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Procès Verbal - PV du 24 avril 2024
Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 24 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
S
EH
Jnac
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
nvavsolignac.fr
57 av.
Saint
Éloï
-87110
24
AVRIL
2024
PROCES-VERBAL
Le
Conseil
Municipal
de
Solignac
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Solignac
après
convocation
légale
en
date
du
18/04/2024,
sous
la
présidence
de
M.
Alexandre
PORTHEAULT,
Maire.
Début
du
conseil
: 18h30
Présents
: Mmes
BAYLE,
BOURGER,
COIGNAC,
COMES,
DUPIN,
GUITARD,
MOURNETAS,
MM.
CHAZELAS,
GOURINCHAS,
PECHER,
PORTHEAULT,
RIBOULET,
Absents
et
excusés :
M.
BRUNET
: procuration
donnée
à
Mme
BAYLE
Mme
FOURGEAUD
: procuration
donnée
à
Mme
DUPIN
M.
RECORD
: procuration
donnée
à
M.
GOURINCHAS
Mme
CARLIER
: procuration
donnée
à
Mme
COMES
Mme
FERNANDES
: procuration
donnée
à
Mme
MOURNETAS
M.
LEYRIS
: procuration
donnée
à
M.
PORTHEAULT
M.
COLDEBOEUF
absent
Mme
Claire
MOURNETAS
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour :
1.
Validation
du
procès-verbal
du
8
avril
2024,
FINANCES 2.
DM1
budget
principal
RESSOURCES
HUMAINES
3.
Convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
prévoyance
4.
Questions
diverses
1.Validation
du
procès-verbal
du
8
avril
2024
:le
procès-verbal
du
08
Avril
n
sv
po
vatecke
Cat
néon
preésen
Fc.
FINANCES 2.
DM
budget
principal
Lors
de
l'élaboration
du
budget
primitif
2024
des
écritures
ont
été
imputées
sur
des
comptes
d'exécution.
Ces
écritures
concernent
des
cessions
de
biens
qui
ne
peuvent
apparaitre
qu'au
compte
024
section
recettes
d'investissement.
La
trésorerie
nous
demande
de
modifier
ces
imputations
telles
que
notées
dans
le
tableau
ci-
dessous
:
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Chapitre
Article
Montant
Chapitre |
Article
Montant
042
675
-63
174.39€
042
7761
21
784.39€
042
6761
-53
610€
77
775
-95
000€
023
+
43
568.78€ Total
13215.61€
|
Total
|
| -73 215.616
Investissement
Dépenses
Recettes
Chapitre
Article
Montant
Chapitre
Article
Montant
040
675
21
784.39€
040
192
-53
610€
040
21318
-20
390€
040
215731
-80
60.39€
040
21828
-34
724€
021
43
568.78€
024
95
000€
Total
21
784.39€
Total
21
784.39€
Cette
modification
est
validée
à
l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal.
Délibération
2024DEL16
RESSOURCES
HUMAINES
3.
Convention
de
participation
dans
le domaine
de
la
prévoyance
Ilest
demandé
au
conseil
de
délibérer
sur
un
sujet
déjà
évoqué
lors
d’une
précédente
réunion:
De
se
joindre
à
la
convention
de
participation
dans
le
cadre
de
la
protection
sociale
complémentaire,
domaine
de
la
prévoyance,
que
le
CDG
87
entend
conclure
;
De
donner
mandat
au
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Haute-Vienne
pour
lancer
la
consultation
nécessaire
à
sa
conclusion
;
De
donner
mandat
au
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Haute-Vienne
pour
négocier,
pour
son
compte,
un
accord
avec
les
organisations
syndicales
représentatives
du
périmètre
du
contrat
;
De
donner
mandat
au
Maire
pour
déterminer
avec
le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Haute-Vienne
les
conditions
de
déroulement
de
la
négociation
et
les
modalités
de
conclusion
de
cet
accord
ainsi
que
pour
approuver
l'accord
négocié
;
Le
conseil
prend
acte
que
les
caractéristiques
précises,
prestataires,
garanties
et
tarifs,
lui
seront
communiqués
au
terme
de
la
procédure
engagée
par
le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
de
la
Haute-Vienne
pour
lui
permettre
de
décider
de
signer
ou
non
la
convention
de
participation
souscrite. Le
conseil
municipal
vote
ce
point
à
l'unanimité.
Délibération
2024DEL17
4
Questions
diverses
Il n'y
a
aucune
question
diverse.
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
les
informations
et
questions
diverses
ayant
été
traitées,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
18h45
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Alexandre
PORTHEAULT
Claire
MOURNETAS