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Conseil Municipal - doc2842
Procès Verbal - pv0918novembre2021 3890
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune d'Écuillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv0918novembre2021 3890)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
PVF82
PV 09 18 novembre 2021
Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 18 novembre 2021
L'an deux mil vingt-et-un, le dix-huit du mois de novembre, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil municipal dûment convoqué en date du treize novembre deux mil vingt-et-un, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire.
Membres élus : 15 en fonction : 15 présents : 09
Sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire
Membres présents :
Monsieur David BARAIZE, Monsieur Benoit BUTRULLE, Madame Ophélie COSTA, Madame Cécile GUILBERT, Madame Cécile HUET, Monsieur Julien MALARDENTI, Madame Virginie MARZIN, Monsieur Eric SINTES - Conseillers municipaux.
Membres absents excusés et/ou ayant donnés pouvoir:
Monsieur Mickaël BRETON donne pouvoir à Monsieur David BARAIZE
Madame Florence DEVAUX donne pouvoir à Monsieur Eric SINTES
Madame Sylvie DOUBLE donne pouvoir à Monsieur Benoit BUTRULLE
Madame Victoire JONCHERAY donne pouvoir à Madame Cécile HUET
Monsieur Léo PINETON DE CHAMBRUN absent excusé
Madame Marie-Claire SACHET donne pouvoir à Madame Ophélie COSTA
Secrétaire de séance : Monsieur David BARAIZE
1) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 octobre 2021 et signatures
Approuvé
2) Commissions communales
Développement durable
Urbanisme : nous avons rencontré Mme Capucine REHAULT et M. Flavien PETITPREZ du service urbanisme d’Angers Loire Métropole au sujet des zonages de la commune. Nous allons demander un changement de zonage pour le prochain train de modification du PLUi.
Compétence voirie : rencontre avec M. Christophe JOUET, chargé de mission ViALM, au sujet du programme d’investissement pluriannuel voirie. La compétence est transférée au 1/01/2022.
Atelier : relance de certains lots car soit il n’y a pas eu d’offre soit le lot a été déclaré infructueux.
Fauchage élagage : prévu en janvier.
Habitants
Conseil d’école : 1er conseil de l’année le 8/11 avec une nouvelle équipe. 50% de nouveaux parents. Le conseil d’école donne son avis sur tout ce qui touche au temps scolaire et extra-scolaire.
Réflexion en cours sur le parking école et la sécurité des enfants. Parcours culturel en ce moment avec des spectacles au quai.
CTG : Le stagiaire est présent cette semaine et la semaine prochaine. Il termine ses entretiens avec les élus et des personnes intéressée. Il travaille également sur le questionnaire à diffuser aux habitants avec une perspective de diffusion à la population via le bulletin en janvier 2022. Copil jeudi prochain avec les 3 autres communes. PVF83
PV 09 18 novembre 2021
Amarante ALIX : elle continue à travailler sur la journée citoyenne ainsi que sur le livret d’accueil.
PEDT : toujours en cours.
Relations extérieures et coopérations
Transition écologique : retour sur les votes et les actions choisies.
Salon des maires le 17/11 sur invitation de l’interbio pour témoigner sur notre label.
Vie communale
Newsletter : diffusée en novembre
Bulletin communal janvier 2022 : prévu pour la 3ème semaine de janvier. Rencontre avec les associations mais peu de retours.
Dicrim : présentation du document
3) Ressources humaines
Ressources humaines – Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour un accroissement saisonnier d’activité ou un accroissement temporaire d’activité - délibération de principe (délibération 2021-52)
VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires ;
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment l’article 3 ;
CONSIDERANT que les besoins du service peuvent justifier l’urgence du recrutement de personnel à titre saisonnier ou temporaire,
Le Conseil municipal
AUTORISE Monsieur le Maire, pour la durée de son mandat, à recruter en tant que de besoin, des agents non titulaires pour un accroissement saisonnier d’activité, ou un accroissement temporaire d’activité dans les conditions fixées par l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 précitée ;
Il sera chargé de la constatation des besoins concernés, ainsi que de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats selon la nature des fonctions exercées et de leur profil.
PREVOIT à cette fin une enveloppe de crédits au budget.
AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.
4) Questions diverses.
Conseillers délégués
Proposition de nommer deux conseillers délégués :
- Délégation école
- Délégation bâtiments
Divers
Tour de table : PVF84
PV 09 18 novembre 2021
Ophélie COSTA : repas de noël à l’école le 16/12
Date prochain conseil
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00
Prochain Conseil municipal le jeudi 16 décembre 2021
18/11/2021 2021-56 Ressources humaines – Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour un accroissement saisonnier d’activité ou un accroissement temporaire d’activité - (délibération de principe)