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Ordre du Jour - ordre du jour du cm 21 mars 2022
Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 21 mars 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 22
NOVEMBRE ET 13 DECEMBRE 2021
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001. CONSEIL MUNICIPAL – Installation d’un nouveau conseiller municipal en
remplacement de Monsieur Bernard PERNUIT, démissionnaire
002. GESTION PATRIMONIALE - Cession d’un immeuble à SENS, sis 51 rue Thénard
(ancien Hôtel Brennus), parcelle BV 51, 150, 193, 194, 199
003. AGENCE D’ATTRACTIVITE - Convention d’objectifs et de moyens au titre de
l’année 2022
004. ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE / FINANCES – Exonération de redevance
d’occupation du domaine public au profit des entreprises et productions
cinématographiques, audiovisuelles et musicales tournant à Sens.
005. STRATEGIE - Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Centre de
conservation et de recherche sur les collections du Muséum national d’Histoire
naturelle hors du Jardin des Plantes de Paris »
006. BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES - Présentation des axes politiques en vue de
l’élaboration du Projet Culturel, Scientifique, Éducatif et Social (PCSES) des
établissements de lecture publique.
007. PREVENTION ET JEUNESSE – Prévention spécialisée : Convention définissant les
modalités de participation aux actions de Prévention Spécialisée sur la commune
de Sens
008. ASSEMBLEES - Actualisation du règlement intérieur du Conseil municipal
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
009. FINANCES - Fiscalité locale : vote des taux d'imposition 2022
010. FINANCES - Budget 2022 - Décision modificative n°1
012. FINANCES - Dépenses à imputer sur le compte 6232 "fêtes et cérémonies"
013. FINANCES - Subvention au CCAS de Sens - Exercice 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 21 mars 2022 à 18h00
Salle du Conseil municipal 014. FINANCES – Exonération du droit d’occupation du domaine public pour Le
centre de formation AFTRAL
015. RESSOURCES HUMAINES – Modification du Tableau des effectifs
016. RESSOURCES HUMAINES– Collaborateur(s) de Cabinet – fixation des dispositions
relatives à l’ouverture des crédits y afférant.
017. RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - Modification suite intégration Auxiliaires de
puériculture
018. RESSOURCES HUMAINES - Dispositif de signalement : Signature d’une convention
avec le CDG 89
019. RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois saisonniers : Saison 2022
020. RESSOURCES HUMAINES - Supervision - revalorisation du montant de vacation
021. AFFAIRES JURIDIQUES – PROTECTION FONCTIONNELLE – Substitution de la Ville
dans le cadre de l’indemnisation d’un agent.
III. URBANISME, TRAVAUX, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE
RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU), ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET
COMMERCIALE
022. GESTION PATRIMONIALE – Cession d’un terrain à SENS, sis 12 rue du 06 septembre
1914 parcelle cadastrée AL 81
023. PLANIFICATION - URBANISME ET FONCIER - Octroi de subventions dans le cadre
du dispositif d’aide à l’embellissement des terrasses du Cœur de Ville
024. PLANIFICATION - URBANISME ET FONCIER - Octroi de subvention dans le cadre
du « Plan Façades »
025. PLANIFICATION - URBANISME ET FONCIER - Création de la Zone
d’Aménagement Différé (ZAD) des Boutours
026. PLANIFICATION - URBANISME ET FONCIER - Création de la Zone
d’Aménagement Différé (ZAD) du Moulin à Tan
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME ET
EDUCATION
027. PETITE ENFANCE - Règlement de fonctionnement de la micro-crèche les jeunes
pousses dans le modulaire
028. CONTRAT DE VILLE- Approbation de de la programmation 2022 du Contrat de
Ville du Sénonais et attribution des subventions.
029. CONTRAT DE VILLE- Programmation Contrat de Ville/Délégation de gestion des
subventions du Conseil Départemental
030. VIE ASSOCIATIVE - JUMELAGE – Subvention à l’association « SENS JUMELAGE
INTERNATIONAL- SJI89 » de Sens
031. VIE ASSOCIATIVE - Renouvellement de la convention de résidence de
l’association Obsidienne et Compagnie.
032. VIE ASSOCIATIVE - Subventions de fonctionnement 2022 à diverses associations
033. VIE ASSOCIATIVE - Subventions de fonctionnement et exceptionnelles à
caractère patriotiques et de souvenir – année 2022
034. VIE ASSOCIATIVE - SPORT - Subventions « projet » - Année 2022 035. VIE ASSOCIATIVE - SPORT - Attribution de subvention pour l’association « Trail du
Grand Sénonais »
036. MUSEES - Donations d'œuvres aux Musées de Sens
037. PARCS, JARDINS ET ESPACES VERTS – Adoption de la déclaration des droits des
arbres et du nouveau barème de l’arbre
Questions diverses