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Conseil Municipal - 2024 034 tableau des effectifs
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Chancia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 034 tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
DELIBERATION N° 2024-034
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHANCIA
Séance du lundi 14 octobre 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 10
Présents : 7
Votants : 9
Date de convocation du
conseil municipal :
7 octobre 2024
Date de mise en ligne de
la délibération :
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi quatorze octobre, à dix-huit heures
trente-cinq minutes, le conseil municipal de la commune de Chancia s’est
réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur BONIN, Maire.
Étaient présents : BONIN Robert, DELIANCE Jean-Luc, BELZUZ Jean-
Claude, FAYE Cyril, FOURNIER Christophe, MAILLARD Valérie,
MEYNET Francine.
Excusé-es :
DUEZ Sophie excusée donne pouvoir à DELIANCE Jean-Luc ;
BERTHAIL Éric excusée donne pouvoir à BONIN Robert.
Absent :
KOCIOL Guillaume
Secrétaire de séance : DELIANCE Jean-Luc
Objet : Mise à jour du tableau des effectifs
VU la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; VU la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relative à la Fonction Publique Territoriale ;
Le Maire expose qu’il appartient à l’organe délibérant, sur proposition de l’autorité territoriale, de déterminer les effectifs des emplois permanents nécessaires au fonctionnement des services de la collectivité, et propose d’établir le tableau des effectifs comme suit :
Cadre d’emplois Grade
Nombre d’emplois et durée
hebdomadaire de service
Nombre
d’emplois
pourvus
Nombre
d’emplois
vacants
Filière administrative :
Adjoint administratif
principal 2ème Classe
C
1 emploi 17,00 heure
hebdomadaire
1 0
Filière technique
Adjoint technique C
1 emploi 15 heures
hebdomadaire
1 0
Adjoint technique C
1 emploi 12,28 heures
hebdomadaire (besoin actuel
du service)
1 0 DELIBERATION N° 2024-034
Cadre d’emplois Grade
Nombre d’emplois et durée
hebdomadaire de service
Nombre
d’emplois
pourvus
Nombre
d’emplois
vacants
Agent d’entretien C
1 emploi 2 heures
hebdomadaire
0 1
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité APPROUVE la révision du tableau des effectifs.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire,
Robert BONIN