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Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 07 Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Consommateurs,
Conseil Municipal du mardi 07 février 2023
Liste des délibérations
Délibération n° D2023_02_001 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL) 2023
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : /
Délibération n° D2023_02_002 Modification du règlement interne des achats publics Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : /
Délibération n° D2023_02_003 Modification délibération D2022/12/007 ventes parcelles à Le Mans Métropole pour création voie verte route de Savigné
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : /
Délibération n° D2023_02_004 Convention d’instruction des enseignes, pré-enseignes et publicités entre la commune du Mans et la Communauté Urbaine Le Mans Métropole Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : /
Délibération n° D2023_02_005 Transfert de la compétence Équipements sportifs structurants de dimension communautaire – Antarès et stade Marie Marvingt
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : /
Délibération n° D2023_02_006 Enquête publique SA PASSENAUD
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 21 Contre : / Absentions : 6
Délibération n° D2023_02_007 Achat parcelle AH n° 455 Société FRANCELOT
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : /
Délibération n° D2023_02_008 Personnel – Suppression et création poste d’adjoint technique Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : /