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Document publié le Jeudi 7 décembre 2017 par la commune de Trenal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 Decembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
COMMUNE NOUVELLE TRENAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 07 décembre 2017
Présents : Jean ROY - Michael PERNIN - Jean-François LAMY - Isabelle THIBERT - Eric NOEL - Claire CIEPLIK - Cédric CONTRANT - Séverine GIROD - Marie-France LUCIUS - Fabrice
MARTINOD - Isabelle MARTINOD - Monique MOULIGNEAU - Christophe PAJOT - Olivier
ROUX -
Absent excusé : Aude COTTIER - Philippe GAUCHET - Eddy SENCEBE Secrétaire de séance : Cédric CONTRANT
Réunis à 20 H 30, sous la présidence de Jean ROY maire, les membres du Conseil Municipal ont délibéré sur les questions fixées à l’ordre du jour.
PERSONNEL COMMUNAL : RIFSEEP
Vu la circulaire de mise en place du RIFSEEP, le conseil municipal, à l'unanimité des
présents, DECIDE d'instaurer l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) et le Complément Indemnitaire Annuel (CIA), pour l’ensemble du personnel communal de
Trenal.
CONSEILS MUNICIPAUX 2018
CONSEILS MUNICIPAUX 2016:
Le maire propose différentes dates pour les conseils municipaux de 2018, ADOPTE à
l'unanimité des présents.
VŒUX 2018
Les vœux de la municipalité auront lieux le dimanche 14 janvier 2018. Une invitation sera envoyée à tous les habitants
DECISIONS MODIFICATIVES
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE les mouvements de crédits
suivants :
Compte 6188 : - 4300 €
Compte 7419 : + 500€
Compte 65541: +3 800 €
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Démission d'un conseiller municipal: le maire informe le conseil municipal de la démission de Mr Emmanuel VERRIEN du conseil municipal et des commissions auxquelles il
appartenait.
Contrôle des Poteaux incendie : le SIER propose de réaliser le contrôle des poteaux incendie
de la commune. La commune se positionne favorablement. Cette convention se fera s’il y a suffisamment de communes intéressées.
Permanence du 30 décembre 2017: Une permanence pour inscription sur la liste
électorale de Trenal sera assurée par Mme Isabelle THIBERT, adjointe au maire le samedi 30 décembre 2017 de 10h00 à 12h00.
Commission bois et forêts : le conseil municipal, DESIGNE Mr Eric NOEL rapporteur de la commission bois et forêts. La distribution des lots aux affouagistes se fera le vendredi 15 décembre 2017 à 18h30. Le prix du stère est fixé à 6.50 €. Après dégagement d’une parcelle sur Beyne par MB environnement, une plantation d’acacias se fera le samedi 16 décembre
2017, toute la population est conviée. Réunion ECLA - Affaires scolaires : Séverine GIROD fait un compte rendu de la réunion ECLA.
Il ressort qu’une majorité d’école reviendra à la semaine de 4 jours. Plusieurs sujets ont été abordé: petite enfance - statuts des ATSEM - transports scolaires pour les maternelles et
primaires, etc.
Affaires scolaires - NTAP: Marie-France LUCIUS souligne la très bonne ambiance des activités NTAP. Janvier 2018 débutera avec des jeux musicaux, relaxation et poterie. Marie- France LUCIUS fait une synthèse des réunions affaires scolaires qui ont eu lieux avec
l'Inspection Académique et la Préfecture. Dossier à suivre.
Fin de séance : 22h45
Le Secrétaire de séance,
Cédric CONTRANT