Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl.24.017 fin subventions allouees aux associa
Déliberation - dl.23.020 fin subventions allouees aux associa
Déliberation - dl.22.014 fin subventions allouees aux associati
Déliberation - dl.19.015 fin subventions allouees aux association
Déliberation - dl.26.021 fin subventions allouees aux associa
Déliberation - dl.25.016 fin subventions allouees aux associa
Déliberation - dl.24.055 fin subventions allouees aux associa
Déliberation - dl.26.040 fin subventions allouees aux associa
Déliberation - dl.25.017 fin conventions dobjectifs relatives
Déliberation - dl.24.049 cult conventions subventions de 10 0
Déliberation - dl.20.011 fin subventions allouees aux associations au titre de lannee 2020
Document publié le Mercredi 26 février 2020 par la commune d'Ingré.
Lien du pdf (Déliberation - dl.20.011 fin subventions allouees aux associations au titre de lannee 2020)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 février 2020
L'an deux mil vingt, le vingt-six février, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de la
Ville d’Ingré, sous la Présidence de Christian DUMAS, Maire d’Ingré.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 24
Nombre de votes contre : 0
Nombre d'abstentions : 0
Nombre de votes pour : 28
Nombre de suffrages exprimés : 28
Date de convocation du Conseil Municipal le 19 février 2020
Présents : Christian DUMAS, Amaud JEAN, Hélène LORME, Marie-Ciaude BLIN, Claude FLEURY, Jenny OLLIVIER, Hélyette SALAUN, François LENHARD, Michèle LUCAS, Jean-Louis TOURET, Nadège FONTAINE, Évelyne CAU, Franck VIGNAUD, Laurent JOLLY, Guillaume GUERRÉ, Magalie PIAT, Christine CABEZAS, Pascal SUDRE, Roselyne RAVARD, Philippe GOUGEON, Nicole PERLY, Benoît COQUAND, Bemard HOUZEAU et Patricia MARTIN.
Absents excusés :
Catherine MAIGNAN, ayant donné pouvoir à Guillaume GUERRÉ,
Baptiste JAUNEAU, ayant donné pouvoir à Hélène LORME,
Sylvie SIGOT, ayant donné pouvoir à Roselyne RAVARD,
Loïc FAYON, ayant donné pouvoir à Pascal SUDRE.
Absent :
Daniel HOAREAU.
Début de la séance : 19h00 Fin de la séance : 22h00 Secrétaire : Jenny OLLIVIER
FINANCES
DL.20.011 - Subventions allouées aux associations au titre de l’année 2020
Christian DUMAS expose :
Après présentation en commission générale du 17 février 2020, il est proposé aux membres du Conseil Municipal d'approuver la proposition de subventions aux associations communales au titre de l'année 2020 telle que présentée ci-après.
Détail des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2020
CULTURE ET LOISIRS
, _ Subventions votées en 2019 Subventions votées en 2020 Libellés :
Fonct. Excep. Fonct. Excep.
ACCORD PARFAIT 300,00 € 300,00 €
AME MUSICALE 45 500,00 € 500,00 €
ARABESQUE 5265,00 € 5 265,00 €
2ANO 2 000,00 € 2 000,00 €
ACAPI 2 228,00 € 2 228,00 €
BATTERIE FANFARE 2 430,00 € 2 430,00 €
CMPJM LOISIRS 6 156,00 € 6 156,00 €
COMITE DE JUMELAGE 1 800,00 € 1 800,00 €
CYBERTROC 500,00 € 500,00 €
DILUVIENNE 200,00 € 200,00 €
ELECTIQUE 300,00 € €
GHILIS 200,00 € 120,00 €
GROUPEMENT DE LA CONSERVATION DES 800.00 € VEHICULES MILITAIRES - MVCG Orléanais ’
SOCIETE MUSICALE D'INGRE 19 710,00 € 19 710,00 €
INGRE EN FETE 8 100,00 € 8 100,00 €
MR.T.M.I. 1 215,00 € 1 215,00 €
PHOSPHENE INGRE 4 455,00 € 4 455,00 €
ASSOCIATION SANS TITRE 810,00 € 810,00 €
>€1/45€ DL.20.011ASPAC 500,00 €
STIMULUS 200,00 €
56 169,00 € - € 57 289,00 € - € SOUS TOTAL CULTURE ET LOISIRS 56 169,00 € 57 289,00 €
Détail des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2020
ASSOCIATION INTERET COLLECTIF
: Subventions votées en 2019 Subventions votées en 2020 Libellés
Fonct. Excep. Fonct. Excep.
AURES 648,00 € 648,00 €
CERCIE 648,00 € 648,00 €
FNACA 450,00 € 450,00 €
GROUPEMENT FEMININ DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE 259,00 € 259,00 €
2 005,00 € - € 2 005,00 € - € SOUS TOTAL ASSOCIATION INTERET COLLECTIF 2 005,00 € 2 005,00 €
Détail des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2020
ASSOCIATIONS SPORTIVES
Subventions votées en 2019 Subventions votées en 2020
Elbeliés Fonct. Excep. Fonct. Excep.
PETANQUE 608,00 € 608,00 €
AMICALE DES MARCHEURS INGREENS SPORTIFS 400,00 € 400,00 €
ANIM À FOND 4 600,00 € 3 200,00 € 1 600,00 € 3 200,00 €
AIKIDO YOSHINKAN INGRE 405,00 € 405,00 €
CANIS CLUB 900,00 € 900,00 €
CMPJM BASKET 18 630,00 € 8 740,00 € 18 630,00 € 12 840,00 €
CMPJM TENNIS DE TABLE 30 780,00 € 30 780,00 €
ETUDIANT CLUB INGRE ATHLETISME 300,00 € 300,00 €
FOOTBALL CLUB MUNICIPAL D'INGRE 32 400,00 € 12 000,00 € 32 400,00 € 12 000,00 €
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 882,00 € 882,00 €
HAPKIDO JIN JUNG KWAN INGRE 405,00 € 405,00 €
FITN S 1 620,00 € 1 620,00 €
QUANKIDO 330,00 € €
JUDO JU JITSU CLUB D'INGRE 6 655,00 € 6 655,00 €
TAEKWONDO INGRE 1 620,00 € 4 620,00 €
LAFISEL 486,00 € 486,00 €
LES ARCHERS D'INGRE 4 698,00 € 1 500,00 € 4 698,00 € 4 000,00 €
TENNIS CLUB 12 960,00 € 12 960,00 €
USI BADMINTON 810,00 € 800,00 €
YOGA AND CO 200,00 € 300,00 €
116 689,00 € 25 440,00 € 116 449,00 € 29 040,00 € SOUS TOTAL ASSOCIATIONS SPORTIVES 442 129,00 € 145 489,00 €
Détaii des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2020
ASSOCIATIONS VIE SCOLAIRE ET ENVIRONNEMENT
Subventions votées en 2019 Subventions votées en 2020
Libellés Fonct. Excep. Fonct. Excep.
QUATRE VENT SECTEUR OUEST 450,00 € 450,00 €
FEDERATION FCPE MAT ET PRIM 211,00 € 211,00 €
ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES PEEP 211,00 € 211,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE MONTABUZARD 1 600,00 € 1 600,00 €
CAN On CRE DU LYCEE MAURICE 650,00 € 600,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE PRIMAIRE DU MOULIN 2 400,00 € 2 600,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE VICTOR HUGO 2 400,00 € 3 000,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE MATERNELLE DU MOULIN 1 260,00 € 1 260,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE EMILIE CARLES 1 260,00 € 1 260,00 €
DDEN 80,00 € -
><2/ 45€ DL.20.011Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
€
FOYER SOCIO- EDUCATIF COLLEGE MONTABUZARD € 2 400,00 €
INGRE JEUNES 500,00 € 500,00 €
USEP ECOLES D INGRE 300,00 € 400,00 €
INGRE ORMES 2030 200,00 € 200,00 €
SOCIETE DE CHASSE ET PROTECTION DE LA NATURE 1 013,00 € 1 013,00 €
LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT 180,00 € 180,00 €
ASSOCIATION INGREENNES CONTRE LES NUISANCES 1 000,00 € 1 000,00 €
SOUS TOTAL ASSOCIATIONS VIE SCOLAIRE ET 13 715,00 € - € 16 885,00 € - € ENVIRONNEMENT 13 715,00 € 16 885,00 €
Détail des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2020
DIVERS
ue Subventions votées en 2019 Subventions votées en 2020 Libellés
Fonct. Excep. Fonct. Excep.
CCAS 190 000,00 € 190 000,00 €
COMITE D ENTRAIDE 52 020,00 € 52 020,00 €
242 020,00 € - € 242 020,00 € - €
SOUS TOTALPMES 242 020,00 € 242 020,00 €
430 598,00€| 25440,00€| 434648,00€| 29 040,00 €
TOTAL GENERSE 456 038,00 € 463 688,00 €
Après délibération, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité les propositions du rapporteur.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'État.
INGRE, le f 2 MARS 2020
Acte rendu exécutoire après transmission au Représentant de l'État le : Publication le :
Notification le : 0 2 MARS 2020
0 2 MARS 2020
><3/ 45€ DL.20.0113€4/ 45€ DL.20.011Acte à classer
DL-20-011
1 2 3 4
En préparation En ättente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
identifiant FAST: ASCL_2 2020-03-02716-41-26.00 { Mi222186604 )
Identifiant unique de l'acte :
045-214501694-20200302-DL-20-011-DE ( Voir l'accusé de réception associé }
| » 1É . Objet de l'acte : Subventions allouées aux associations au titre d =
2020 a rinié
Date de décision: 02/03/2020 D conne
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 7. Finances locales
7.5. Subventions
7.5.3. Subventions aux associations.
Acte: DL20.011-FIN-subventions Multicanal : Non
allouées aux associations au titre
de l'année 2020.PDF
Classer
Annuler
Préparé Date 02/03/20 à 16:41 Par LE TUMELIN Sylvie
Transmis Date 02/03/20 à 16:41 Par LE TUMELIN Sylvie
Accusé de réception Date 02/03/20 à 16:47