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Ordre du Jour - ordre du jour du 22 mars 2021
Document publié le Lundi 22 mars 2021 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 22 mars 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 23 NOVEMBRE ET 14 DECEMBRE 2020.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001. ATTRACTIVITE ET RAYONNEMENT DE LA COMMUNE - Politique municipale en faveur de l’accueil de tournages cinématographiques - Exonération de redevance d’occupation du domaine public au profit de la société PATHE PRODEXE dans le cadre du tournage du film « Notre-Dame Brûle ».
002. SOUTIEN AU TISSU ASSOCIATIF LOCAL - Subventions de fonctionnement aux associations à caractère culturel – année 2021.
003. SOUTIEN AU TISSU ASSOCIATIF LOCAL - Subventions de fonctionnement 2021 à diverses associations.
004. SOUTIEN AU TISSU ASSOCIATIF LOCAL - Subventions « projet » - Compagnie des Archers Sénons - Année 2021.
005. SOUTIEN AUX ETABLISSEMENTS DE SANTE – Politique municipale en faveur des établissements publics de santé - Exonération de redevance d’occupation du domaine public au profit du Centre hospitalier de Sens dans le cadre des travaux de construction du pôle Mères-enfants de l’établissement.
006. SOUTIEN AUX POLITIQUES SOCIALES LOCALES - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – Approbation de la subvention de fonctionnement 2021 au profit du CCAS de Sens
007. CONTRAT VILLE – Programmation Contrat de Ville/Délégation de gestion des subventions du Conseil Départemental.
008. CONTRAT VILLE - Adoption de la programmation 2021.
009. CONTRAT VILLE - Attribution de subventions au titre de la programmation 2021 du Contrat de Ville du Sénonais.
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
010. RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois saisonniers - Saison 2021.
011. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs.
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 22 mars 2021 à 18h00
Séance par visioconférence - Zoom 012. RESSOURCES HUMAINES - Taux de promotion – Actualisation.
013. FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT HABELLIS - Acquisition et amélioration d’un immeuble comprenant 20 logements locatifs 2 avenue de Lorrach à Sens.
014. FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT HABELLIS - Réhabilitation du bâtiment DE3 situé 40,42 Avenue de la Marne et 64 rue Poincaré à Sens dans le cadre du NPNRU.
III. URBANISME, TRAVAUX, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU), ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE.
015. UNITE FONCIERE ET PATRIMONIALE - Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal, sis parcelle cadastrée AL 81 situé 12 rue du 06 septembre 1914 à SENS.
016. PILOTAGE – UNITE ET GESTION PATRIMONIALE ET FONCIERE : Nouvelle délibération portant signature du bail avec le groupe LOCAPOSTE.
017. PILOTAGE – UNITE ET GESTION PATRIMONIALE ET FONCIERE : Retrait de la délibération du 23 novembre 2020 portant désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural n°81 lieu-dit « la Vallée des Gondelins » après enquête publique en vue de cession.
018. PILOTAGE – UNITE ET GESTION PATRIMONIALE ET FONCIERE : Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural n°81 lieu-dit « la Vallée des Gondelins » après enquête publique en vue de sa cession.
019. TERRITOIRE ET PILOTAGE – CŒUR DE VILLE - Octroi de subventions dans le cadre du « plan façades ».
020. TERRITOIRE ET PILOTAGE – CŒUR DE VILLE - Octroi de subventions dans le cadre du dispositif d’aide à l’embellissement des terrasses du Cœur de Ville
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME ET EDUCATION
021. MUSÉES - Adhésion à la marque « VILLE IMPÉRIALE ».
022. MUSÉES - Demande de classement au titre des Monuments Historiques de la statue de Jean Cousin exécutée par Henri Chapu, sise square Jean Cousin.
023. MUSÉES - Adhésion à l’Association des Musées de Bourgogne-Franche-Comté.
024. CULTURE - Convention et subvention de résidence en territoire en 2021 de A2R Compagnie –Antre de Rêves. V. TRANSITION ECOLOGIQUE ET QUALITE DE VIE.
025. CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES - Festival 2 minutes pour la planète.
026. ESPACES PUBLICS – Création d’une Commission municipale consultative sur l’élaboration et le suivi du règlement de voirie municipale et désignation de ses membres élus.
Questions diverses