Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 028 AUTO
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 039 Soll
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 028 AUTO
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 039 Soll
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 007B SOL
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 006 Marc
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Tick
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 007 Marc
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 04 AUTOR
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 008 Marc
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 028 Autorisation de Signature DES Marches Circuits du Patrimoine et Sollicitation DES Financeurs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 028 Autorisation de Signature DES Marches Circuits du Patrimoine et Sollicitation DES Financeurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
SumèneÀrtense
—
DELIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
Conseilcommunautaire Séance
du
11
avril
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
onze
avril
à 19
heures,
le
Conseil
communautaire
de
Sumène
Artense
communauté,
s’est
réuni
à la
salle
socio
culturelle
de
Saignes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
Sumène
Artense
communauté.
Etaient
présents
: Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu), Gilles
RIOS,
Bernadette
SIMON,
Serge
DELMAS
(Champagnac),
Martine
MONCOURIER,
(Champs
sur
Tarentaine-Marchal),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
jean
Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
jean
Philippe
SERRE
(Saignes),
Alain
COUDERT
(Saint-Pierre),
Bertrand
FORESTIER
(Sauvat),
Christiane
SERRE
(Trémouille),
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Alain
DELAGE,
Clotilde
JUILLARD,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
René
BERGEAUD,
Maire
Ange
FLEURET
BRANDAO (Ydes) Ont
donné
pouvoir
:
Bernard
LACOUR
(Champs-sur-Tarentaine-Marchal)
à
Martine
MONCOURIER
(Champs-sur
Tarentaine-Marchal),
Thierry
FONTY
(Champs-sur-Tarentaine-Marchal)
à
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Fabrice
MEUNIER
(Vebret)
à Arnaud
MOREAU
(Vebret)
Secrétaire de
séance
: Eric
MOU
LIER
Nombre
de membres
afférents
au
Conseil
communautaire
34
/
Nombre
de
membres
en
exercice
32
Nombre
de membres
présents
25
/
Nombre
de
votants
: 28
Date
de
la
convocation
: 5
avril
2024
20240411028
DE
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DES
MARCHES
CIRCUITS
DU
PATRIMOINE
ET
SOLLICITATION
DES
FINANCEURS Monsieur
le
Président expose
que
le
comité
de pilotage
réunissant
les
maires
des
communes
de
Sumène
Artense
s’est
réuni
le
8 février
2024
pour
valider
la
phase
1 du
projet
et
la
conception de
circuits
patrimoniaux
pédestres
permeffant
la
découverte
historique,
patrimoniale
et
culturelle
à raison
d’un
parcours
par
commune
d’une
durée
maximale
de
2h.
La
phase
2
du
projet
doit
être
lancée
en
2024
et
portera
sur
la
rédaction
des
contenus scientifiques
et
le
déploiement
d’outils
de
valorisation
des
circuits.
Le
montant estimatif du
marché
est
Fixé
à 60
000€.
Il est
proposé
au
Conseil
de
poursuivre
la
phase
2
du
projet
de
création
de
circuits patrimoniaux
et
-
d’autoriser
le
Président
à lancer
les
marchés
relatifs
au
projet
-
d’autoriser
le
Président
à signer
les
marchés
après
avis
de
la
CAO
-
d’autoriser
le
Président
à solliciter
les
financeurs
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
par
28
voix POUR
-
Autorise
le
Président
à lancer
les
marchés
relatifs
au
projet
et
fixe
le
montant
estimatif
à 60
000€
-
Autorise
le
Président
à signer
les
marchés
après
avis
de
la
CAO
-
Autorise
le
Président
à solliciter
les
financeurs
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à signer
toutes
pièces
utiles
à cette
démarche
Fait
à CHAMPS
SUR
TARE
NTAINE-MARCHAL,
le
11
avril
2024
Page
1
sur
2
Su
mn
eArte
n se
—coMMuNAuTÉ—-——- Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
23
Affichée
ou
notifiée
le
23
Al
Document
certifié
conforme
Le
Président,
Marc
MAISONNEUVE
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter de sa publication
et
de sa réception
en
sous-préfecture.
Marc
SumêneÀrtense
c
o
MM
U
NA
Page
2
sur
2