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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Champagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 04 02 Compte rendu Conseil du 2 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
2 Avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 2 avril à 20 heures 30, le conseil municipal de Champagne, dûment convoqué le 27 mars, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Roland CLOCHARD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 12
Nombre de conseillers ayant pris part au vote : 14
Présents : Roland CLOCHARD, Michel REMPAULT, Jean-Paul RENOUX, Nathalie GRIVEAU, Geneviève COGNÉ, Gwénaëlle FORGIT, Véronique LAGARDE, Alexandre DUBEAU, Gérald BONY, Philippe HEICHELBECH, Philippe MICHAUD, Jean-Daniel PONTET formant la majorité des membres en exercice.
Procuration(s) : Vincent GILLARD a donné procuration à Roland CLOCHARD, Benoît ROCOURT a donné procuration à Gérald BONY,
Absent(s) excusé(s) : David MAILLET
Secrétaire de séance : Nathalie GRIVEAU
Le compte rendu de la séance précédente, est adopté.
Délibérations :
1- CFU 2023
Délibération adoptée à l’unanimité.
2- AFFECTATION DE RESULTATS
Délibération adoptée à l’unanimité.
3- VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération adoptée à l’unanimité.
4- VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
Délibération adoptée à l’unanimité.
5- FONGIBILITE DES CREDITS
Délibération adoptée à l’unanimité.
6- BUDGET PRIMITIF 2024
Délibération adoptée à l’unanimité.
7- NOMINATION D’UN REFERENT DEONTOLOGIE
Délibération adoptée à l’unanimité.
8- DEMANDE DE SUBVENTION FOND VERT POUR BACHE INCENDIE Délibération adoptée à l’unanimité.
9- DEMANDE DE SUBVENTION POUR ACHAT MOBILIER BIBLIOTHEQUE Délibération adoptée à l’unanimité.
10- DEMANDE DE SUBVENTION ACHAT DE SPECTACLE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ET DE LA CARO
Délibération adoptée à l’unanimité.
11- DELIBERATION ECRITURE NON BUDGETAIRE POUR AMORTISSEMENT ECRITURES DE REVISION DU PLU 2009
Délibération adoptée à l’unanimité.
Décisions du Maire :
2024-02 DECISION RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION POUR INSTALLATION D’UNE BACHE INCENDIE 2
La séance est levée à 23h30.
Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 14 mai 2024.
Le Maire,
Roland CLOCHARD.