Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV conseil du 13032024
Procès Verbal - PV conseil du 18122023
Procès Verbal - PV CM24112021
Déliberation - 2023DEL25 commune
Procès Verbal - PV du 24 avril 2024
Procès Verbal - PV CM DU 23112023
Procès Verbal - PV CM03122021
Procès Verbal - PV CM 14042021
Déliberation - délibérations du conseil du 23112023
Procès Verbal - PV 23112023
Procès Verbal - PV conseil du 23112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil du 23112023)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Justice et droit,
Maleg
®
CONSEIL
MUNICIPAL
vva.solignac.fr
57
av.
Saint
Éloi
-87110
-DU
23
NOVEMBRE
2023
PROCES-VERBAL
Les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
après
convocation
légale
du
17
novembre
2023.
M.
PORTHEAULT,
Maire,
préside
la
séance.
Présents
:
Mmes
COIGNAC,
COMES,
BAYLE,
DUPIN,
FOURGEAUD,
FERNANDES,
CARLIER
MR
CHAZELAS,
PECHER,
PORTHEAULT,
RECORD,
RIBOULET,
GOURINCHAS,
COLDEBOEUF Absents
et
excusés :
Caroline
BOURGER
procuration
donnée
à
Claude
GOURINCHAS
Claire
MOURNETAS
procuration
donnée
à
Nathalie
COIGNAC
Aurélien
BRUNET
procuration
donnée
à
Nicole
BAYLE
Didier
LEYRIS
procuration
donnée
à
Alexandre
PORTHEAULT
Sylvie
GUITARD
procuration
donnée
à
Stéphane
PECHER
La
séance
est
ouverte
à
18h30,
elle
est
publique
Monsieur
PORTHEAULT
désigne
Madame
DUPIN
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
:
1)
Validation
du
procès-verbal
du
5
septembre
2023.
Affaires
générales
2)
Mise.en
place
du
temps
partiel
de
droit
3)
Choix
du
Maître
d'œuvre
pour
le
projet
de
regroupement
des
2
écoles
Finances 4)
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
01/01/2024
5)
Montants
des
cotisations
du
COS
au
01/01/2024
6)
Décision
modificative
—
40
000
€
du
chapitre
011
charges
à
caractère
général
vers
012
charges
de
personnel 7)
Participation
supplémentaire
pour
le
SIVOM.
8)
Cinéma
plein
air,
facturation
du
coût
à
Briance
Loisirs
et
au
Comité
des
fêtes
9)
Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
au
remplacement
du
cuisinier
10)
Questions
diverses
1.
Validation
du
procès-verbal
du
5
septembre
2023
Voté
à
l’unanimité 2:
Mise
en
place
du
temps
partiel
de
droit
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
le
temps
partiel
de
droit
constitue
une
possibilité
d'aménagement
du
temps
de
travail
pour
les
agents
publics
pour
raisons
familiales. Il s'adresse
aux
fonctionnaires
titulaires
ou
stagiaires
et
aux
agents
contractuels
à
temps
complet
ou
non.
Le
temps
partiel
de
droit
est
accordé
sur
demande
des
intéressés,
dès
lors
que
les
conditions
d'octroi
sont
remplies.
Le
temps
partiel
de
droit
est
accordé
pour
les
motifs
suivants
:
- À
l'occasion
de
chaque
naissance
jusqu’au
troisième
anniversaire
de
l'enfant
ou
de
chaque
adoption
jusqu'à
l'expiration
d'un
délai
de
trois
ans
à
compter
de
l’arrivée
au
foyer
de
l'enfant
adopté. - Pour
donner
des
soins
à
son
conjoint,
à
un
enfant
à
charge
où
à
un
ascendant
atteint
d’un
handicap
nécessitant
la
présence
d'une
tierce
personne,
ou
victime
d’un
accident
ou
d'une
maladie
grave.
- Après
avis
du
médecin
du
service
de
médecine
professionnelle
et
préventive
pour
les
fonctionnaires
relevant
des
catégories
visées
aux
1°,
2°,
3°,
4°,
9°,
10°
et
11°
de
l’article
L.
5212-13
du
code
du
travail
Les
modalités
d'exercice
du
travail
à
temps
partiel
sont
fixées
par
l'organe
délibérant,
après
avis
du
Comité
technique.
En
ce
qui
concerne
notre
commune,
il y
a
un
agent
qui
souhaite
effectuer
un
temps
à
80%
hors
mercredi,
une
autre
demande
à
80%
étalée
sur
la semaine.
Dans
ces
deux
cas
pour
6
mois
par
tacite
reconduction.
Claude
Gourinchas
précise
que
c'est
assujetti
à
la
nécessité
de
service.
Voté
à
l’unanimité
3.
Choix
du
Maître
d'œuvre
pour
le
projet
de
regroupement
des
2
écoles
Le
regroupement
des
2
écoles
à
l'école
Val
de
Briance
nécessite
des
travaux
qui
vont
être
inclus
aux
travaux
d'extension
de
l'ALSH.
Un
Maître
d'œuvre
doit
être
choisi
pour
la
partie
rénovation
des
bâtiments
de
l’école,
les
honoraires
étant
inférieur
à
40
000
euros,
il n'est
pas
nécessaire
d'effectuer
de
publicité
ni
mise
en
concurrence.
Il parait
judicieux
de
prendre
le
cabinet
Spirale
qui
s'occupe
déjà
des
travaux
de
la
garderie
et
du
dojo.
Questions
autour
de
la
nécessité
d’avoir
recours
à
un
maitre
d'œuvre
nécessaire
au
vu
de
la
surface
du
bâtiment.
Interrogation
sur
le
nombre
de
marchés
consécutifs
de
ces
travaux.
Le
choix
d'un
même
maitre
d'œuvre.
Voté
à
l’unanimité
4.
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
01/01/2024,
sur
tous
les
budgets
de
la
commune.
La
commune
doit
adopter
la
nomenclature
comptable
la
plus
récente.
Une
généralisation
de
la
M57
à
toutes
les
catégories
de
collectivités
locales
est
programmée
au
1 er
janvier
2024.
Cette
modification
de
nomenclature
comptable
est
obligatoire
et
entraînera
automatiquement
un
changement
de
maquette
budgétaire.
Voté
à
l’unanimité 5.
Montants
des
cotisations
du
COS
au
01/01/2024
Les
prestations
du
Comité
des
Œuvres
Sociales
association
Loi
1901
placé
auprès
du
Centre
de
Gestion
répond
à
une
obligation
d'action
sociale,
il vous
est
proposé
que
notre
Collectivité
vote
les
nouveaux
montants
des
cotisations
à
compter
du
01/01/2024
(Adopté
en
AG
du
COS
du
22
mai
2023).
- Part
patronale
: 0,85
%
de
la
masse
salariale
totale
avec
1
minimum
de
145
€ / agent
et
72.50
€
pour
les
mi-temps
sur
2
collectivités.
Ce
pourcentage
est
à
appliquer
sur
le
montant
annuel
déclaré
à
l'URSSAF
année
N
-1
(Régime
général
et
Régime
particulier).
- Cotisations
de
retraités
: 25
€
(pas
de
part
patronale).
- Gratuité
pour
tous
les
agents
en
activité.
Voté
à
l’unanimité
6.
Décision
modificative
M.
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
la
décision
modificative
N°1
du
budget
principal
de
l’exercice
2023
afin
d'ajuster
les
crédits
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit
:
Monsieur
le
Maire
précise
qu'à
la
suite
d'imprévu,
il a
été
nécessaire
d'embaucher
d'un
employé
pour
pallier
une
absence
pour
maladie
et
d'un
autre
pour
maternité,
Le
compte
60612
a
permis
de
dégager
40
000€
grâce
aux
économies
d'électricité
et
de
chauffage,
ce
qui
permet
de
modifier
comme
ci-dessous
:
Dépenses
de
fonctionnement :
- chapitre
011
charges
à
caractère
général
- 40
000
€
- chapitre
012
charge
de
personnel
+
40
000
€
Voté
à
l’unanimité
7.
Participation
supplémentaire
aux
dépenses
du
SIVOM
Ouverture
d’une
recette
supplémentaire
pour
le
SIVOM
et
demande
d'une
participation
aux
deux
communes
de
5500
€
chacune
soit
11
000
€
en
tout
pour
régulariser
des
dépassements
de
crédits.
Une
décision
modificative
sera
ensuite
établie
au
budget
du
SIVOM.
23
800
€
de
dépassement :
10
800
€
pour
la
remise
en
état
du
terrain
après
le
passage
des
gens
du
voyages
(décompactage
du
sol,
sable
et
en
herbage
des
2
terrains).
Préparateur
d’eau
chaude
est
en
panne.
Devis
de
13
000
€
accepté
et
changement
fait.
Ce
sont
les
habitants
de
Solignac
et
du
Vigen
qui
paient
l'électricité
et
le
gaz
(SIVOM).
Limoges
Métropole
n'a
pas
soutenu
financièrement
Solignac
après
le
passage
des
gens
du
voyage. Des
travaux
d'entretien
du
terrain
de
foot
sont
effectués
par
les
agents
de
Solignac
afin
de
faciliter
leur
réalisation,
mais
il est
répercuté
pour
moitié
avec
le
Vigen.
Il a
été
constaté
qu’une
personne
branchait
son
camping-car
sur
l'électricité
du
local
toilette.
Ces
toilettes
étant
publiques,
elles
ne
peuvent
être
fermées.
Nous
sommes
tous
invités
à
intervenir
si
cela
se
reproduit.
Voté
à
l’unanimité 8.
Cinéma
plein
air,
facturation
du
coût
à
Briance
Loisirs
et
au
Comité
des
fêtes
Cette
année
le
coût
du
cinéma
en
plein
air
organisé
par
le
CM
est
de
2031.50
€.
La
commune
a
payé
la
totalité
de
la
dépense
qui
sera
refacturée
à
:
- Briance
Loisirs
section
enfance
jeunesse
: 527,50
€
TTC
(correspondant
au
film)
- Comité
des
fêtes
: 500
€
TTC
L'entrée
est
gratuite,
une
buvette
tenue
par
le
CMJ
permet
de
faire
entrer
de
l'argent.
Voté
à
l’unanimité
9.
Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
au
remplacement
du
cuisinier
L'agent
responsable
de
cuisine,
au
grade
d'agent
de
maitrise
principal
1
ère
classe,
a
quitté
ses
fonctions
pour
partir
à
la
retraite
le
30
octobre
2023.
Un
recrutement
a
été
fait,
il sera
actif
au
23
novembre
et
l’arrivée
de
l’agent
qui
a
aussi
un
diplôme
de
diététicienne
pourrait
être
fixée
au
1° janvier
2024.
Elle
pourra
mettre
en
œuvre
des
travaux
avec
les
classes.
Il est
nécessaire
d'ouvrir
un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1
ère
classe
au
service
cantine
pour
installer
cet
agent.
Discussion
autour
des
repas
servis
à
la
cantine.
Voté
à
l’unanimité
10.
Questions
diverses
Eclairage
publique
Allumage
le
soir
et
extinction
à
20h30,
et
allumage
du
matin
6h30
et
extinction
au
lever
du
soleil.
Suite
au
changement
d'heure
et
à
un
problème
avec
le
prestataire
de
service,
il est
déréglé
et
plusieurs
signalements
ont
été
faits.
L'entreprise
SPIE
est
intervenue
plusieurs
fois
et
certaines
ampoules
claquent
en
série.
Il n'est
pas
envisageable
de
changer
toutes
les
ampoules
au
regard
de
leur
prix.
Claude
Gourinchas
et
Fabrice
Record
travaillent
actuellement
sur
le
sujet
pour
rationnaliser
les
dépenses
et
l'éclairage
sur
la commune.
Messieurs
Gourinchas
et
Portheault
possèdent
une
habilitation
électrique
qui
leur
permet
d'intervenir
sur
l'éclairage
de
façon
exceptionnelle
sans
faire
intervenir
la
maintenance
payante. Remarque
de
Fabrice
Record
:
à
l'extinction
de
la
lumière,
le
matin,
est
trop
hâtive,
il a
remarqué
le
nombre
important
de
personnes
qui
prennent
le
train
le
matin
et
il faudrait
décaler
l'allumage
automatique
en
conséquence.
Départ
agent
Le
contrat
du
remplaçant
à
la
poste
prend
fin
suite
au
retour
de
l'agent
qui
était
en
congés
maternité. Arrêtés 1
- Suite
à
la
chute
d'un
mur
sur
la
voie
publique
à
la jonction
de
la
rue
notre
Dame
et
de 2
- Un
arrêté
a
été
pris
afin
suite
à
la
constatation
d'un
bâtiment
en
mauvais
état.
La
circulation
des
piétons
et
des
véhicules
à
été
interdite
dans
l'attente
de
travaux
de
consolidations
par
les
propriétaires.
Le
tribunal
administratif
a
été
saisi
pour
provoquer
la
visite
d'un
expert.
Les
propriétaires
sont
informés
de
la
situation.
|
Informations
diverses
Nicole
Dupin
indique
que
les
arbres
situés
derrière
les
pavillons
du
lotissement Saint
Éloi
sont
extrêmement
hauts
et
sont
menaçants
en
cas
de
grand
vent.
Arbres
sivucs
en
Hnromn
61
UuL
:
Monsieur
le
Maire
précise
que
l’avant-projet
sommaire
de
la
garderie/dojo
sera
rendu
le
18
décembre
2023.
La
préparation
pour
la
commission
finance
démarrera
mi-décembre.
La
préparation
du
budget,
elle,
démarrera
en
février.
Fabrice
Record
précise
qu'il
y
avait
une
pression
préfectorale
depuis
1
an
et
demi
pour
la
prise
d’un
arrêté
de
péril
au
sujet
de
la
grange.
La
borne
d’information
touristique
ne
fonctionne
pas
actuellement
et
lorsqu'elle
fonctionne
elle
est
orientée
au
soleil
donc
inutilisable.
M.
Coldeboeuf
indique
suite
aux
articles
de
presse
récents,
que
des
polémiques
au
sujet
des
moines
dessert
la
commune
et
que
c’est
plutôt
dommageable
pour
Solignac.
L'heure
devrait
être
à
l'apaisement.
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
les
informations
et questions
diverses
ayant
été
traitées,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
19h50.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Alexandre
PORTHEAULT
Nicole
DUPIN