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Document publié le Mardi 22 avril 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20140422 001)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 16/04/14
INSTALLATION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ
DÉLIBÉRATION N° DEL20140422_001
Commission principale : COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : - -
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 22 avril 2014 à 09 H 00 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Laurent GILLIET, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Philippe BOHELAY, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTES, Sylviane TARDIEU, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Jean-Pierre LAVIGNE, Nadia GUERMIT- MAFFRE, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Grégory LÉPÉE, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Claire JOYEUX pouvoir à Cyril CINEUX
Henri GISSELBRECHT pouvoir à Danielle MISIC
Michel MIRAND pouvoir à Marcel ALEDO
Conseiller(e)s excusé(e)s :
René VINZIO
N° DEL20140422_001
1/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par SM / 1025
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 AVRIL 2014 À 09H 00
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
85
Conseillers
représentés :
3
Total votant:
88 INSTALLATION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ
Les 21 conseils municipaux des communes membres de Clermont Communauté se sont prononcés, entre mai et juillet 2013, sur le nombre et la répartition des délégués au Conseil communautaire pour le mandat 2014 - 2020.
Suite à ces délibérations, l’arrêté préfectoral du 27 Septembre 2013 a fixé le nombre total de sièges de l’organe délibérant de Clermont Communauté à 89 conseillers communautaires répartis de la façon suivante :
39 conseillers communautaires pour la Ville de Clermont-Ferrand ; 6 pour Cournon d’Auvergne ;
5 pour Chamalières ;
3 pour Beaumont, Gerzat, Pont-du-Château ;
2 pour Aubière, Aulnat, Blanzat, Cébazat, Le Cendre, Ceyrat, Châteaugay, Durtol, Lempdes, Nohanent, Orcines, Pérignat-lès-Sarliève, Romagnat, Royat, Saint-Genès- Champanelle.
COMMUNES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
AUBIÈRE M. Laurent GILLIET
Mme Martine BELLEROSE
AULNAT M. Didier LAVILLE
Mme Marianne SIMEON
BEAUMONT M. Alain DUMEIL
Mme Aline FAYE
M. François SAINT ANDRE
BLANZAT M. Michel BEYSSI
Mme Nadia FORTE-VIGIER
CEBAZAT M. Flavien NEUVY
Mme Jocelyne CHALUS
LE CENDRE M. Hervé PRONONCE
Mme Jacqueline BOLIS
CEYRAT M. Laurent MASSELOT
Mme Marie-José TROTE
CHAMALIERES M. Louis GISCARD D’ESTAING
Mme Chantal LAVAL
M. Michel LACROIX
Mme Julie DUVERT
M. Pierre BORDES
CHATEAUGAY M. René DARTEYRE
Mme Annie LEVET
CLERMONT-FERRAND M. Olivier BIANCHI
Mme Christine DULAC-ROUGERIE
N° DEL20140422_001
2/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par SM / 1025 M. Alain LAFFONT
Mme Odile VIGNAL
M. Cyril CINEUX
Mme Patricia GUILHOT
M. Grégory BERNARD
Mme Sondès EL HAFIDHI
M. Jérôme AUSLENDER
Mme Françoise NOUHEN
M. Nicolas BONNET
Mme Magali GALLAIS
M. Florent NARENJO
Mme Cécile AUDET
M. Saïd BARA
Mme Isabelle LAVEST
M. Simon POURRET
Mme Dominique BRIAT
M. Philippe BOHELAY
Mme Nicole PRIEUX
M. Dominique ADENOT
Mme Dominique ROGUE-SALLARD
M. Jean-Christophe CERVANTES
Mme Sylviane TARDIEU
M. Pascal GUITTARD
Mme Valérie BERNARD
M. Guillaume VIMONT
Mme Marion CANALES
M. Gérard BOHNER
M. Jean-Pierre BRENAS
Mme Edith CANDELIER
M. Jean-Pierre LAVIGNE
Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE
M. François BARRIERE
Mme Christiane JALICON
M. Didier MULLER
Mme Géraldine BASTIEN
M. Antoine RECHAGNEUX
Mme Anne FAUROT
COURNON D'AUVERGNE M. Bertrand PASCIUTO
N° DEL20140422_001
3/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par SM / 1025 Mme Monique POUILLE
M. Olivier ARNAL
Mme Claire JOYEUX
M. François RAGE
M. Michel RENAUD
DURTOL M. Michel SABRE
Mme Marie-Jeanne RAYNAL
GERZAT M. Jean ALBISETTI
Mme Yvette TEYSSIER
M. Grégory LEPEE
LEMPDES M. Henri GISSELBRECHT
Mme Danielle MISIC
NOHANENT M. Laurent GANET
Mme Martine MICHEL
ORCINES M. Jean-Marc MORVAN
Mme Véronique PRIEUR
PERIGNAT LES SARLIEVE M. Pierre RIOL
Mme Blandine GALLIOT
PONT DU CHATEAU M. René VINZIO
Mme Martine FAUCHER
M. Michel MIRAND
ROMAGNAT M. Laurent BRUNMUROL
Mme Chantal LELIEVRE
ROYAT M. Marcel ALEDO
Mme Claude PRACROS
SAINT GENES
CHAMPANELLE
M. Roger GARDES
Mme Agnès DESEMARD
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
de proclamer chaque délégué installé dans ses fonctions et déclarer constitué le Conseil de la Communauté d’Agglomération.
TOTAL VOTANTS :
Non participation :
88
0
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 88
Pour : 88
Contre : 0
Abstention : 0
N° DEL20140422_001
4/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par SM / 1025 Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N° DEL20140422_001
5/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par SM / 1025