Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 1657012624 Seance 2021 12 09 Affichage
Séance - 1674747155 Seance 2022 12 19 Affichage
Séance - 1703760322 Seance 2023 12 04 Affichage
Séance - 1674747127 Seance 2022 11 21 Affichage
Séance - 1683899317 Seance 2023 02 28 Affichage
Séance - 1657012613 Seance 2021 09 28 Affichage
Séance - 1657012050 Seance 2020 09 08 Affichage
Séance - 1690448292 Seance 2023 07 11 Affichage
Séance - 1657012084 Seance 2020 12 15 affichage
Séance - 1735641667 Seance 2024 12 09 Resume
Séance - 1699368664 Seance 2023 09 12 Affichage
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Theil.
Lien du pdf (Séance - 1699368664 Seance 2023 09 12 Affichage)
Thèmes du document : Banque, Transports, Institutions publiques,
République Française
Département de l'Allier
Commune de LE THEIL
*******
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 septembre 2023
L'an deux mil vingt-deux, le douze septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de LE THEIL dûment convoqué, s'est réuni en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. Benoit SIMONIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 1er septembre 2023
Etaient présents : BLONDIN Sabine, FERRANDON Sylvie, ROBIN Lydie, MM. BOULIGNAT Florian, MAZET Pierre, MELLOUX Olivier, ROUSSET Francis, SIMONIN Benoît, TOURRET Benoît, VOYER Denis
Excusée : Mme BARTHELAT Valérie (arrivée en fin de réunion)
Secrétaire : Mme ROBIN Lydie
--------------
N° 2023-032-05
CAF - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – Reconduction de la durée
M. le Maire rappelle la signature de la CGT dans le cadre de l’accueil périscolaire avec la CAF de l’Allier et la communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne, qui se termine le 31 décembre 2023. Le conseil municipal, à l’unanimité valide la nouvelle convention territoriale globale proposée, conclue du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
N° 2023-033-05
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE – CREATION D’UN PARKING ET D’UN PASSAGE PIETONS AU CIMETIERE - ACHAT DE PANNEAUX
M. le Maire indique que le projet de création d’un parking au cimetière avec un passage piéton ainsi que l’achat de panneaux est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre des amendes de police.
Des devis sont présentés pour un montant total de 7 676 € HT (Aménagement du parking, achat de peinture et de panneaux pour les passages piéton). Le conseil décide de faire réaliser ces équipements et l’achat de panneaux, il sollicite une subvention d’un montant de 2 316,80 € au titre des Amendes de police, approuve le devis de l’entreprise BONDOUX pour un montant de 6 650 € HT concernant la création du parking
N° 2023-034-05
NOEL DES AGENTS 2023 – CHEQUES CADH’OC ET BON D’ACHAT :
A l’occasion des trois derniers Noël, le conseil municipal avait attribué à chaque agent communal des chèques cadeaux d’une valeur de 200 € (170 € en chèque CADHOC et un bon cadeau de 30 € à valoir chez un commerçant de la commune). La procédure est renouvelée à l’unanimité. N° 2023-035-05
REMPLACEMENT DE CLOTURES AVEC PORTAIL – ACCORD DE DEVIS
La clôture au niveau de la cantine doit être remplacée avec l’installation d’un nouveau portail. Pour la sécurité, il est nécessaire de fermer l’accès au niveau du point d’eau le long de la parcelle nouvellement acquise par la commune (Achat Plamendon). Le devis de la SARL ROUGIER PAYSAGES est présenté pour un montant de 5 010 € HT, il est accepté.
N° 2023-036-05 – 1.1
REFECTION DE LA TOITURE DE LA MAIRIE – COMPLÉMENT DE TRAVAUX
Par délibération n° 2022-031-04 en date du 03 octobre 2022, le conseil municipal avait choisi l’entreprise AUTISSIER Philippe pour ces travaux d’un montant de 53 854 € HT.
La réfection des toitures de la mairie et de la bascule est terminée. M. le Maire confirme au conseil municipal que des travaux complémentaires ont été nécessaires, notamment des planches de rive pour l’étanchéité de la sirène, des chevrons supplémentaires, et des abouts de solive qui ont été refaits, peints et posés à l’identique, considérant leur très mauvais état. Le coût des travaux s’élève à la somme de 1 948 € HT, portant le montant total dû à l’entreprise AUTISSIER à 55 802 € HT. Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le règlement d’un montant de 1 948 € HT supplémentaires.
N° 2023-037-05 - 7.10
BULLETIN MUNICIPAL – TARIF DES ENCARTS PUBLICITAIRES :
Le bulletin municipal 2023 est en cours de rédaction et sera distribué d’ici le mois de novembre. Comme les années précédentes, il sera fait appel à des commerçants, artisans, entreprises pour insérer des encarts publicitaires dans le bulletin, ce qui permet d’alléger son coût. Deux dimensions d’encarts seront proposées cette année :
➢ 30 € pour un encart d’1/8e de page
➢ 50 € pour un encart d’1/4 de page.
QUESTIONS DIVERSES :
POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A LA CANTINE :
Une procédure de recrutement avait été faite pour remplacer l’agent en limite d’âge. Considérant la nouvelle loi, cette limite d’âge a été repoussée, permettant de garder l’agent en poste.
REPARATION DE LA PORTE DES TOILETTES PUBLIQUES Place de l’Eglise :
Des estimations ont été demandés pour le remplacement des portes en aluminium au lieu du bois (le PVC n’est pas autorisé par les bâtiments de France). Considérant les devis de 7 164 € et 8 234 € TTC, il est décidé de les réparer pour l’instant.
LOYERS IMPAYES :
Maître CHEBANCE, huissier de justice, a signifié le 30 août 2023 à un locataire de la commune, un commandement de payer dans un délai de 30 jours. A défaut, la clause résolutoire pourra être appliquée, donc la procédure d’expulsion engagée. ANCIEN ABRI BUS :
Il a été procédé à la démolition de l’ancien abri bus car situé sur une propriété privée, à la demande des propriétaires.
CIMETIERE :
Des problèmes d’eau sont récurrents au cimetière, le drainage en place n’est pas suffisant pour absorber l’excédent d’eau. L’entreprise Bondoux sera sollicitée pour rechercher les causes de cet excédent.
EGLISE - PEINTURES MURALES :
M. Hugo THEOLEYRE, architecte du patrimoine et Mme Nadège FERGERON, de la Direction Départementale des Affaires Culturelles (DRAC Auvergne Rhône Alpes) ont visité l’Eglise lundi 11 septembre. Des membres de l’association Saint-Martin étaient également présents. M. le Maire donnera le compte-rendu ultérieurement, après sa transmission par M. Théoleyre.
SIGNATURES D’ACTES :
M. le Maire indique que :
- l’acte d’achat du bâtiment Plamendon sera signé le vendredi 29 septembre - les actes d’achat des parcelles appartenant à la communauté de communes (vers la salle des Moulins) et de vente de la parcelle de terrain du CCAS à l’EARL du Max, seront signés le samedi 07 octobre.
REPAS DES AINES :
Il aura lieu le samedi 14 octobre et sera préparé par le traiteur « Gourmet Fiolant » à Ebreuil, prix du repas : 30 € (pain et café compris).
Il a été décidé cette année d’inviter les personnes à partir de 65 ans et leurs conjoints. Si vous n’avez pas reçu d’invitation, merci de vous signaler en mairie.
CEREMONIE DES VŒUX :
Elle aura lieu le dimanche 14 janvier 2024 à midi. L’association « LE THEIL ANIMATION » organisera le repas comme l’année précédente. L’invitation sera distribuée par le biais du bulletin municipal.