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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Médard-de-Guizières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 mars 2026 approuve le 21 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
Le
vingt
mars
deux
mille
vingt-six
à
14h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES,
dûment
convoqués
le
16
mars
2026
en
séance
ordinaire,
se sont
réunis
dans
la salle
de
la Mairie
sous
la Présidence
de
Madame
Marie-José
TERRIEN,
doyenne
d’âge
du
Conseil
Municipal
et après
l’élection
du
Maire
(question
1),
Monsieur
Jérôme
ROBERTEAU,
Maie
a pris
la présidence
de
la séance.
PRÉSENTS
:
Mme
Ana
BORDESSOULES,
M.
Jean-Christophe
CHAMPAGNE,
M.
Gérald
DUMOULY,
M.
Jonathan
GORGEOT,
M.
Didier
LANDRY,
Mme
Nathalie
LOPES,
M.
Francis
LUBERT,
M.
Clément
NOUVEAU,
Monsieur
Stéphane
PICAUD,
Jérôme
ROBERTEAU,
Mme
Marie-Danièle
ROBERTEAU,
Mme
Marie-José
TERRIEN,
Mme
Camille
VALENTE
DE
MATOS.
ABSENTS
: M.
Stéphane
CATALAN,
M.
Mme
Mireille
CONTE
JAUBERT
Mme
Barbara
DELBOS
(procuration
donnée
à
Mme
Nathalie
LOPES),
Mme
Joëlle
GOUJON
(procuration
donnée
à
Mme
Camille
VALENTE
DE
MATOS),
Mme
Stéphanie
LE
MERDYŸ,
Mme
Aline
MARIE
VASSEUR
(procuration
donnée
à M.
Didier
LANDRY).
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Installation
du
conseil
municipal.
4-
Élection
des
adjoints
au
Maire.
2-
Élection
du
Maire.
5-
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local.
3-
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
au
Maire.
Madame
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Maire
sortant,
étant
absente,
Madame
Marie-José
TERRIEN,
doyenne
d’âge
du
conseil
municipal
ouvre
la séance
et fait
l’appel
des
conseillers
municipaux
par
leurs
noms
et prénoms
et
les
déclare
installés.
Elle
vérifie
que
le
quorum
est
atteint,
vérifie
les
procurations
et
propose
au
conseil
municipal,
conformément
à
l’article
L.2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
de
procéder
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance
pris
dans
le
sein
du
conseil
municipal.
Madame
Camille
VALENTE
DE
MATOS
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction,
qu’elle
accepte.
1-
ÉLECTION
DU
MAIRE
:
Madame
Marie-José
TERRIEN
indique
au
conseil
municipal
que
conformément
et
en
application
des
article
L.2122-4
et L.2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriale
: le Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un troisième
tour
de
scrutin,
et l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
élu.
Elle
demande
s’il y a des
candidatures
pour
la fonction
de
Maire
:
Monsieur
Jérôme
ROBERTEAU
se porte
candidat.
Un
bureau
de
vote
est constitué
composé
d’un
Président,
de
deux
assesseurs
et d’un
secrétaire :
- _
Président
: Mme
Marie-José
TERRIEN
-
2 Assesseurs
: - MM
Stéphane
PICAUD
et Didier
LANDRY
-
Secrétaire
: Mme
Camille
VALENTE
DE
MATOS
Le
Président
appelle
chaque
conseiller
municipal
qui
vote
et émarge
la liste
électorale.
Fin
du
vote
et dépouillement :
-
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
19 -
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 13
-
Nombre
de
procurations
: 3
-
Nombre
de
votants
(présents
+ procurations)
: 16
-
Nombre
de
nuls
: 0
- _ Nombre
de
blancs
: 0
- __
Suffrages
exprimés
: 16
-
Majorité
absolue
: 9
Annonce
du
résultat. Monsieur
Jérôme
ROBERTEAU
est
élu
Maire
et installé.
Délibération
n°
020
— 2026
- Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2122-7
;
- Considérant
que
le Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
;
- Considérant
que
si après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Madame
Marie-José
TERRIEN,
Présidente,
rappelle
l’objet
de
la séance
qui
est l’élection
du
Maire.
Après
un
appel
de
candidatures,
Monsieur
Jérôme
ROBERTEAU
se
porte
candidat
à
la
fonction
de
Maire
de
la Commune
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES.
Il est
ensuite
procédé
au
vote.
Un
bureau
est
constitué,
composé
de
-
Président
-
M.
Marie-José
TERRIEN
-
Assesseurs
— M.
Stéphane
PICAUD
et M.
Didier
LANDRY
-
Secrétaire
—- Mme
Camille
VALENTE
DE
MATOS
Premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
:
16
Nombre
de
suffrages
blancs
ou
nuls
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
16
Majorité
absolue
9
Résultat
du
vote
: M.
Jérôme
ROBERTEAU
:
16
Voix.
M.
Jérôme
ROBERTEAU
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages,
a été
proclamé
Maire
de
la commune
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES
et a été
immédiatement
installé.
En
sa
qualité
de
Maire,
Monsieur
Jérôme
ROBERTEAU
prend
la présidence
de
la
séance Monsieur
ROBERTEAU
remercie
tous
ses
colistiers
et
toutes
celles
et
ceux
qui
ont
fait
confiance
à
la
liste
qu’il
menait.
Il
indique
vouloir
œuvrer,
avec
l’ensemble
des
21
colistiers
et
en
toute
transparence
pour
le
bien
vivre
à
Saint
Médard
de
Guizières
et
sera
à
l’écoute
des
guiziérois
et
guiziéroise
précisant
que
toutes
les
idées
sont
les
bienvenues.
Il
indique
que
l’absence,
ce
jour,
des
élus
de
la
liste
opposée
est
regrettable.
Il
fait
également
part
d’un
millier
de
fichiers
informatiques
détruits
à la
Mairie
et
précise
qu’un
audit
financier
sera
réalisé.
2-
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
:
Monsieur
ROBERTEAU,
Maire,
propose
de
déterminer
le nombre
d'adjoints
au
Maire.
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2122-1
et
L2122-2;
- Considérant
que
le Conseil
Municipal
détermine
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
- Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la commune
de
Saint
Médard
de
Guizières
un
effectif
maximum
de
cinq
Adjoints
au
Maire,
Délibération
n°
021
-
2026
Le
Conseil
Municipal,
- Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2122-
let
L2122-2
;
- Considérant
que
le
Conseil
Municipal
détermine
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l’effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
-
Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
de
Saint
Médard
de
Guizières
un
effectif
maximum
de
cinq
Adjoints
au
Maire,
Après
délibération
et
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
décide
:
- de
créer
cinq
postes
d’Adjoints
au
Maire.
3-
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
:
Monsieur
le Maire
indique
que
conformément à l'article
L.2122-7-2
du
Code
Général
des
Collectivités
qui
précise
que,
«
Dans
les
communes
de
1 000
habitants
et
plus,
les adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus.
Il
précise
que
les
listes
d'adjoints
doivent
être
composées
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe
et
dans
l'ordre.
Il
demande
s'il
y a
des
listes
qui
se
présentent
:
-
1
liste
est
déposée,
dénommée
Liste
1
menée
par
Madame
Camille
VALENTE
DE
MATOS.
Délibération
n°
022
—
2026
Le
Conseil
Municipal,
®
Vu
Particle
L2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
qui
dispose
:
e
« Dans
les
communes
de
1 000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
3 e
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
e
Vu
la
délibération
n°
021-2026
en
date
du
20
mars
2026
relative
à la
détermination
du
nombre
des
adjoints,
qui
fixe
à 5
le
nombre
d’Adjoints
au
Maire.
Procède
à
l'élection
des
Adjoints
au
Maire
de
la
commune
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES.
- scrutin
de
liste
et
à la
majorité
absolue.
Liste
présentée
:Liste
1 menée
par
Madame
VALENTE
DE
MATOS
Camille
- VALENTE
DE
MATOS
Camille
—
1%
adjoint
- LANDRY
Didier — 2"
adjoint
- TERRIEN
Marie-José
— 3°"
adjoint
- DUMOULY
Gérald
— 4è"
adjoint
- ROBERTEAU
Marie-Danièle
— 5è"
adjoint
Un
bureau
est
constitué,
composé
de
-
Président
— Jérôme
ROBERTEAU
- _
Assesseurs
—
Stéphane
PICAUD
et Didier
LANDRY
- _
Secrétaire
—
Camille
VALENTE
DE
MATOS
Premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
:
16
Nombre
de
suffrages
blancs
ou
nuls
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
16
Majorité
absolue
9
Résultat
du
vote
: Liste
1 menée
par
Madame
VALENT
DE
MATOS
Camille:
16
Voix.
Sont
élus
et
proclamés
Adjoints
au
Maire
:
-
VALENTE
DE
MATOS
Camille
—
1%
adjoint
-
LANDRY
Didier
— 2°"
adjoint
- _
TERRIEN
Marie-José
— 3°"
adjoint
- _
DUMOULY
Gérald
— 4"
adjoint
- _
ROBERTEAU
Marie-Danièle
— 5°"
adjoint
4-
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ÉLU
:
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
et
remet,
à
chaque
conseiller
municipal
un
exemplaire.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h00
Procès-verbal
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
en
séance
du
conseil
municipal
du
21
avril
2026.
Publié
le
23
ya
226
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jérôme
ROBERTEAU
Camille
VALENTE
DE
MATOS