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe, auxiliaire de

puériculture principal de qère classe) à temps complet en qualité d'agent de crèche.

Suite à fin de mise à disposition, il est proposé la création de :

- 1 poste sur le grade d'assistant de conservation principal de 1ère classe (cadre d'emplois

des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques) à temps non complet

17h30/35h.

Pôle de proximité Douve Divette

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2È"® classe, adjoint technique principal 12" classe) à

temps complet en qualité d'agent polyvalent.

Pôle de proximité de Saint Pierre Église

Suite à départ, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps complet en qualité d'agent polyvalent entretien des bâtiments.

Direction de la Transversalité et de la coordination des politiques territoriales

Suite à modification de poste, il est proposé la création de :

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- 1 poste dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur, rédacteur principal

de 2È"E classe, rédacteur principal de 1°" classe) à temps complet en qualité de Conseiller

Technique, chargé du suivi des fonds de concours, des subventions, de l'accompagnement

du réseau France Service et de la coordination des politiques petites enfances, enfance,

jeunesse et parentalité.

Suite à créations de poste, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et

sportives (conseiller des activités physiques et sportives, conseiller principal des activités

physiques et sportives) et dans le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités

physiques et sportives (éducateurs des activités physiques et sportives, éducateur des

activités physiques et sportives principal de 2ème classe, éducateur des activités physiques

et sportives principal de 1Ÿ© classe) à temps complet en qualité de responsable d'unité

coordination des équipements.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps non complet 15h45/35h en qualité d'agent Ocealis 8.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps non complet 17h30/35h en qualité d'agent Ocealis 9.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps non complet 17h30/35h en qualité d'agent Ocealis 10.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps non complet 17h30/35h en qualité d'agent Ocealis 11.

Suite à une fin de contrat, il est proposé la création du poste suivant :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et

sportives (éducateurs des activités physiques et sportives, éducateur des activités physiques

et sportives principal de 2È" classe, éducateur des activités physiques et sportives principal

de 1°" classe) à temps non complet 20h/35h en qualité d'agent de piscine.

Suite à modification de la quotité de temps de travail, il est proposé la création de :

- 2 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps non complet 20h/35h en qualité d'agent d'accueil et d'entretien bassin de natation de

la vallée de l'Ouve.

- 1 poste sur le grade d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet en

qualité d'agent d'entretien Ocealis 5.

- 1 poste sur le grade d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet en

qualité d'agent d'entretien Ocealis 7.

Direction Urbanisme et Foncier

Suite à mobilités internes, il est proposé la création de :

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- 1 poste dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur, rédacteur principal

de 2€ classe, rédacteur principal de 1%" classe), dans le cadre d'emplois des techniciens

territoriaux (technicien, technicien principal de 2ème classe, technicien principal de qère

classe), sur le grade d’attaché territorial et sur le grade d'ingénieur territorial à temps complet

en qualité de chargé de projet urbanisme ;

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif,

adjoint administratif principal de 2°"® classe, adjoint administratif principal de 1?'® classe) à

temps complet en qualité d'assistante administrative.

Pôle Administration Générale et Moyens Généraux

Direction logistique et moyens généraux

Suite à création de poste, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps complet en qualité de mécanicien poids lourds.

Suite à modification de la quotité de temps de travail, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux (adjoint administratif,

adjoint administratif principal de 2ème classe, adjoint administratif principal de ère classe) et

dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique territorial,

adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à temps

complet en qualité d'opérateur évènementiel.

Pôle Stratégie et Développement Territorial

Direction Transport Mobilités

Suite à création de poste, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur, rédacteur principal

de 2ème classe, rédacteur principal de 1" classe), dans le cadre d'emplois des techniciens

territoriaux (technicien, technicien principal de 2è"® classe, technicien principal de 1°'°

classe), dans les grades d’attaché territorial et d’attaché territorial principal, dans les grades

d'ingénieur territorial et d'ingénieur territorial principal à temps complet en qualité de chargé

de projet transports interurbains.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux (attaché, attaché principal, attaché

hors classe), dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux (ingénieur, ingénieur

principal, ingénieur hors classe) à temps complet en qualité de chargé de mission marketing

Pôle Finances

Direction du Budget

Suite à départ en mutation, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (rédacteur, rédacteur principal

de 2È"€ classe, rédacteur principal de 1Ÿ" classe) à temps complet en qualité de conseiller

technique opérations budgétaires.

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Pôle des services techniques

Direction du cycle de l'eau

Suite à départs en retraite, il est proposé la création de :

- 3 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps complet en qualité d'agents de curage des réseaux d'assainissement.

Suite à reclassement, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps complet en qualité d'agent équipe 2 exploitation eau potable Cherbourg.

- 2 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2È"® classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps complet en qualité d'agents d'exploitation usines eau potable.

Suite à mobilité interne, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux (agent de maîtrise,

agent de maîtrise principal) et dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux

(technicien, technicien principal de 2°" classe, technicien principal de 1è"e classe) à temps

complet en qualité de conseiller technique suivi de travaux.

Suite à départ en mutation, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal de 2ème classe, adjoint technique principal de 1è" classe) à temps

complet en qualité d'agent d'exploitation des réseaux d'eau potable La Hague 2.

Suite à départ en disponibilité, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal de 2°"® classe, adjoint technique principal de 1È" classe) à temps

complet en qualité d'agent de curage des réseaux d'assainissement.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal de 2" classe, adjoint technique principal de 1 classe), dans le

cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux (agent de maitrise, agent de maitrise

principal) et dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux (technicien territorial,

technicien principal de 2"® classe, technicien principal de 1€ classe) à temps complet en

qualité de conseiller technique usine eau potable.

Suite à démission, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal de 2°" classe, adjoint technique principal de 12" classe), dans le

cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux (agent de maitrise, agent de maitrise

principal) et dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux (technicien territorial,

technicien principal de 2è"® classe, technicien principal de 1€ classe) à temps complet en

qualité de conseiller technique usine eau potable.

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Suite aux départs d'agents, il est proposé la création des postes suivant :

- 2 postes dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique,

adjoint technique principal de 2°" classe, adjoint technique principal de 1°" classe) à temps complet en qualité d'agents d'exploitation des réseaux d'eau potable.

Suite à créations de postes, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux (technicien, technicien principal

de 2È"e classe, technicien principal de 1°" classe) à temps complet en qualité de technicien

SPANC.

Suite à fin de contrats, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le grade d'ingénieur territorial à temps complet en qualité de chargé de projet

animation contrat global de la Saire.

- 1 poste dans le grade d'ingénieur territorial à temps complet en qualité de chargé de projet

littoral.

Suite à modification de la quotité de temps de travail, il est proposé la création de :

- 1 poste sur le grade de rédacteur principal de 1° classe à temps complet en qualité de conseiller technique suivi des prestataires.

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs (adjoint administratif, adjoint

administratif principal 2" classe, adjoint administratif principal 1" classe) à temps complet en qualité d'agent de gestion des abonnés.

Suite à création de poste, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints administratifs (adjoint administratif, adjoint

administratif principal 2" classe, adjoint administratif principal 1°" classe) à temps complet en qualité d'agent de gestion des abonnés.

Direction des déchets ménagers et assimilés

Suite à départ en retraite, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps complet en qualité d'agent de déchetterie secteur Nord.

Suite à mobilité interne, il est proposé la création de :

- 1 poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique

territorial, adjoint technique principal 2ème classe, adjoint technique principal 1ère classe) à

temps complet en qualité d'équipier transfert traitement des déchets.

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu l'avis favorable de la Inter-Commission Administration Générale et Finances,

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Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 177 - Contre : 0 - Abstentions : 10) pour :

Délibération n° DEL2019_167- Modifier le tableau tel que défini ci-dessous :

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SH ET

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Libellé du poste NOMbra Tempside AGtIOn Observations de poste | travail proposée

Cadre d'emplois des éducateurs

territoriaux de jeunes enfants

(éducateur de jeunes enfants de PP Les Pieux — Chef seconde classe, éducateur de 1 TC Ouverture |d'équipe centre multi- jeunes enfants de première classe, accueil éducateur de jeunes enfants de

classe exceptionnelle)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint.

technique territorial, adjoint PP Les Pieux — Agent technique principal 2ème classe, 1 21RSRSR| ONE d'entretien des locaux adjoint technique principal 1ère

classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial adjoint 4 L7540/35h| ouverture technique principal 2ème classe, | adjoint technique principal 1ère] PP Les Pieux — Agent classe) spécialisé des écoles

Cadre d'emplois des Agents HHATTABIIES M D LE à Bricquebosq territoriaux spécialisés des écoles

maternelles (ATSEM principal de 1 27h10/35h| Ouverture

2°"€ classe, ATSEM principal de 1°'€

classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint.

technique territorial, adjoint,

technique principal 2ème classe, 1 222888 | Ouverture adjoint technique principal 1ère PP Les Pieux — Agent

classe) spécialisé des écoles Cadre d'emplois des Agents maternelles Les Pieux territoriaux spécialisés des écoles

maternelles (ATSEM principal de 1 23h25/35h| Ouverture

28m classe, ATSEM principal de 1°'®

classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint PP Les Pieux — technique principal 2ème classe, 1 LE CHE Opérateur bâtiment adjoint technique principal 1ère

classe)

Cadre d'emplois des adjoints PP Les Pieux — Agent techniques territoriaux (adjoint spécialisé des écoles technique _ territorial, adjoint 1 18h45/35h| Ouverture maternelles Helleville technique principal 2ème classe,

adjoint technique principal 1ère

classe)

Cadre d'emplois des Agents 1 18h45/35h| Ouverture

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Envoyé en préfecture le 23/12/2019

Reçu en préfecture le 23/12/2019

EE se

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territoriaux spécialisés des écoles

maternelles (ATSEM principal de

2ème classe, ATSEM principal de 1è'®

classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique principal 2ème classe,

adjoint technique principal 1ère

classe)

19h15/35h Ouverture

des locaux

PP Les Pieux — Agent

polyvalent restauration

scolaire et hygiène

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique principal 2ème classe,

adjoint technique principal 1ère

classe)

31h40/35h Ouverture PP Les Pieux Chauffeur-livreur

Adjoint technique principal 2ème

classe 32h/35h Ouverture

PP Les Pieux

Opérateur temps

midi

du

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique principal 2ème classe,

adjoint technique principal 1ère

classe)

TC Ouverture

PP Les Pieux

Coordonnateur

régies

de

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint.

technique territorial, adjoint

technique principal 2ème classe,

adjoint technique principal 1ère

classe)

TC Ouverture PP Les Pieux — Agent technique Port Diélette

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint

technique principal 2ème classe,

adjoint technique principal 1ère

classe)

31h40/35h Ouverture de production

repas

PP Les Pieux — Agents

de

Cadre d'emplois des attachés

territoriaux (attaché, attaché

principal, attaché hors classe)

17h30/35h Ouverture

Cadre d'emplois des ingénieurs

territoriaux (ingénieur, ingénieur

principal, ingénieur hors classe)

17h30/35h Ouverture

Cadre d'emplois des rédacteurs

territoriaux (rédacteur, rédacteur!

principal de 2È"® classe, rédacteur

principal de 1°" classe)

17h30/35h Ouverture

PP La Hague

Directeur

Cadre d'emplois des techniciens

territoriaux (technicien, technicien

principal de 2è"e classe, technicien

de 1°'€ classe)

17h30/35h Ouverture

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Cadre d'emplois des agents sociaux

territoriaux (rédacteur, rédacteurl

principal de 2°"® classe, rédacteur

principal de 1°"€ classe)

territoriaux | (agent social, agent TC Oùvétturé social principal 2ème classe, agent

social principal 1ère classe) |

Cadre d'emplois des auxiliaires de pe an puériculture (auxiliaire de g

puériculture principal de 2°"® classe, TC Ouverture auxiliaire de puériculture principal de

12" classe)

Assistant de conservation principal PP Coeur Cotentin — ière classe 17h30/35h| Ouverture Réseau lecture partagé

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint

technique territorial, adjoint. TC Ouveriure PP Douve Divette — technique principal 2ème classe, Agent polyvalent adjoint technique principal 1ère

classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint PP Saint Pierre Eglise technique territorial, adjoint — Agent polyvalent technique principal 2ème classe, 1e Ouverture entretien des adjoint technique principal 1ère bâtiments classe)

Cadre d'emplois des conseillers

territoriaux des activités physiques et

sportives (conseiller des activités

physiques et sportives, conseiller! 1 QUEUE ES principal des activités physiques et Direction de la sportives) Transversalité et de la

Cadre d'emplois des éducateurs Une

territoriaux des activités physiques et portau ne 2 La à sportives (éducateurs des activités parer ne physiques et sportives, éducateur a au rc des activités physiques et sportives TC Ouverture quIpemen

principal de 2È"® classe, éducateur

des activités physiques et sportives

principal de 1è'€ classe)

Cadre d'emplois des rédacteurs TC Ouverture Direction de la Transversalité et de la

coordination des

politiques territoriales -

Conseiller Technique,

chargé du suivi des

fonds de concours,

des subventions, de

l'accompagnement du

réseau France Service

et de la coordination

des politiques petites

enfances, enfance,

jeunesse et

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parentalité.

Cadre d'emplois des éducateurs

territoriaux des activités physiques et,

sportives (éducateurs des activités

physiques et sportives, éducateur

Direction de la

Transversalité et de la

coordination des

des activités physiques et sportives 20h/35h Ouverture |politiques territoriales -

principal de 2È"® classe, éducateur RSS. des activités physiques et sportives l'Ouve

principal de 1è'€ classe)

Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint, Transversalité et de la technique territorial, adjoint coordination des technique principal 2ème classe, 20h/35h | Ouverture politiques territoriales - adjoint technique principal 1ère Agents d'accueil et classe) d'entretien bassin de la Vallée de l'Ouve

Direction de la

ee à RU ë Transversalité et de la Adjoint technique principal 277% TC Ouverture coordination des classe politiques territoriales - Agent Ocealis 5

Direction de la

non . se è Transversalité et de la Adjoint technique principal 277 TG Ouverture coordination des classe politiques territoriales - Agent Ocealis 7

Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint Transversalité ét dé 14

technique : territorial, adjoint 15h45/35h| Ouverture coordination des technique principal 2ème classe, bolitiques territoriales -

us technique principal 1ère Agent Ocealis 8

Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint Tiansversalié et de la

fechnique ; temitertel sein 17h30/35h| Ouverture coordination des technique principal 2ème classe, bolitiques territoriales -

ca technique principal 1ère Agent Ocealis 9

Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint. Transversalité et dé Ja

technique territorial, adjoint 17h30/35 | Ouverture | coordination des technique principal 2ème classe, bolitiques territoriales - on technique principal 1ère Agent Ocealis 10

Cadre d'emplois des adjoints Direction de la techniques territoriaux (adjoint TiansVersalté ef de la

technique | tértorial, Adjoint 17h30/35 | Ouverture coordination des technique principal 2ème classe, bolitiques territoriales -

En technique principal 1ère Agent Ocealis 11

Cadre d'emplois des rédacteurs TC Ouverture Direction Urbanisme et territoriaux (rédacteur, rédacteur Foncier - chargé de

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Eee

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principal de 2" classe, rédacteur!

principal de 1°"€ classe)

Cadre d'emplois des techniciens

territoriaux (technicien, technicien

principal, ingénieur hors classe)

principal de 2È"® classe, technicien 1 Le CHERS prejet urbanisme

principal de 1 classe)

Attaché territorial 1 TC Ouverture

Ingénieur territorial 1 TC Ouverture

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint Direction Urbanisme et administratif, adjoint administratif| 1 TC Ouverture Foncier - Assistante

principal de 2%" classe, adjoint administrative

administratif principal de 1%" classe)

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs territoriaux (adjoint

administratif, adjoint administratif 1 TC Ouverture

principal de 2°"€ classe, adjoint

administratif principal de 1°" classe) Direction des Moyens

Cadre d'emplois des adjoints Généraux — Opérateur techniques territoriaux (adjoint évènementiel technique territorial, adjoint

technique principal 2ème classe, 1 Te QUEUE adjoint technique principal 1ère

classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint Direction des Moyens technique territorial, adjoint Généraux — technique principal 2ème classe, | Le ne Mécanicien poids adjoint technique principal 1ère lourds classe)

Cadre d'emplois des rédacteurs

territoriaux (rédacteur, rédacteur) 4 TC DiNer

principal de 2°"€ classe, rédacteur HOT

principal de 1°" classe)

se pos de RE Direction Transport RS Une NN en ne Ner 4 TC Ouverture | Mobilités - Chargé de principal de 2"6 classe, technicien projet transports

principal de 1°" classe) interurbains

Attaché territorial 1 TC Ouverture

Attaché territorial principal 1 TC Ouverture

Ingénieur territorial 1 TC Ouverture

Ingénieur territorial principal fl TC Ouverture

Cadre d'emplois des attachés

territoriaux (attaché, attaché 1 TC Ouverture an principal, attaché hors classe) Direction Transport | 7. Mobilités - Chargé de Cadre d'emplois des ingénieurs mission marketing

territoriaux (ingénieur, ingénieur 1 TE Ouverture

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EE &-<7

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Cadre d'emplois des rédacteurs

territoriaux (rédacteur, rédacteur

Direction du Budget -

conseiller technique

principal de 2" classe, rédacteur 1 OUVErUrS opérations principal de 1€ classe) budgétaires

Direction du cycle de

Ingénieur territorial TC Ouverture l'eau — Chargé de projet littoral

Direction du cycle de

l'eau — Chargé de

Ingénieur territorial TC Ouverture projet animation contrat global de la

Saire

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint Direction du cycle de technique territorial, adjoint, TC Oùvériüré ‘eau - Agents de technique principal 2ème classe, curage des réseaux adjoint technique principal 1ère d'assainissement classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint Direction du cycle de technique territorial, adjoint, l'eau - Agent équipe 2 technique principal 2ème classe, 1e SuvEnUre exploitation eau adjoint technique principal 1ère potable Cherbourg classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint Direction du cycle de technique territorial, adjoint l'eau - Agents technique principal 2ème classe, F6 verte d'exploitation usines adjoint technique principal 1ère eau potable classe)

Cadre d'emplois des agents de

maîtrise territoriaux (agent de TC Ouverture Se maîtrise, agent de maîtrise principal) Direction du cycle de

Cadre d'emplois des Techniciens lSAU Conseiller Fr tr me technique suivi de territoriaux (technicien, technicien TC Ouvert Peas

principal de 2°" classe, technicien Fe

principal de 1*'€ classe)

Cadre d'emplois ides adjoints Direction du cycle de techniques territoriaux (adjoint, fat : Agent

cn Ï Erattal acian TC Ouverture f'exploitation des technique principal 2ème classe, L .

adjoint technique principal 1ère pee de RNIE La Hague 2 classe)

Cadre d'emplois des adjoints Direction du cycle de techniques territoriaux (adjoint ‘eau - Conseiller! technique _ territorial, adjoint] TC Ouverture technique usine eau technique principal 2ème classe, potable adjoint technique principal 1ère

classe)

Cadre d'emplois des agents de TC Ouverture maîtrise territoriaux (agent de

Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019

Reçu en préfecture le 23/12/2019

Affiché le Fes

ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE

maîtrise, agent de maîtrise principal)

Cadre d'emplois des Techniciens

territoriaux (technicien, technicien

principal de 2È"e classe, technicien Te CNET

principal de 1° classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint Direction du cycle de technique i territorial, adjoint TC Oiértürs l'eau - Agents technique principal 2ème classe, d'exploitation des adjoint technique principal 1ère réseaux d’eau potable classe)

Cadre d'emplois des Techniciens En territoriaux (technicien, technicien Direction du cycle de de DE Fe TC Ouverture l'eau — Technicien

principal de 2 classe, technicien SPANC

principal de 1°"€ classe)

Direction du cycle de

: ALES ère eau — Conseiller Rédacteur principal de 1°" classe TC Ouverture Éhniqus. Suvi des

prestataires

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs (adjoint administratif, Direction du cycle de

adjoint administratif principal 2°"e TC Ouverture [eau — Agent de classe, adjoint administratif principal gestion des abonnés

12" classe)

Cadre d'emplois des adjoints

administratifs (adjoint administratif, Direction du cycle de

adjoint administratif principal 2°" TC Ouverture [eau — Agent de classe, adjoint administratif principal gestion des abonnés

19 classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint Direction des déchets technique territorial, adjoint TC Ouveriure ménagers et assimilés technique principal 2°" classe, + Agent de déchetterie adjoint technique principal 1ère] secteur Nord classe)

Cadre d'emplois des adjoints

techniques territoriaux (adjoint Direction des déchets technique territorial, adjoint é imilé q ] TC Ouverture [Ménagers et assimilés

technique principal 2è"® classe,

adjoint technique principal 1°"

classe)

- Equipier transfert

traitement des déchets

- Dire que pour élargir les possibilités de recrutement, notamment en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, il convient de préciser que les postes de catégorie A (ingénieur territorial, ingénieur principal, éducateur de jeunes enfants de seconde classe, éducateur de jeunes enfants de première classe, éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle) et B (animateur territorial, animateur principal de 2ème classe, animateur principal de 1 classe, rédacteur territorial, rédacteur principal de 2ème classe, rédacteur principal de 1° classe) peuvent être pourvus par des contractuels sur le fondement des articles 3-2 et 3-3 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction

Délibération n° DEL2019_167Envoyé en préfecture le 23/12/2019

Reçu en préfecture le 23/12/2019

Affiché e À JU e\ BE ue

ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE

Publique Territoriale. L'autorité territoriale fixera le niveau de rémunération en fonction du diplôme détenu et de l'expérience professionnelle du candidat et au maximum sur l'indice brut terminal de la grille indiciaire du grade de recrutement,

Arrêter le tableau des effectifs annexé à la présente délibération,

Dire que les crédits afférents sont prévus et inscrits au chapitre 012, charges de personnel du budget principal 2019,

Autoriser le Président ou le Vice-président délégué à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

Dire que le Président et le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.

SUR LE PRESIDENT,

N° ; AP ie

(Cf

42CP DE

Jean-Louis VALENTIN

Délibération n° DEL2019_167ANNEXE TABLEAU DES EMPLOIS 12/12/2019

Envoyé en préfecture le 23/12/2019

Reçu en préfecture le 23/12/2019

acné 1e SL AALOW = = ID : 050-200067205-20191223-DEL2019.:167-DE

Agent social principal 1ère classe

EFFECTIFS EFFECTIFS TEMPS GRADES OÙ EMPLOIS CATEGORIES BUDGÉTAIRES | POURVUS NON

COMPLET

FILIERE ADMINISTRATIVE

DGS d'une commune de 150 000 à 400 000 habitants A 1 0 0

DGA des services des communes de 150 000 à 400 A 6 3 0

000 habitants S

Administrateur hors classe A 2 1 1

Administrateur territorial A 2 1 0 Directeur territorial À 1 0 0

Attaché hors classe A 2 1 0

Attaché Principal A 21 20 0

Attaché territorial A 37 22 3 Secrétaire de mairie À 1 1 1

Rédacteur principal 1ère classe B 15 13 1

Rédacteur principal 2ème classe B 15 12 0

Rédacteur territorial B 30 15 1 Adjoint administratif principal de 1ère classe € 42 38 3

Adjoint administratif Principal de 2ème classe C 35 28 5

Adjoint administratif territorial C 74 36 5

TOTAL 284 191 20

FILIERE ANIMATION

Animateur principal de 1ère classe B 3 3 1

Animateur principal de 2ème classe B 1 0 0 Animateur B 8 3 1

Adjoint d'animation principal 1ère classe C 4 3 0

Adjoint d'animation principal 2ème classe C 11 7 2

Adjoint d'animation territorial C 60 20 16

TOTAL 87 36 20

FILIERE TECHNIQUE

Ingénieur en chef hors classe A 1 1 1

Ingénieur en chef A 2 0 0

Ingénieur hors classe A 3 1 0

Ingénieur Principal A 13 9 0

Ingénieur territorial A 32 14 Q Technicien Principal 1ère classe B 19 18 1

Technicien principal 2ème classe B 18 18 0

Technicien territorial B 31 18 0

Adjoint technique Principal de 1ère classe € 197 149 5 Adjoint technique Principal de 2ème classe C 138 110 43

Adjoint technique territorial C 218 136 48

Agent de maîtrise Principal C 42 31 1

Agent de maîtrise C 76 57 4

TOTAL 790 562 103

FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE

Puéricultrice hors classe A 1 0 0

Puéricultrice classe supérieure A 2 2 0

Puéricultrice classe normale A 1 1 0

Educateur de jeunes enfants 2ème classe B 5 2 0

Educateur de jeunes enfants 1ère classe B 7 7 3 Auxiliaire de puériculture principal de 1ere classe C 9 d 1

Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe € 16 9 2

ATSEM Principal de 1ère classe € 15 14 10

ATSEM Principal de 2ème classe nélhérasÇ no nerhnaa 4044 4 4 te DEnof V7] 0 0Envoyé en préfecture le 23/12/2019

Agent social principal 2ème classe C 2 Reçu en préfecture le 23/12/2019

Agent social territorial C 13 Affiché le ee

TOTAL 86 ID : 050-200067205-20191223-DEL2019_167-DE

FILIERE SPORTIVE

Conseiller des activités iques et sportives

ETAPS Principal 1ère classe

ETAPS Principal 2ème classe

ETAPS

teur APS qualifié

FILIERE CULTURELLE

Ass. d'Ens. Artist. Principal 1ère classe B 14 10 5

Ass. d'Ens. Artist. Principal 2ème classe B 10 9 9

Ass. d'Ens. Artistique B 7 6 6

Adjoint du patrimoine principal 1ère classe CE 1 1 0

Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C 1 0 0 Adjoint territorial du patrimoine C 2 2 2

Ass. De conservation principal de 1ère classe B 1 0 ]

TOTAL 36 28 22

HORS FILIERE

Maître de Port

Maître de Port Adjoint

Sans e - CDI Droit privé

Animateur du patrimoine

[TOTAL GENERAL ] ] 1318 [ 906 [ 193 |

Délibération n° DEL2019_167