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Conseil Municipal - 2021 08 CM 25 aout 2021
Document publié le Mercredi 25 août 2021 par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 08 CM 25 aout 2021)
Thèmes du document : Banque, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
A
Commune
de
ROUMOULES
du
&.|.2.4.#4.
|
Compte-rendu
sommaire
À
AU
|
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
||
Le
Maire
du
25
aout
2021
||
|
|
|
Convocation
et affichage
16
aout
2021
Présents
:M.
AMBROSI
Robert,
M.
BLANC
Jean,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
M.
CIGLIANO
Fabien,
M.
COCUAUD
Alain,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M.
LO
SCHIAVO
Jean-Philippe,
M.
MANUEL
Laurent,
M.
MEGIS
Gilles,
Mme
PEY
Catherine,
M
ROY
Alain
Patrick
Absents
excusés
:M.
MOHEN
Sébastien,
M.
NESTERCZUK
Dany
et
Mme
PIERRE-JEAN
Tngrid,.
M.
NESTERCZUK
Dany
a donné
pouvoir
à M.
AMBROSI
Robert.
Le
Conseil
a choisi
pour
sectétaire
:M.
COCUAUD
Alain.
Monsieur
le Maire
soumet
à l'assemblée
l'ordre
du
jour,
les
conseillers
acceptent
l'ordre
du
jour.
#
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
du
7 juillet
2021,
à l'unanimité.
+
DPU
non
exercés
:vente
Zunino/
concept
CIM
sarl
ZR
126,
vente
Baratta
P /Asselman
À
F
185.
+
N°
2021
- 038
—
Parcours
emploi
compétence
:Accord
pour
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à l’école
dans
le
cadre
du
dispositif
du
parcours
emploi
compétence
à
compter
du
1
septembre
2021.
Prendre
la
délibération
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention,
le
contrat
et
tous
les
documents
nécessaires.
À
l'unanimité. ++
IN°
2021
—
039
—
Tableau
des
emplois
:Ce
tableau
est
mis
à jour
en
tenant
compte
de
deux
promotions
internes.
Accord
pour
de
créer
un
emploi
d’agent
de
maitrise
pour
l’école
et
un
emploi
de
rédacteur
pour
la
Mairie
et
de
modifier
le
tableau
des
emplois
à compter
du
1*
octobre
2021.
À
l'unanimité.
Faire
délibération.
+“
Agent
chargé
de
la
gestion
de
Pagence
postale
:Madame
Sandrine
Belverge
a
été
retenue
pour
cet
emploi. +
N°
2021
— 040-
Téléprocédure
demandes
urbanismes
:Accord
pour
la
mise
en
place
du
dépôt
sous
forme
numérique
des
demandes
d'urbanisme
et
instructions
dématérialisées.
Faire
la
délibération,
à l'unanimité.
%
N°
2021
- 041
-Enfouissement
réseau
Orange
route
de
Puimoisson
après
ZA
tranche
2 à
la
limite
de
la
commune
:Accord
pour
le
bon
de
commande
envoyé
par
Orange
pour
la
prestation
relative
à
ces
travaux
d’un
montant
de
3 269.20
HT.
Faire
délibération.
À
l’unanimité.
+
N°
2021
- 042
Délibération
modificative
Budget
commune
n°1
virement
de
crédit:
compte
2135
94
+
871
;compte
2031
108
—
871.
À
l'unanimité.
%
N°
2021
- 043
Prêt
du
matériel
communal:
Accord
pour
la
convention
établie
pour
le
prêt
du
matériel
communal.
Un
dépôt
de
garantie
de
200
euros
sera
demandé
à chaque
prêt
de
matériel.
À
l’unanimité.
Gilles MÉGIS Maire
de
Roumoules