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unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.12.142 Signatures
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.12.142 Signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE CNES - DM (
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 17/12/2024
Reçu en préfecture le 17/1 746 L
Publié le 17/12/2024 O
ID : 030-243000593-20241211-DL2024_12_142-BF
Nombre de membres en exercice : 37
Nombre de membres présents : 2.3
Nombre de suffrages exprimés : 32
VOTES
Pour: 2€
Contre: ©
Abstentions : £s
Date de convocation : 05/12/2024
Présenté par M. le Président (1),
A Vauvert, le 11/12/2024
Déllbéré par l'assemblée |&apos:assemblée délibérante (2), réunie eJ
A Vauvert, le 11/12/2024
ARRETE ET SIGNATURES
Les membres de l'assemblée délibérante l&apos:assemblée délibérafite (2),(3)
I A Ï
AMROUT Leila
BELAOUNI Nadia Brocungtion à C.Espud HE
BENEZET Véronique
BERRUS Eric
JA BRUNDU André
CALBA Carole
nn GAYZAG Mylène
CHALMETON Francine Rouahon a À. EH
CHOPARD Annick
Chr oÀ DENAT Jean re
EMMANUELLI Laurence
ESPUCHE Christiane
Tu ’ Î
IE)
FRANC Jean-Paul Roumaha & Ah
GARNIER Serge Excuse
GERAUD Jean-Paul 7
GUYOT Katy
KUFFER Marine
LEBOIS Didier
MAUMEJEAN Bernadette
MEGIAS André \ /
| y
Page 138 CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE CNES - DM
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 17/12/2024
Reçu en préfecture le 17/1 nr: L
Publié le 17/12/2024 O
ID : 030-243000593-20241211-DL2024_12_142-BF
ARRETE ET SIGNATURES
MEIZONNET Jean-Louis etout
MICHALSKI Elisabeth Pounshoa & T. DEA
MOUSSA Farouk Ÿ LT
OUJEDDOU Rachida Protiahon 5 M. CAY2À
PASCAL Bruno
EN fou Ron à TSTENA PEREDES Jérémy
PINON Isabelle frocuashon à A. BEUNDU
RIOS Sandrine Excuoee
RUBIO Rodolphe
RUIZ Nelly
SOMMACAL Christian
TENA Joël
THOMAS Jean-François
TICHET Christophe
TOUHAMI Mohamed
TURRIBIO Françoise NUE
VAUTRIN Véronique Rounahon à TP Grau
Cenifié exéculoiré par M. le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{indiquer «la présitients n eu à 1e président s
2) Indiquer la nalure dé l'assemblée dâlibérante : du conseil régional de
(3) L'ajout des signataires est désormais facuiatil,
Page 139
de la Golpclité lermitoriale unique de de Ia mélrapole de … du Conseil syndical de
Le Président,
André BRUNDU
Vaud Au latLbèt