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Procès Verbal - PV conseil du 18122023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil du 18122023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Male
@
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
wvaw.solignac.fr
57
av.
Saint
Éloi-87110
18
DECEMBRE
2023
PROCES-VERBAL
Le
Conseil
Municipal
de
Solignac
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Solignac
après
convocation
légale
en
date
du
11/12/2023,
sous
la
présidence
de
M.
Alexandre
PORTHEAULT,
Maire.
Début
du
conseil
: 18h30
Présents
: Mmes
COMES,
MOURNETAS,
BOURGER,
BAYLE,
GUITARD,
DUPIN,
FOURGEAUD,
CARLIER,
FERNANDES
MM.
PECHER,
COLDEBOEUF,
LEYRIS,
GOURINCHAS,
RECORD,
CHAZELAS,
PORTHEAULT Absents
et
excusés
:
Nathalie
COIGNAC
donne
procuration
à
Claire
MOURNETAS
Christian
RIBOULET
donne
procuration
à
Fabrice
RECORD
Aurélien
BRUNET
donne
procuration
à
Nicole
BAYLE
Secrétaire
de
séance
: Laure
FERNANDES
Session
ordinaire Demande
par
Le
Maire,
d'un
rajout
à
l’ordre
du
jour
suite
à
un
rendez-vous
ce
matin
avec
l'ABF
et
cet
après-midi
avec
le
cabinet
d'architecte
pour
le
projet
école
et
dojo.
Demande
à
faire
de
convention
concernant
les
énergies,
étude
de
faisabilité
géothermique
dans
le
cadre
du
projet
de
restructuration
et
d'extension
du
pôle
jeunesse
et
accueil.
1)
Validation
du
procès-verbal
du
23
novembre
2023
Affaires
générales
2)
Convention
de
groupement
avec
Limoges
Métropole
dans
le
cadre
du
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
l'éco-organisme
CITEO
3)
Demande
de
subvention
pour
les
travaux
d'extension
de
l'ALSH
Ressources
humaines
4)
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
5)
Ouverture
d'un
poste
d'Agent
de
Maîtrise
et
d'Adjoint
Technique
Finances
6)
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
avant
le
vote
du
budget
2024
7)
Questions
diverses 1.
Validation
du
procès-verbal
du
23
novembre
2023
Mme
FOURGEAUD
souhaite
revenir
sur
le
point
concernant
les
arbres
étant
situés
sur
des
terrains
et
ou
chemins
privés.
M.
GOURINCHAS
explique
que
si
les
arbres
ne
sont
pas
sur
un
chemin
ou
terrain
privés
la
compétence
voirie
a
été
transférée
à
Limoges
Métropole.
Modification
apportée
«
arbres
sur
terrains
privés
».
M.
COLDEBOEUF
s'excuse
pour
son
retard
et souhaite
faire
une
suggestion
concernant
la
rédaction
des
PV.
Il indique
que
ceux-ci
ont
pour
but
d'informer
les
habitants
et
que
certains
passages
s'ils
ne
sont
pas
assez
développés
pour
être
compris
par
une
personne
qui
n'a
pu
assister
au
conseil
n'ont
pas
lieu
d'être
mentionnés
en
l'état.
Les
conseillers
sont
d'accord
pour
être
plus
vigilants
quant
à
leurs
retranscriptions
tout
en
prenant
en
compte
la
difficulté
de
résumer
au
plus
proche
les
échanges
lors
d'un
conseil
municipal.
Voté
à
l'unanimité.
1
bis.
Rajout
à
l'ordre
du
jour
Rajout
à
l'ordre
du
jour
concernant
l'étude
de
faisabilité
géothermique
(mode
de
chauffage
retenu)
dans
le
cadre
du
projet
de
restructuration
et
d'extension
du
pôle
jeunesse
et
accueil.
La
surface
du
bâtiment
est
comprise
entre
1
000
et
2
000
m2,
il y
aurait
3
sondes
à
155
mètres
de
profondeur.
Bon
de
commande
avec
les
bases
forfaitaires,
sans
vente
de
chaleur,
à
hauteur
de
6099,45
euros,
un
bilan
énergétique
doit
être
réalisé
pour
un
montant
de
1
099
euros.
La
somme
s'élève
à
7198,45
€
plus
une
TVA
à
1439,69
€,
le
montant
au
total
est
donc
de
8
638,14
€,
avec
des
subventions
à
hauteur
de
80%
sur
le
hors
taxe,
il reste
donc
à
notre
charge
20
%.
La
convention
sera
signée
pour
demander
un
dépôt
d'aide
de
financement
pour
l'étude.
Mme
FOURGEAUD
déplore
le fait de
devoir
prendre
une
décision
si rapidement
sans
pouvoir
réfléchir
et
ne
comprend
pas
le
but
d'une
étude
de
faisabilité.
MM.
PORTHEAULT,
RECORD,
GOURINCHAS
et
COLDEBOEUF
répondent
à
ses
interrogations
et
indiquent
les
obligations
et
les
réglementations
qui
découlent
d'un
tel
projet.
Voté
à
l'unanimité.
Affaires
générales
2.
Convention
de
groupement
avec
Limoges
Métropole
dans
le
cadre
du
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
l’éco-organisme
CITEO.
Citeo,
éco-organisme
en
charge
de
la
mise
en
oeuvre
de
la
Responsabilité
Elargie
des
Producteurs
(REP)
pour
les
papiers
et
les
emballages
ménagers,
a
élaboré
une
convention-type
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus.
Elle
vise
à
couvrir
une
partie
des
coûts
de
nettoiement
des
emballages
ménagers
abandonnés
supportés
par
les
Collectivités
sur
la
base
d'un
barème
national
basé
sur
le
nombre
d'habitants.
Ces
dernières
assurent
en
contre
partie
des
opérations
de
nettoiement
des
déchets
abandonnés
ainsi
que
des
actions
d'information,
de
communication
et
de
sensibilisation
pour
prévenir
l'abandon
des
déchets
d'emballages
ménagers
dans
l’environnement.
Le
nettoiement
étant
assuré
par
Limoges
Métropole
sur
le
domaine
public
routier
et
par
les
communes
hors
domaine
public
routier,
il
convient
que
Limoges
Métropole
et
ses
communes
membres
forment
un
groupement
afin
de
signer
la
convention
avec
Citeo.
Une
convention
de
groupement
entre
Limoges
Métropole
et
ses
communes
membres
doit
donc
être
conclue.
Il vous
est
demandé : +
d'approuver
la constitution
d'un
groupement
avec
Limoges
Métropole
;
+ __
d'approuver
la
désignation,
au
sein
de
ce
groupement,
de
Limoges
Métropole
comme
mandataire,
*__
d'autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
de
groupement
avec
Limoges
Métropole,
ainsi
que
tout
avenant
ou
document
nécessaire
à
son
exécution ;
+
d’imputer
les
recettes
sur
les
crédits
prévus
à
cet
effet
sur
le
budget
municipal.
Cela
rentrera
en
vigueur
en
janvier
2024.
M.
PORTHEAULT
souligne
le
fait
que
la
commune
percevra
une
indemnité
pour
un
acte
qui
jusqu'à
présent
se
faisait
mais
ne
rapportait
rien
à
la
commune
et
que
nous
faisions
partie
des
4
communes
qui
ne
bénéficiaient
pas
de
cette
convention.
Voté
à
l'unanimité.
3.
Demande
de
subvention
pour
les
travaux
d’extension
de
l’ALSH.
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
projet
d'extension
de
l'ALSH,
est
susceptible
de
bénéficier
de
subventions.Le
maître
d'œuvre
doit
nous
remettre
le
18
décembre
2023
son
étude
d’avant-projet
sommaire
qui
présentera
le
projet
et
son
coût.
Dans
la
demande
de
subvention
doit
figurer
le
plan
de
financement
prévisionnel
et
est
à
déposer
sur
une
plateforme
dédiée
avant
le
29
décembre
2023
pour
la demande
DETR
/ DSIL.
Des
subventions
seront
donc
demandées
à l'état au
titre de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
ou
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'investissement
Local
(DSIL),
au
Conseil
départemental
au
titre
des
CTD,
à
l'ADEME
au
titre
du
Fonds
chaleur.
M.
COLDEBOEUF
précise
que
sur
le
portail
des
aides
du
Conseil
Régional
Nouvelle
Aquitaine,
les
communes
sont
éligibles
concernant
l'aménagement
et
la
construction
d'équipement
sportif.
L'école
utilisant
à
un
moment
donné
le
dojo,
est-il
possible
de
bénéficier
de
ces
aides
?
M.
PORTHEAULT
précise
que
cela
ne
concerne
que
les
collèges
et
lycées.
Cela
dit,
nous
pouvons
potentiellement
prétendre
à
un
soutien
financier
de
la
DETR
à
hauteur
de
30
%,
la
CAF
et
la
Fédération
de
Judo
pour
l'achat
de
tatamis.
Mmes
DUPIN
et
FOURGEAUD
trouvent
qu'il
y
a trop
d'inconnu
dans
le
projet
concernant
les
sommes
engagées.
M.
PORTHEAULT
indique
que
la
DETR
(demande
une
fois
dans
l'année,
avant
le
29
décembre)
et
le
département
demandent
au
minimum,
lorsque
l'on
fait
un
dépôt
de
subvention
que
le
projet
soit
à
l'APS
(Avant
Projet
Sommaire).
De
plus
les
demandes
de
subventions
doivent
être
faites
avant
de
signer
les
devis,
sous
peine
de
ne
pas
pouvoir
en
bénéficier.
Un
montant
sera
malgré
tout
avancé.
M.
COLDEBOEUF
souligne
le
fait
que
les
appels
d'offres
n'étant
pas
lancés,
il
est
donc
impossible
d'avoir
un
chiffrage
exact.
Une
réunion
d'échange
sera
prévue
lorsque
l'APS
aura
donné
sa
réponse.
Voté
à
l'unanimité.
Ressources
humaines
4.
Mise
à
jour
du
règlement
intérieur.
Le
Maire
rappelle
que
le
Comité
Social
Territorial
du
17/11/2023
a
été
saisi
pour
un
changement
des
horaires
de
travail
des
agents
du
service
technique. Le
CST
a
rendu
un
avis
favorable
validant
les
nouveaux
horaires
des
agents
comme
suit
à
partir du
Îer
janvier
2024
:
-
Du
lundi
au
vendredi
de
8h
à
12h
et de
13h30
à
17h
Le
CST
fait
remarquer
aussi
qu'il
convient
de
modifier
le
règlement
intérieur
pour
le
mettre
à jour
pour
lespoints
suivants
:
-
La
loi
84-53
est
abrogée ;
viser
le
code
général
de
la fonction
publique.
-
Le
Comité
Technique
est
remplacé
par
le
Comité
Social
Territorial.
-
Les
ASA
pour
décès
d'un
enfant
sont
modifiées
règlementairement
: 12
jours
si
l'enfant
a
25
ans
et
plus,
14
jours
si
l'enfant
a
moins
de
25
ans
et
8
jours
de
fractionnables
sur
un
an.
La
partie
Santé
et
Sécurité
au
travail
est
incomplète.
Voté
à
l'unanimité.
5.Ouverture
d’un
poste
d’Agent
de
Maîtrise
et
d’Adioint
Technique.
Un
agent
du
service
technique
va
partir
à
la
retraite
en
2024.
Son
remplaçant
sera
recruté
dans
le cadre
d'emploi
des Adjoints
Techniques
et des
Agents
de
Maîtrise.
Le
tableau
des
effectifs
actuel
comporte
déjà
2
postes
non
pourvus
d'Adjoint
Technique
principal
12
classe
et
2°"
classe
et
1
poste
d’Agent
de
Maîtrise
principal.
Il'est
nécessaire
d'ouvrir
un
poste
d'Adjoint
Technique
(3
grades
dans
le
cadre
d'emploi
: AT,
AT
Principal
1ère
classe
et
2eme
classe)
et
un
poste
d'Agent
de
Maîtrise
(2
grades
dans
le
cadre
d'emploi
: AM
et AM
Principal).
Les
postes
non
pourvus
seront
supprimés
du
tableau
des
effectifs
une
fois
le
recrutement
fait
et
après
avis
du
Centre
de
Gestion.
Voté
à
l'unanimité.
Finances. 6.
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
avant
vote
du
budget
2024.
Monsieur
le
Maire
explique
que
:
en
application
de
l'article
L.1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
avant
le
vote
du
budget,
l'exécutif
est
en
droit
:
+
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement,
*__
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
précédent,
*
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget,
*
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
hors
remboursement
de
la
dette
(non
compris
les
reports
et
les
restesà
réaliser).
Monsieur
le
Maire
s'engage
à
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la limite
de
25%
avant
l'adoption
du
budget
primitif
2024. Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes
Chapitre
21
: (Immobilisations
corporelles)
=
229
659.07
€
(918
636.30
€ / 4)
Chapitre
23
: (immobilisations
en
cours)
= 58
954.58
6 €
(235
818.35€/4)
L'exercice
comptable
de
la
commune
étant
clôturé,
la
trésorerie
ne
paye
plus
de
facture,
M.
le
Maire
demande
donc
l'autorisation
d'engager
le
quart
des
dépenses
pour
avancer
sur
les
différents
travaux
et
achats.
Voté
à
l'unanimité.
7.
Questions
diverses.
* M.
PORTHEAULT
indique
qu'il
a
dû
prendre
deux
arrêtés
concernant
les
activités
sportives
sur
les
terrains
de
foot,
dont
un
déposé
un
vendredi,
cela
a
impacté
les
écoles
le
lundi
car
un
cross
était
prévu
et
a
dû
être
reporté.
Il a été
proposé
aux
enseignants
d'utiliser
le
«
petit
» terrain,
proposition
refusée
car
cela
leur
posait
des
problèmes
d'organisation.
La
mairie
s'en
excuse.
*
Concernant
la
grange
Blanchet,
une
réunion
en
septembre
avait
réuni
l'Evêque,
le
Prieur,
le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
et
M.
le
Maire,
suite
à
cela
un
expert
a
été
mandaté
par
le
tribunal. L'arrêté
imminent
et grave
concernant
la grange,
a
été
demandé
par
la
Préfecture,
ce
n'est
donc
pas
un
arrêté
municipal.
Une
partie
du
mur
d'enceinte
s'est
effondré,
suite
à
la
demande
de
la
mairie,
les
moines
ont
enlevé
les
gravas,
la
route
reste
pour
le
moment
inaccessible.
Les
moines
contestent
l'avis
d'expert,
ils
estiment
que
la
grange
ne
représente
pas
un
danger.
Ils
envisagent
de
faire
une
contre-expertise.
* M.
COLDEBOEUF
souhaite
connaître
l'avancé
du
projet
skate
park.
Ilest
indiqué
qu'un
nouveau
représentant
des
BF
prend
ses
fonctions,
cela
implique
une
rencontre
très
prochainement
afin
de
rediscuter
du
projet,
une
éventuelle
proposition
de
projet
sur
le
terrain
parcours
santé
a
été
évoqué,
sachant
que
cette
demande
avait
étudié
précédemment
et
avait
essuyé
un
refus
de
leur
part.
Les
demandes
de
subventions
sont
repoussées
d’un
an.
* Mme
Dupin
souhaite
savoir
à
quelle
date
les
travaux
concernant
l'air
de
camping-car
vont
être
réalisés,
réponse
très
certainement
semaine
6
en
2024.
*
Mme
FOURGEAUD
souhaite
avoir
des
informations
sur
la
venue
de
la
radio
France
Bleu
à
Solignac.
M.
le
Maire
indique
que
le
15
janvier
2024
de
8h
à
11h,
France
Bleu
délocalisera
ses
studios
à
Solignac.
Plusieurs
créneaux
horaires
sont
prévus,
présentation
du
village
par
M.
le
Maire,
découverte
de
métiers
sur
la
commune
avec
deux
interviews,
manifestations,
sujet
sur
la
cuisine,
points
avec
différents
commerçants,
production
agricole...
Le
plateau
radio
se
situera
sur
le
Parvis
de
l’Abbatiale.
* Une
habitante
de
Solignac,
expose
le
problème
récurrent
du
nombre
de
chats
sauvages
errants
sur
la
commune.
Celle-ci
a
fait
un
courrier
à
la
SPA
et
à
la
Mairie.
Il'est
rappelé
la
responsabilité
des
habitants
sur
le fait
de
posséder
des
animaux
et
de
s'en
occuper. *
M.
Leyris,
se
dit
altéré
par
le
comportement
de
certains
marcheurs
entre
Solignac
et
Limoges,
vers
le
Château
de
la
Borie.
Certains
marchent
côte
à
côte
sur
des
portions
de
route
dangereuses
de
part
ses
virages
et
par
conséquent
un
manque
de
visibilité
des
automobilistes.
Ce
problème
concerne
également
le
manque
de
civilité
sur
des
chemins
communaux
où
souvent
se
croisent
marcheurs,
motos,
quads,
VTT,
poussettes,
chevaux...
Bien
qu'il
y
ait
un
arrêté
municipal
qui
interdit
l'accès
à
certains
engins
sur
ce
chemin,
un
manque
de
civilité
est
malheureusement
constaté
régulièrement.
Il est
proposé
de
faire
un
rappel
des
«
règles
d'usage
»
dans
un
prochain
bulletin
municipal.
*
M.
Le
Maire
porte
à
notre
connaissance
qu'un
conseiller
municipal
a
été
agressé
physiquement
et
verbalement,
une
plainte
sera
donc
déposée
par
celui-ci.
°__
Un
habitant
porte
à
notre
connaissance
«
la
dangerosité
»
des
chicanes
sur
la
portion
de
route
entre
Solignac
et
Le
Vigen.
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
les
informations
et
questions
diverses
ayant
été
traitées,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
19h30.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Alexandre
PORTHEAULT
Laure
FERNANDES