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Déliberation - dl.24.055 fin subventions allouees aux associa
Déliberation - dl.26.040 fin subventions allouees aux associa
Déliberation - dl.25.017 fin conventions dobjectifs relatives
Déliberation - dl.24.049 cult conventions subventions de 10 0
Déliberation - dl.19.015 fin subventions allouees aux associations au titre de lannee 2019
Document publié le Mardi 26 mars 2019 par la commune d'Ingré.
Lien du pdf (Déliberation - dl.19.015 fin subventions allouees aux associations au titre de lannee 2019)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
P n ré
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 mars 2019
L'an deux mil dix-neuf, le vingt-six mars, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de
la Ville d'Ingré, sous la Présidence de Christian DUMAS, Maire d'ingré.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 23
Nombre de votes contre : 0
Nombre d’abstentions : 0
Nombre de votes pour : 29
Nombre de suffrages exprimés : 29
Date de convocation du Conseil Municipal le 19 mars 2019
Présents : Christian DUMAS, Amaud JEAN, Hélène LORME, Marie-Claude BLIN, Claude FLEURY, Hélyette SALAÜN, François LENHARD, Michèle LUCAS, Jean-Louis TOURET, Nadège FONTAINE, Franck VIGNAUD, Laurent JOLLY, Guillaume GUERRE, Magalie PIAT, Christine CABEZAS, Pascal SUDRE, Daniel HOAREAU, Syivie SIGOT, Philippe GOUGEON, Nicole PERLY, Benoît COQUAND, Bernard HOUZEAU et Patricia MARTIN.
Absents excusés :
Jenny OLLIVIER, ayant donné pouvoir à Hélène LORME,
Catherine MAIGNAN (jusqu'à 20h18), ayant donné pouvoir à Guillaume GUERRÉ, Évelyne CAU, ayant donné pouvoir à Arnaud JEAN,
Baptiste JAUNEAU, ayant donné pouvoir à Christian DUMAS,
Roselyne RAVARD, ayant donné pouvoir à Sylvie SIGOT,
Loïc FAYON, ayant donné pouvoir à Daniel HOAREAU,
Début de la séance : 19h00 Fin de la séance : 21h52 Secrétaire : Magalie PIAT
FINANCES
DL.19.015 - Subventions allouées aux associations au titre de l'année 2019
Christian DUMAS expose :
Après présentation en commission « Finances - Ressources Humaines » du 11 mars 2019, il est proposé aux membres du Conseil Municipal d'approuver la proposition de subventions aux associations communales au titre de l'année 2019 telle que présentée ci-après.
Détail des subventions allouées aux associations au titre de l’année 2019
CULTURE ET LOISIRS
ns Subventions votées en 2018 Subventions votées en 2019 Libellés
Fonct. Excep. Fonct. Excep.
ACCORD PARFAIT 200,00 € 300,00 €
AME MUSICALE 45 200,00 € 500,00 €
ARABESQUE 5 265,00 € 5 265,00 €
2ANO 2 000,00 € 2 000,00 €
ACAPI 2 228,00 € 2 228,00 €
BATTERIE FANFARE 2 430,00 € 2 430,00 €
CMPJM LOISIRS 6 156,00 € 6 156,00 €
COMITE DE JUMELAGE 2 800,00 € 1 800,00 €
CYBERTROC 405,00 € 500,00 €
DILUVIENNE 200,00 €
ELECTIQUE 200,00 € 300,00 €
GHILIS 200,00 €
SOCIETE MUSICALE D'INGRE 19 710,00 € 19 710,00 €
INGRE EN FETE 8 100,00 € 8 100,00 €
MRT.M.I. . 1 215,00 € 4 215,00 €
PHOSPHENE INGRE 4 455,00 € 4 455,00 €
ASSOCIATION SANS TITRE 810,00 € 810,00 €
56 174,00 € - € 56 169,00 € . SOUS TOTAL CULTURE ET LOISIRS 56 174,00 € 56 169,00 €
3€1/ 43€ DL.19.015Détail des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2019
ASSOCIATION INTERET COLLECTIF
Subventions votées en 2018 Subventions votées en 2019
Libellés Fonct. Excep. Fonct. Excep.
ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS 150.00 € _e€ VOLONTAIRES DU LOIRET .
AURES 648,00 € 648,00 €
CERCIL 648,00 € 648,00 €
FNACA 450,00 € 450,00 € GROUPEMENT FEMININ DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE 259,00 € 259,00 €
2 155,00 € - € 2 005,00 € - € SOUS TOTAL ASSOCIATION INTERET COLLECTIF 2155.00€ 2 005,00 €
Détail des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2019
ASSOCIATIONS SPORTIVES
ne Subventions votées en 2018 Subventions votées en 2019 Libellés
Fonct. Excep. Fonct. Excep.
PETANQUE 608,00 € 608,00 €
AMICALE DES MARCHEURS INGREENS SPORTIFS 405,00 € 400,00 €
ANIM À FOND 1 600,00 € 3 200,00 € 1 600,00 € 3 200,00 €
AIKIDO YOSHINKAN INGRE 405,00 € 405,00 €
CANIS CLUB 900,00 € 900,00 €
CMPJM BASKET 18 630,00 € 8 740,00 € 18 630,00 € 8 740,00 €
CMPJM TENNIS DE TABLE 30 780,00 € 30 780,00 €
ETUDIANT CLUB INGRE ATHLETISME 243,00 € 300,00 €
FOOTBALL CLUB MUNICIPAL D'INGRE 32 400,00 € 8 060,00 € 32 400,00 € 12 000,00 €
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 882,00 € 882,00 €
HAPKIDO JIN JUNG KWAN INGRE 405,00 € 405,00 €
FITNS 1 620,00 € 1 620,00 €
QUANKIDO 360,00 € 330,00 €
JUDO JU JITSU CLUB D'INGRE 6 655,00 € 6 655,00 €
TAEKWONDO INGRE 1 620,00 € 1 620,00 €
LAFISEL 486,00 € 486,00 €
LES ARCHERS D'INGRE 4 698,00 € 4 698,00 € 1 500,00 €
TENNIS CLUB 12 960,00 € 12 960,00 €
USI BADMINTON 810,00 € 810,00 €
YOGA AND CO 200,00 €
116 467,00 € 20 000,00 € 116 689,00 € 25 440,00 € SOUS TOTAL ASSOCIATIONS SPORTIVES 136 467,00 € 142 129,00 €
Détail des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2019
ASSOCIATIONS VIE SCOLAIRE ET ENVIRONNEMENT
Libellés Subventions votées en 2018 Subventions votées en 2019
€
Fonct. Excep. Fonct. Excep.
QUATRE VENT SECTEUR OUEST 450,00 € 450,00 €
FEDERATION FCPE MAT ET PRIM 211,00 € 211,00 €
ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES PEEP 211,00 € 211,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE MONTABUZARD 1 600,00 € 1 600,00 €
VCD SRE DU LYCEE MAURICE 675,00 € 650,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE PRIMAIRE DU MOULIN 2 478,00 € 2 400,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE VICTOR HUGO 2 400,00 € 2 400,00 €
COOPÉRATIVE SCOLAIRE MATERNELLE DU MOULIN 1 260,00 € 1 260,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE EMILIE CARLES 1 260,00 € 1 260,00 €
DDEN 80,00 € 80,00 €
FOYER SOCIO- EDUCATIF COLLEGE MONTABUZARD 2 400,00 € _
3<2/ 4% DL.19.015Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
INGRE JEUNES 200,00 € 500,00 €
USEP ECOLES D INGRE 300,00 € 300,00 €
INGRE ORMES 2030 200,00 €
SOCIETE DE CHASSE ET PROTECTION DE LA NATURE 1 013,00 € 1 013,00 €
LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT 180,00 € 180,00 €
ASSOCIATION INGREENNES CONTRE LES NUISANCES 1 000,00 € 1 000,00 €
SOUS TOTAL ASSOCIATIONS VIE SCOLAIRE ET 15 718,00 € : 13 715,00 € - €
ENVIRONNEMENT 15 718,00 € 13 715,00 €
Détail des subventions allouées aux associations au titre de l'année 2019
DIVERS
Subventions votées en 2018 Subventions votées en 2019
Libellés Fonct. Excep. Fonct. Excep.
CCAS 190 000,00 € 190 000,00 €
COMITE D'ENTRAIDE 52 020,00 € 52 020,00 €
242 020,00 € - 242 020,00 € - €
SOUS TOTAL DIVERS 242 020,00 € 242 020,00 €
432534,00€| 20000,00€| 430 598,00€| 25440,00€
TOTASENTESS 452 534,00 € 456 038,00 €
Après débats et délibération, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité les propositions du rapporteur.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'État.
INGRE, le (2 AVR. 2019
Acte rendu exécutoire après transmission au Représentant de l'État le : Rupicaton le: (2 AVR.
2019 DebNCatoner 0
2 AVR. 2019
>€3/ 45€ DL.19.015
0 2 AVR 2019
Le Maire
ChristiSg4/ 45€ DL.19.015Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :DL-19-015
Acte à classer
| DL-1 9-015
1
En préparation
2 3 4
En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
Page 1 of1
identifiant FAST :
identifiant unique de l'acte :
ASCL_2_2019-04-02715-38-57.00 ( MI216113671 )
045-214501694-20190326-DL-19-015-DE ( Voir l'accusé de réception associé ) Een,
. , on . PAIE | Objet de l'acte: subventions allouées aux associations au titre dé y TT |
2019 mf irié
Date de décision : 26/03/2019 “ cer L È Conforme
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte : 7. Finances locales
7.5. Subventions
7.5.3. Subventions aux associations.
Acte: DL.19.015-FIN-subventions Multicanal : Non
allouées aux associations au titre
de l'année 2019.PDF
Classer
| Annuler
Préparé Date 02/04/19 à 15:38 Par RICHARD Aurélie
Transmis Date 02/04/19 à 15:38 Par RICHARD Aurélie
Accusé de réception Date 02/04/19 à 15:46
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=411979175532761.. 02/04/2019