Procès Verbal - pv0912octobre2016 2453

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Procès Verbal - pv0912octobre2016 2453 Document publié le Mercredi 12 octobre 2016 par la commune d'Écuillé. Lien du pdf (Procès Verbal - pv0912octobre2016 2453)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, 1

PV 09 12 octobre 2016

Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 12 octobre 2016

L'an deux mil seize, le douze du mois d’octobre, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué en date du six octobre deux mil seize, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean- Louis DEMOIS, Maire.

Membres élus : 15 en fonction : 14 présents : 12

Sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire,

Membres présents :

Monsieur Paul ABELARD, Monsieur David BARAIZE, Madame Gwennola CHAUDET, Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Monsieur Julien GILLES, Madame Cécile HUET, Monsieur Mickaël LAURENT-BERTHONNEAU, Monsieur Fabrice LEPAGE, Madame Sandra PELLETIER, Madame Marie-Claire SACHET, Madame Ophélie SAULDUBOIS - Conseillers municipaux.

Membres absents excusés et/ou ayant donnés pouvoir:

Monsieur Bernard LE HIR donne pouvoir à Madame Cécile HUET.

Madame Maria DANIEL absente.

Secrétaire de séance : Monsieur Julien GILLES

1) Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2016 ;

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

2) Commissions communales

Vie locale et proximité :

La réunion annuelle prévue entre la mairie et les associations communales aura lieu le vendredi 18 novembre à 20h dans la salle du conseil.

La commune d’Ecuillé va louer 250 barrières et 20 panneaux de signalisation pour le trail du 10 décembre à la mairie d’Angers.

Les lions d’or d’Ecuillé organisent un tournoi de pétanque le dimanche 23 octobre à 10h sur le terrain multisports. Ils ont sollicité Ecuillé en fête pour la buvette, l’intégralité des recettes leur sera reversée.

Projet de terrain de cross toujours à l’étude auprès des jeunes.

Urbanisme

Programmation réunions 2016-2017 ;

Ecuillé est arrivé 1er du palmarès des communes dont la population est comprise entre 501 et 1 000

habitants. Nous devrions prochainement recevoir notre fiche technique de la part du CAUE.

21h18 arrivée de M. LANDEAU-TROTTIER

Différents chantiers vont bientôt commencer. M. BARAIZE souhaite programmer une commission urbanisme le dernier vendredi de chaque mois. La 1ère réunion aura lieu le 26 octobre à 19h00. La réunion publique concernant la valorisation des espaces naturels et du cadre de vie aura lieu le 2 décembre 2016. Il est proposé aux membres du conseil de participer à l’élaboration de la présentation, la première réunion aura lieu le 15 octobre à 10h30 dans la salle du conseil.

C.C.A.S.

Prochaine réunion du CCAS le 14 octobre.

3) Finances ;

Achat d’un camion pour les services techniques ;

Le conseil municipal donne son autorisation pour l’achat, à Angers Loire Métropole, du Fiat

DUCATO pour la somme de 1 000 €.2

PV 09 12 octobre 2016

Don parcelle (délib 2016-29)

Acquisition de parcelle (délib 2016-29)

VU le Code général des collectivités territoriales,

VU la proposition de Monsieur Michel ROBERT

CONSIDERANT l’emplacement de ladite parcelle ;

Le Conseil municipal :

AUTORISE Monsieur le Maire à acheter la parcelle A 434 à l’euro symbolique ;

AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer tous les documents se rapportant à ce dossier ;

PREVOIT les crédits nécessaires au budget communal.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

Echange parcelle (délib 2016-30)

M. DEMOIS sort.

Echange parcelle (délib 2016-30)

VU le Code général des collectivités territoriales,

VU la proposition faite par Monsieur Jean-Louis DEMOIS ;

CONSIDERANT la convention existante entre les deux parties ;

CONSIDERANT le tracé actuel de la Boucle Sud ;

Le Conseil municipal :

ACTE le principe de division des frais d’actes et de bornage entre le vendeur et l’acquéreur;

AUTORISE un des adjoints de Monsieur le Maire à entreprendre les démarches auprès du notaire ;

AUTORISE un des adjoints de Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier, sous réserve de l’accord préalable de la Commission finances ;

PREVOIT les crédits nécessaires au budget communal.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

M. DEMOIS revient dans la salle du conseil.

4) Ressources humaines

Objet : Ressources humaines – Renouvellement CAE

Objet : Ressources humaines – Renouvellement CAE

VU la loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et renforçant les politiques d'insertion, modifiée ;

VU le décret n°2009-1442 du 25 novembre 2009 relatif au contrat unique d'insertion modifié ;

VU la circulaire DGEFP n°2009-43 du 2 décembre 2009 relative à la programmation des contrats aidés pour l'année 2010 ;

VU la délibération 2015-45 du 14 octobre 2015 ;3

PV 09 12 octobre 2016

CONSIDERANT que le service enfance – accueil périscolaire a besoin d’une personne à temps non complet pour permettre le bon fonctionnement du service ;

CONSIDERANT que le service enfance – projet jeune a besoin d’une personne à temps non complet pour permettre le bon fonctionnement du service ;

CONSIDERANT qu’il est possible de prolonger ledit contrat d’un an à partir du 4 novembre 2016, dans la limite de 5 ans ;

CONSIDERANT qu’une dérogation peut être demandée à CAP Emploi pour le prolongement du contrat à la fin de cette année pour 3 années supplémentaires ;

Le Conseil municipal :

- PROLONGE le CAE de Mme Sylvie HANQUET d’un an, soit du 4 novembre 2016 au 3 novembre 2017 au taux de 23.38/35ème ;

- AUTORISE M. le Maire à signer une prolongation du contrat CAE avec Mme HANQUET à l’issue de cette année ;

- INDIQUE que sa rémunération sera fixée sur la base minimale du SMIC horaire multiplié par le nombre d’heures de travail ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires avec Pôle emploi/CAP Emploi ;

- AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

5) Questions diverses

Néant.

Tour de table :

M. ABELARD : randonnée nocturne très appréciée – bon moment

L’année prochaine l’association fêtera ses 10 ans.

Mme SACHET : déjection de pigeon tout autour de l’église.

Un message à ce sujet sera intégré au prochain bulletin.

Date prochain conseil : Mercredi 16 novembre 2016 à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.

12/10/2016 2016-29 Finances – Autorisation de signature vente parcelle A 434

12/10/2016 2016-30 Finances – Autorisation de signature – Chemins de randonnées – Boucle Sud.

12/10/2016 2016-31 Ressources humaines – Renouvellement CAE